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unknown - Communauté d'agglomération - Chaumont Bassin Nogentais et Bassin de Bologne Vignory Froncles - ODJ CA 22 10 2020
Document publié le Jeudi 22 octobre 2020
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Chaumont Bassin Nogentais et Bassin de Bologne Vignory Froncles - ODJ CA 22 10 2020)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Eau et assainissement, Énergies,
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 22 OCTOBRE 2020
ORDRE DU JOUR
COMPLEXE PALESTRA
1. Complexe PALESTRA – Salle multiactivités – Détermination du mode de gestion par voie de régie dotée de la simple autonomie financière
2. Complexe PALESTRA – Centre aquatique – Délibération de principe relative à la gestion déléguée par voie de délégation de service public
3. PALESTRA - Assujettissement à la TVA
4. PALESTRA - Modification de l’Autorisation de programme
5. Budget principal - Décision modificative n°2
FINANCES
6. Demandes de subventions DETR – Dossiers Eau et Assainissement
7. Attribution de subventions
RESSOURCES HUMAINES
8. Tableau des postes
9. Prime COVID
ECONOMIE
10. Renouvellement du poste de Manager de Ville et Territoires/Conseiller commerce - Signature d'une convention partenariale avec la Chambre de Commerce et d'Industrie de Meuse Haute-Marne
ENVIRONNEMENT, CYCLE DE L’EAU
11. Approbation des tarifs d'exécution des contrôles dans le cadre de l'exercice du SPANC
12. Conventions relatives à l’occupation du domaine public départemental par les ouvrages appartenant à l’Agglomération de Chaumont
COHESION SOCIALE
13. Convention avec l’Etat relative au financement (ALT2) de la gestion de l’aire d’accueil des gens du voyage pour l’année 2020 14. Convention de Gestion Urbaine et Sociale de Proximité (GUSP) adossée au Nouveau Programme de Renouvellement Urbain (NPRU)
15. Avenant n° 1 à la convention locale d’utilisation de l’abattement de la Taxe Foncière sur les Propriétés Bâties (TFPB) dans les quartiers Prioritaires de la Ville (QPV)
TRANSITION ENERGETIQUE, DEVELOPPEMENT DURABLE
16. Convention d'adhésion au service de Conseil en Energie Partagé
17. Convention en vue de la mise à disposition gratuite d’une plate-forme numérique « DECLICS » visant à animer et coordonner un défi citoyen en faveur d’une diminution des consommations d’eau et d’énergie pour les particuliers
MOBILITE ET INTERMODALITE
18. Inscrire la Mobilité Partagée dans la redynamisation du Territoire - Développement d'aires de covoiturage
19. Inscrire la Mobilité Partagée dans la redynamisation du Territoire - Déploiement d'une offre de mobilité basée sur des véhicules propres en auto- partage
20. Mise en place d’une aide à l’achat vélo à assistance électrique
ADMINISTRATION GENERALE
21. Information sur le transfert des pouvoirs de police spéciale des maires au Président
22. Compte-rendu des actes passés par le Président
REPRESENTATIONS
23. Commission Intercommunale des Impôts Directs – Renouvellement des membres