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Déliberation - Liste des deliberations
Document publié le Mardi 30 janvier 2024 par la commune de Yenne.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations)
Thèmes du document : Économie et finances, Environnement, Fiscalité,
L’an deux mille-vingt-quatre, le mardi 13 février à 19h30, le Conseil municipal, s’est réuni à la mairie dans la salle historique de conseil municipal sur la convocation et sous la présidence de François Moiroud, Maire de YENNE.
Date de la convocation : Mardi 30 janvier 2024.
Membres en exercice présents : François MOIROUD, Laurianne COUTURIER SAINT-MAURICE, Jean- Jacques MASSON, Sandrine GANDY, Jean-Marc ETAIX, Stéphanie CHALBOS, Patrick MILLION-BRODAZ, Claudine BOLLIET, Laurine BOLLON, Sébastien EJARQUE, Nicolas GACHE, Anaïs GIBELLO, Laure GUILBERT, Florian LAVAUD, Cédric MOLLARD, René PADERNOZ, Marine SONOT, Cédric VIGNE.
Membres absents ayant donné procuration :
Sandy LACROIX à Sébastien EJARQUE.
Catherine SIMOND dit DURAND à Laurianne COUTURIER SAINT-MAURICE.
Florian DEREYMEZ à Jean-Jacques MASSON.
Annabelle GARIN à Claudine BOLLIET.
Robert LEGRAND à René PADERNOZ.
Désignation du secrétaire de séance : Patrick MILLION-BRODAZ.
Membres en exercice : 23 Présents : 18
Délibération n° DEL1_13_02_24 examinée le 13 février 2024
Annule et remplace – Budget principal ouverture anticipée de crédits 2024. APPROUVÉE à l’unanimité.
Délibération n° DEL2_13_02_24 examinée le 13 février 2024
Approbation du compte de gestion 2023 – Budget principal.
APPROUVÉE à l’unanimité.
Délibération n° DEL3_13_02_24 examinée le 13 février 2024
Approbation du compte administratif 2023 – Budget principal.
APPROUVÉE à l’unanimité.
Délibération n° DEL4_13_02_24 examinée le 13 février 2024
Affectation du résultat 2023 – Budget principal.
APPROUVÉE à l’unanimité.
Délibération n° DEL5_13_02_24 examinée le 13 février 2024
Adoption du budget primitif 2024 – Budget principal.
APPROUVÉE
POUR : 21 CONTRE : 0 ABSTENTION : 2
Abstention : Robert LEGRAND, René PADERNOZ.
Délibération n° DEL6_13_02_24 examinée le 13 février 2024
Adoption des taux d’imposition pour l’année 2024.
APPROUVÉE
POUR : 19 CONTRE : 4 ABSTENTION : 0
Abstention : Claudine BOLLIET, Annabelle GARIN, Robert LEGRAND, René PADERNOZ.
Liste des délibérations
soumises au conseil municipal
du Mardi 13 février 2024 à 19h30 Délibération n° DEL7_13_02_24 examinée le 13 février 2024
Approbation du compte de gestion 2023 – Budget annexe assainissement.
APPROUVÉE à l’unanimité.
Délibération n° DEL8_13_02_24 examinée le 13 février 2024
Approbation du compte administratif 2023 – Budget annexe assainissement. APPROUVÉE à l’unanimité.
Délibération n° DEL9_13_02_24 examinée le 13 février 2024
Affectation du résultat 2023 – Budget annexe assainissement.
APPROUVÉE à l’unanimité.
Délibération n° DEL10_13_02_24 examinée le 13 février 2024
Adoption du budget primitif 2024 – Budget annexe assainissement.
APPROUVÉE à l’unanimité.
Délibération n° DEL11_13_02_24 examinée le 13 février 2024
Approbation du compte de gestion 2023 – Budget annexe chaufferie bois.
APPROUVÉE à l’unanimité.
Délibération n° DEL12_13_02_24 examinée le 13 février 2024
Approbation du compte administratif 2023 – Budget annexe chaufferie bois. APPROUVÉE à l’unanimité.
Délibération n° DEL13_13_02_24 examinée le 13 février 2024
Affectation du résultat 2023 – Budget annexe chaufferie bois.
APPROUVÉE à l’unanimité.
Délibération n° DEL14_13_02_24 examinée le 13 février 2024
Adoption du budget primitif 2024 – Budget annexe chaufferie bois.
APPROUVÉE à l’unanimité.
Délibération n° DEL15_13_02_24 examinée le 13 février 2024
Approbation du compte de gestion 2023 – Budget annexe ZAC du Flon.
APPROUVÉE à l’unanimité.
Délibération n° DEL16_13_02_24 examinée le 13 février 2024
Approbation du compte administratif 2023 – Budget annexe ZAC du Flon.
APPROUVÉE à l’unanimité.
Délibération n° DEL17_13_02_24 examinée le 13 février 2024
Affectation du résultat 2023 – Budget annexe ZAC du Flon.
APPROUVÉE à l’unanimité.
Délibération n° DEL18_13_02_24 examinée le 13 février 2024
Adoption du budget primitif 2024 – Budget annexe ZAC du Flon.
APPROUVÉE à l’unanimité.
Délibération n° DEL19_13_02_24 examinée le 13 février 2024
Création de « zones d’accélération des énergies renouvelables », dans le cadre du dispositif national. APPROUVÉE à l’unanimité.
Délibération n° DEL20_13_02_24 examinée le 13 février 2024
Groupement de commande et validation du DCE pour la reprise des réseaux humides du chemin des fossés.
APPROUVÉE à l’unanimité. Délibération n° DEL21_13_02_24 examinée le 13 février 2024
Convention de partenariat avec la Ligue Nationale contre le Cancer pour la création d’espaces sans tabac.
APPROUVÉE à l’unanimité.
Délibération n° DEL22_13_02_24 examinée le 13 février 2024
Convention de réservation pour la gestion en flux des logements sociaux SEMCODA. - RETRAIT -
Délibération n° DEL23_13_02_24 examinée le 13 février 2024
Modalité de remboursement des frais de déplacement.
APPROUVÉE à l’unanimité.
Délibération n° DEL24_13_02_24 examinée le 13 février 2024
Modification du temps de travail d’un emploi permanent à temps non complet ATSEM. APPROUVÉE à l’unanimité.