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Procès Verbal - Liste des délibérations CM n°2 du 19 mars
Document publié le Mercredi 19 mars 2025 par la commune d'Odars.
Lien du pdf (Procès Verbal - Liste des délibérations CM n°2 du 19 mars)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Sport,
MAIRIE
D'ODARS
D
D'ODARS
16 ALLÉE
DES
PYRÉNÉES
31450
ODARS
TÉLÉPHONE
05.62.71.71.40
LISTE
DES
DÉLIBÉRATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
N°2-2025
Numéro
Désignation
Vote
PV
du
22
janvier |
Approbation
du
procès-verbal
du
Conseil
Municipal
du
22
A
l’unanimité
2025
janvier
2025
D2025-01
Approbation
du
Compte
de
Gestion
du
budget
communal
2024
|
A
l’unanimité
D2025-02
Approbation
du
Compte
Administratif
du
budget
communal
A
l’unanimité
2024
D2025-03
Affectation
du
résultat
2024
A
l’unanimité
D2025-04
Délibération
Convention
Territoriale
Globale
2025-2029
A
l’unanimité
D2025-05
Délibération
Convention
de
prestation
de
service
: contrôle,
A
l’unanimité
entretien
et
réparation
des
aires
de jeux
et
équipements
sportifs
Vu
pour
être
affiché
le 20
mars
2025
, conformément
aux
prescriptions
de
l’article
L.2121-25
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales.
Fait,
à
Odars,
Le
20
mars
2025
Patrice
ARSÉGUEL,
Maire
Page
1
sur
1
Liste
des
délibérations
Conseil
Municipal
du
19
mars
2025