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Document publié le Mardi 13 février 2024 par la commune de Yenne.
Lien du pdf (Déliberation - SKM C550i24013108170)
Thèmes du document : Économie et finances, Environnement, Fiscalité,
LC COMMUNE DE Avis
PS YENNE Conseil municipal
Mardi 13 février 2024 à 19h30
Salle du Conseil municipal
ORDRE DU JOUR
| — DÉLIBÉRATIONS
1 - Annule et remplace - Budget principal ouverture anticipée de crédits 2024.
2 - Approbation du compte de gestion 2023 — Budget principal.
3 - Approbation du compte administratif 2023 — Budget principal.
4 - Affectation du résultat 2023 — Budget principal.
5 - Adoption du budget primitif 2024 — Budget principal.
6 - Adoption des taux d'imposition pour l’année 2024.
7 - Approbation du compte de gestion 2023 — Budget annexe assainissement.
8 - Approbation du compte administratif 2023 — Budget annexe assainissement.
9 - Affectation du résultat 2023 — Budget annexe assainissement.
10 - Adoption du budget primitif 2024 — Budget annexe assainissement.
11 - Approbation du compte de gestion 2023 - Budget annexe chaufferie bois.
12 - Approbation du compte administratif 2023 — Budget annexe chaufferie bois.
13 - Affectation du résultat 2023 - Budget annexe chaufferie bois.
14 - Adoption du budget primitif 2024 —- Budget annexe chaufferie bois.
15 - Approbation du compte de gestion 2023 — Budget annexe ZAC du Flon.
16 - Approbation du compte administratif 2023 — Budget annexe ZAC du Flon.
17 - Affectation du résultat 2023 — Budget annexe ZAC du Flon.
18 - Adoption du budget primitif 2024 — Budget annexe ZAC du Flon.
19 - Création de « zones d'accélération des énergies renouvelables », dans le cadre du dispositif
national.
20 - Groupement de commande et validation du DCE pour la reprise des réseaux humides du chemin
des fossés.
21 - Convention de partenariat avec la Ligue Nationale contre le Cancer pour la création d'espaces
sans tabac.
22 - Convention de réservation pour la gestion en flux des logements sociaux avec SEMCODA. 23 - Modalité de remboursement des frais de déplacement.
24 - Modification du temps de travail d’un emploi permanent à temps non complet ATSEM.
Il — Décisions du Maire
II - Questions diverses
Place Charles Dullin — 73170 YENNE -— Tél : 04 79 36 70 48 — Fax : 04 79 36 64 42 - Email : accueil @mairie-yenne.fr —- www.mairie-yenne.fr