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Document publié le Lundi 13 avril 2026 par la commune de Saint-Cyprien.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Liste Délibérations CM du 13 04 2026 3)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Démocratie locale et participation citoyenne,
COMMUNE DE MAIRIE DE
SAINT-CYPRIEN
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
CONSEIL MUNICIPAL
Le 13 avril 2026, le Conseil municipal de la Commune de MAIRIE DE SAINT- CYPRIEN s’est réuni Salle du Conseil Municipal sous la présidence de MEUNIER- FAVIER Rachel, Maire, suivant convocation transmise le jeudi 9 avril 2026 par voie dématérialisée.
En présence de : MEUNIER-FAVIER Rachel, CARUANA Laurent, PERRIN Alain, BERTHET-MARTINEZ Françoise, GIRAUD Karine, MARCEL Marie-Thérèse, DUCHIER Eric, COUZON Norbert, FIALON Bérangère, TURC Jean-Edouard, SORLIN Grégory, LAURIA Marine, ROYON Pierre-Yves, BOUCHUT Mariane, ARNAUD David
Excusé ayant donné procuration : BRUSQ Pascal à PERRIN Alain, MAISON Ludivine à LAURIA Marine, BRUSQ Corinne à GIRAUD Karine
Secrétaire de séance : MARCEL Marie-Thérèse
Référence Objet Votes
2026-018 INDEMNITES DE FONCTIONS 18 votes pour
2026-019 Commissions Municipales - Désignations 18 votes pour
2026-020 Election des membres du CCAS 18 votes pour
2026-021 Commission d'Appel d'Offre 18 votes pour
2026-022 Commission de Contrôle des listes électorales 18 votes pour
2026-023 Désignation d'un représentant au sein de la CLECT 18 votes pour
2026-024 Désignation du Délégué du CNAS 18 votes pour
2026-025 Désignation d'un représentant au sein de l'Agence d'urbanisme EPURES 18 votes pour
2026-026 Désignation du représentant au SIEL 18 votes pourRéférence Objet Votes
2026-027 Désignation des représentants au SIVU des Granges 18 votes pour
2026-028 Désignation des représentants au Conseil d'Ecole 18 votes pour
2026-029 RESTAURATION SCOLAIRE 18 votes pour
2026-030 LOT 09 - Avenant N° 1 - PSA 18 votes pour
2026-031 LOT 11 - Avenant N°11 - PSA 18 votes pour