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Conseil Municipal - Liste des Délibérations CM 18.12.2024 3
Document publié le Mercredi 18 décembre 2024 par la commune de Saint-Cyprien.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Liste des Délibérations CM 18.12.2024 3)
Thèmes du document : Institutions publiques, Investissement et développement économique, Travail et emploi,
Conseil Municipal
Mercredi 18 décembre 2024
LISTE DES DELIBERATIONS
L’An Deux Mil Vingt-Quatre, le mercredi 18 du mois de décembre à 19 heures, en application des articles L.
2121-7 et L. 2122-8 du code général des collectivités territoriales (CGCT), s’est réuni le Conseil Municipal,
régulièrement convoqué et affiché le 12 décembre 2024, à la salle du conseil, sous la présidence de M. Marc
ARCHER, Maire.
Etaient réunis sous la présidence de M. Marc ARCHER, Maire :
Mesdames et Messieurs : MEUNIER-FAVIER Rachel, CARUANA Laurent, Michelle BROSSIER, Alain PERRIN, BERTHET-MARTINEZ Françoise, SONNTAG Jean-Jacques, DUCHIER Eric, DUPIN Michel, FIALON Bérangère, TURC Jean-Edouard, GIRAUD Karine, LINOSSIER Laurent, ROYON Pierre-Yves.
Etait(ent) Absent(s) BRUSQ Pascal, PIN Grégory, LANCRY FORESTIER Laura.
Procuration(s) :
LANCRY FORESTIER Laura à MEUNIER FAVIER Rachel
BRUSQ Pascal à LINOSSIER Laurent
FLAMENT Cécilia à BROSSIER Michelle
Secrétaire de séance :
Françoise BERTHET MARTINEZ
I) RESSOURCES HUMAINES
1. Plan de Formation Mutualisé 2025-2027 – Règlement de formation Délibération N° 492024
Les membres du conseil municipal, ouï et délibéré, à l’unanimité :
- Approuvent le plan de formation mutualisé (PFM 2025/27) tel que présenté et annexé à la présente délibération,
- Approuvent le règlement de formation qui définit les modalités pratiques d’exercice de la formation, de prise en charge des frais de déplacement et de la gestion des formations à titre personnel ainsi que le budget prévu pour leur financement.
2. Convention service retraite CDG42 CNRACL - Avenant
Délibération N° 502024
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité :
- Approuve l’avenant à la convention de service retraite du CDG42 2023-2026
- Autorise le Maire à signer tous documents à cette affaire.
3. Parcours initiation au métier de Secrétaire Général de Mairie Délibération N° 512024 Ouï et délibéré, à l’unanimité, le Conseil Municipal :
- Approuve les termes de la convention
- Autorise Monsieur le Maire à signer tous les documents relatifs à cette affaire
II – FINANCES
4. Ouverture anticipée des crédits d’investissements avant le vote du budget 2025. Délibération N° 522024
Ouï et délibéré, les membres de l’Assemblée, à l’unanimité :
- Approuve l’autorisation d’ouverture des crédits d’investissements pour un montant de 503 779.93 €.
III – AFFAIRES GENERALES
5. Tarifs municipaux 2025.
Délibération N° 532024
Ouï et délibéré, le conseil municipal, à l’unanimité :
- Approuve les tarifs communaux tels que décrits pour l’année 2025.
6. Subvention Amicale Boule
Délibération N° 542024
Ouï et délibéré, à l’unanimité, les membres de l’assemblée :
- Approuve l’octroi la subvention exceptionnelle de 400 € en lieu et place de la première attribution
votée.
7. Subvention Association « les copains d’accord »
Délibération N° 552024
Ouï et délibéré, à l’unanimité, les membres de l’assemblée :
- Approuve l’octroi de la subvention de 320 € à l’association « les copains d’accord ».
8. Règlement du cimetière – Modification
Délibération N°562024
Ouï et délibéré, à l’unanimité, les membres de l’assemblée :
- Approuve le règlement du cimetière modifié tel qu’annexé.
L’ordre du jour étant épuisé, Monsieur le Maire lève la séance à 20h52.
Prochain Conseil le 21 janvier 2025.