Offres
API
Connexion
Documents similaires
Conseil Municipal - DE 15.04.2025 03
Conseil Municipal - DE 15.04.2025 06
Conseil Municipal - DE 15.04.2025 01
Conseil Municipal - DE 15.04.2025 04
Conseil Municipal - DE 15.04.2025 11
Conseil Municipal - DE 15.04.2025 02
Conseil Municipal - DE 15.04.2025 07
Conseil Municipal - DE 15.04.2025 13
Conseil Municipal - DE 15.04.2025 15
Conseil Municipal - DE 15.04.2025 09
Conseil Municipal - DE 15.04.2025 12
Document publié le Mardi 15 avril 2025 par la commune de Pernes-les-Fontaines.
Lien du pdf (Conseil Municipal - DE 15.04.2025 12)
Thèmes du document : Institutions publiques, Culture et patrimoine, Union Européenne,
l REÇU EN PREFECTURE Î
le 25/84/2825
, Application agréée E-legaite com , N° DE/31/7.5/15.04.2025-12
99_DE-084-218400885-20250425-DE_15042025
REPUBLIQUE FRANCAISE EXTRAIT DU REGISTRE
DEPARTEMENT DE VAUCLUSE DES DELIBERATIONS
Commune de
PERNES-LES-FONTAINES DU CONSEIL MUNICIPAL
SR mm
SEANCE DU 15 AVRIL 2025
(Date de convocation : 9 Avril 2025)
Conseillers Municipaux en exercice : | 29 Lsn deux mille vingt-cinq et le quinze Avril à dix-huit heures trente minutes, le
Présents 22 | Conseil Municipal de la Commune de Absents excusés ayant donné PERNES-LES-FONTAINES, régulièrement procuration : 5 | convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par Absents excusés non représentés : 2 | la loi, dans le lieu habituel des séances, sous
Absent non excusé : / | la présidence de Monsieur Didier CARLE, Votants : 27 | Maire.
Etaient_ présents : Monsieur Didier CARLE, Monsieur Laurent COMTAT,
Madame Aurélie VERNHES, Monsieur Fulgencio BERNAL, Madame Nadège BOISSIN, Monsieur Gérôme VIAU, Madame Aurélie DEVEZE, Monsieur Guillaume PASCAI, Madame Valérie PEYRACHE, Monsieur Christian GORLIN, Madame Anne CUNTY, Monsieur Christian SOLLIER, Monsieur Eric BOYER, Madame Gisèle GIRARD, Madame Patricia VIVARES, Monsieur Franck RIMBERT, Monsieur Jean-Claude DANY, Madame Magali PEYRONNET, Madame Nancy GONTIER, Monsieur Antoine BARBIEUX, Monsieur Pascal BREMOND, Monsieur Robert IGOULEN.
Pouvoirs : Madame Claudine CHAUVET (procuration à Monsieur Gérôme VIAU), Madame Isabelle DESRUT (procuration à Madame Aurélie VERNHES), Madame Marlène LAUGIER (procuration à Monsieur le Maire), Madame Géraldine PETIT (procuration à Madame Magali PEYRONNET), Monsieur Jean-Claude GRAVIERE (procuration à Monsieur Robert IGOULEN).
Absents excusés : Madame Sabrina BOHIGUES, Monsieur Patrick MONTY.
Il a été procédé conformément au Code Général des Collectivités Territoriales, à
l’élection d’un secrétaire pris au sein du Conseil Municipal : Pascal BREMOND ayant obtenu l’unanimité des suffrages, a été désigné pour remplir ces fonctions qu’il a acceptées.
Attribution des subventions de fonctionnement aux Associations
A l'unanimité,
FIXE le montant des subventions à allouer aux associations pour l'exercice 2025 comme suit :
Associations sportives Montant (en euros)
Association Gymnastique Volontaire 2 500
Amicale des Henri 200
AS Valayannaise 2 000
Badminton Olympique de Pernes 4 500
BMX Pernois 8 000
Club Moto Cross du terrain de sport de l'amitié 3 200
Club Pernois du chien de défense 500
Club Vélocio Pernois 2 500
Criterium Vaucluse Pernes 3 500 REÇU EN PREFECTURE 1
Applx
le 25/84/7282
ation agréée E-legalte com
5
99_DE-064-215400885-20250425-DE_15042025
Ebekaï Association d'Aïkido 150
Elan Basket Pernois 13 000
Entente Bouliste Pernoise 2 300
Handball Club Pernois 7 000
Je cours pour ma forme 3 500
Judo Club Pernois 1 500
Kick Boxing Pernois 3 000
La boule atomic des Valayans 600
La boule de la Nesque 200
Lou touréou Pernen 3 000
Moto Club Pernois 14 000
Perno li darts 500
Ping-pong Club Pernois 2 500
Rétro moto club de Pernes 800
Rugby Club Pernois 12 000
Sprinter Team Les Valayans 500
Team Subaru Pernois 800
Tennis Club de Pernes 15 000
Terra sport Vaucluse 2 000
UNSS - Charles DOCHE 500
Vespa Club d'Avignon 100
Vétérans Pernois 500
Volley Association Pernoise 350
Associations culturelles Montant (en euros)
Amicale de lecture Valayannaise 700
Amicale des pêcheurs des gravières 1 200
Amicale des sapeurs pompiers Pernes 800
ANACR Amicale des Anciens Résistants 300
Anatoth assoc 1 500
Artistes Amateurs Pernois 500
A'sos animos 3 000
Black wolf 150 Boite à clac 300
Chœur Cantabile 2 000
Chorale Haut de Gamme 800
Collectif Pernois asso 1 000
Comité de jumelage pernes-Troyan (Bulgarie) 1 000
Comité des Fêtes des Valayans 4 800
Confrérie les Rabassiers du Comtat 1 100
Conservatoire du Costume Comtadin 3 000
Dany pour les enfants 100
Défense des usagers de l'eau 350
Harmonie les Enfants de la Nesque 3 000
La Chourmo dis Afouga 1 500
La Nesque Propre 1 200 REÇU EN PREFECTURE 1
le 25/84/2825
Applx ation agréée E-legalte com
99_DE-084-218400885-2025 0425-DE_15042025
La Photo dans le Cadre assoc 500
Le Carnaval de Pernes 2 200
Le Rhino Music Festival 5 000
Les Amis de la Médiathèque Pernes 6 500
Les Amis de la Nesque 1 500
Les Amis de Tiogou et du Pays Dogon 100
Les Ateliers de Pernes 4 560
Les Baladins des Fontaines 400
Les Collectes Solidaires 150
Les Pots dans la rue 400
Les Sabots de Provence 150
Les Tambourinaires du Comtat 700
L'Escolo dou trelus assoc 2 500
Li Manteneire de San Ro 200
Liens et partages en vaucluse assoc 150
Mingafolk 400
Musée Comtadin du Cycle 2 200
Œuvres paroissiales de Pernes 600
Œuvres paroissiales Valayans 300
Paléontologique assoc 800
Patrimoine rural aux Valayans 400
Pernes à cheval 250
Projecteur association 62 000
Un caillou .…. 800
Union des Anciens Combattants 300
Associations liées à l’école Montant (en euros)
Perluette Valayans 500
FCPE de Pernes 1 300
Parents d'élèves Ecole libre Saint Joseph 500
Trait d'Union Association 1 300
Activités extrascolaires Marie Mauron 5 157
Activités extrascolaires élémentaire Jean Moulin 6 048
Activités extrascolaires Louis Giraud 3 726
Activités extrascolaires les Valayans 3 294
Activités extrascolaires maternelle Jean Moulin 3 321
Activités extrascolaires Saint Joseph 5 481
Activités extrascolaires Les Garrigues 216
CONTRIBUTION 2025
Organisme Montant (euros)
OGEC - Ecole Saint Joseph 124 670 REÇU EN PREFECTURE 1!
le 25/64/2025
Applx LE agréée E-legalte com 1
99 _DE-054-215400885-20250425-DE_15042025
Par 26 voix pour (Monsieur BERNAL ne prend pas part au vote en sa qualité de Membre du bureau) FIXE le montant de la subvention à allouer à l’Association "Saint Didier — Espérance Pernoise" pour l’exercice 2025, à 50 000 €.
Par 26 voix pour (Monsieur DANY ne prend pas part au vote en sa qualité de Membre du bureau) FIXE le montant de la subvention à allouer à l’Association "les Mécaniques du Patrimoine" pour l’exercice 2025, à 1 000 €.
Par 26 voix pour (Madame DEVEZE ne prend pas part au vote en sa qualité de Membre du bureau) FIXE le montant de la subvention à allouer pour l’exercice 2025, à "la Confrérie des Lanterniers", à 600 € et à «l’Association des Commerçants et Artisans Pernois » à 5 000 €.
Par 26 voix pour (Madame VERNHES ne prend pas part au vote en sa qualité de Membre du bureau) FIXE le montant de la subvention à allouer à l’Association "Spot" pour l’exercice 2025, à 3 000 €.
Par 26 voix pour (Madame PEYRONNET ne prend pas part au vote en sa qualité de Membre du bureau) FIXE le montant de la subvention à allouer à "l’ Amicale pour le Don du Sang" pour l’exercice 2025, à 530 €.
Par 26 voix pour (Monsieur BOYER ne prend pas part au vote en sa qualité de Membre du bureau) FIXE le montant de la subvention à allouer à "la Compagnie l’Albatros" pour l’exercice 2025, à 3 000 €.
Par 25 voix pour (Monsieur PASCAL et Monsieur BOYER ne prennent pas part au vote en leur qualité de Membre du bureau) FIXE le montant de la subvention à allouer à l’Association "Pernes Patrimoine" pour l’exercice 2025, à 500 €.
Par 19 voix pour (Monsieur le Maire, Monsieur COMTAT, Monsieur PASCAL,
Monsieur BOYER, Monsieur GORLIN, Madame VIVARES, Madame GIRARD et
Madame BOHIGUES ne prennent pas part au vote en leur qualité de Membre du Conseil d'Administration) FIXE le montant de la subvention à allouer à l’ Association "Centre de Loisirs et de Culture" pour l’exercice 2025, à 15 000 €.
Par 26 voix pour (Monsieur BERNAL ne prend pas part au vote en sa qualité de Membre du bureau) AUTORISE, Monsieur le Maire à signer la convention avec le Club de Football « Saint Didier Espérance Pernoise » conformément à la réglementation en
vigueur.
A l'unanimité, AUTORISE, Monsieur le Maire à signer la convention avec l’association « Projecteur », conformément à la réglementation en vigueur.
DIT que les crédits sont prévus au budget de l’exercice 2025,
Ainsi fait et délibéré les jour, mois et an susdits et ont signé au registre les membres
présents.
Le Secrétaire de Séance Pour extrait conforme, le Maire,
Pascal BREMOND
Le Maire certifie, sous sa responsabilité, le caractère exécutoire de cet acte, et informe qu'il peut faire l'objet d'un recours auprès du Tribunal Administratif de Nîmes qui peut être saisi par l'application informatique "télérecours citoyen" accessible par le site internet www.telerecours.fr, dans un délai de deux mois à compter de sa réception par le représentant de l'Etat et sa publication et/ou sa notification.
Transmise au représentant de l'Etat le : 25 Avril 2025
Publiée le : 25 Avril 2025