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Conseil Municipal - Liste des délibérations CM du 20 mars
Document publié le Vendredi 20 mars 2026 par la commune d'Odars.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Liste des délibérations CM du 20 mars)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Démocratie locale et participation citoyenne,
ET ODARS 31450 LISTE
DES
DÉLIBÉRATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
N°2-2026
L'an
deux
mil
vingt-six,
le
20
mars
à
20
heures
30,
le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
d'ODARS,
dûment
convoqué,
s’est
réuni
en
mairie
sous
la présidence
de
Patrice
ARSÉGUEL,
Maire.
Nombre
de
membres
en
exercice
:
15
Présents:
13
Procurations
: 02
Absents
excusés
: 02
Votants
: 15
Numéro
Désignation
Vote
D2026-03-01
|
Installation
du
nouveau
conseil
et
élection
du
maire
A
l’unanimité
D2026-03-02
|
Détermination
du
nombre
d’adjoints
A
l'unanimité
D2026-03-03
|
Élection
des
adjoints
A l’unanimité
D2026-03-04
|
Lecture
de
la Charte
de
l’élu
local
A
l’unanimité
D2026-03-05
|
Délégations
permanentes
du
conseil
municipal
au
maire
A
l’unanimité
D2026-03-06
|
Création
des
commissions
et
désignation
des
membres
A
l’unanimité
D2025-03-07
|
Indemnités
de
fonction
des
adjoints
14
voix
Pour
1 abstention 0 voix
Contre
D2025-03-08
|
Désignation
des
membres
du
CCAS
A
l’unanimité
Vu
pour
être
affiché
le
21
mars
2026,
conformément
aux
prescriptions
de
l’article
L.2121-25
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales.
Fait
à
Odars,
Le
21
mars
2026
Patrice ARSÉGUEL,
Maire,
|
7-2
[
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}
Ph
X
7
\EDKX
Page
1
sur
1
Liste
des
délibérations
Conseil
Municipal
du
20
mars
2026