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Convocation - 00 convocation odj 11 04 2024
Procès Verbal - pv cm 28 septembre 2023 diffusion
Convocation - 00 convocation ordre du jour 1 fevrier 2024
Convocation - 00 convocation odj cm 20 03 2026
Convocation - 00 convocation odj cm 22 05 2025
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Convocation - 00 convocation odj seance du 28 septembre 2023
Document publié le Jeudi 28 septembre 2023 par la commune de Villard-de-Lans.
Lien du pdf (Convocation - 00 convocation odj seance du 28 septembre 2023)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Logement, Fiscalité,
COMMUNE DE
VILLARD DE LANS
€ À 10
Villard-de-Lans, le 22 septembre 2023
" Appel des présents
“ Désignation d’un secrétaire de séance
= Approbation du procès-verbal de la séance du 9 juin 2023
CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU JEUDI 28 SEPTEMBRE 2023 A 18H
» Lecture des décisions prises en application de l’article L2122.22 du Code Général des Collectivités Territoriales
” Présentation du rapport annuel de la taxe de séjour — Caroline Barbey : Barbey Consulting
N° Ordre du jour Rapporteur
94 Adoption du Budget primitif 2023 de la Colline des Bains Christelle CUIOC
95 Abandon de créance Christelle CUIOC
96 Décision modificative numéro 3 du budget général Christelle CUIOC
97 Décision modificative numéro 1 du budget Assainissement Christelle CUIOC
98 Décision modificative numéro 1 du budget Eau potable Christelle CUIOC
99 Avance de trésorerie au budget annexe Chaufferie Centre Bourg Christelle CUIOC
100 | Majoration de la taxe d’habitation sur les résidences secondaires Arnaud MATHIEU
Convention de groupement de commande avec Autrans-Méaudre pour
101 |l’exploitation du REX et du CLOS dans le cadre d’une concession de service Michèle PAPAUD
public
102 | Projet de voyage culturel à Paris : demande de subvention Michèle PAPAUD
103 | Adhésion 2023/2024 de la commune à Nordic Isère Christophe ROBERT
104 Redevance ski de fond, tarification HIVER 2023/2024 Christophe ROBERT
105 | Adhésion au réseau francophone des villes amies des aînés Françoise SARRA- GALLET
Convention de partenariat avec le réseau francophone des villes amies des Françoise SARRA- 106 x 2
aînés GALLET
Mairie de Villard de Lans - Place Pierre Chabert - 38250 Villard de Lans
Tél. : 04 76 94 50 00 - Fax : 04 76 94 10 95 - www.villard-de-lans.fr Françoise SARRA- 107 | Convention d'accompagnement par l’association TASDA GALLET
ee ie in , F ise SARRA- 108 | Participation financière à la sortie à Annecy pour les séniors PE
GALLET
109 |Convention relative à la réalisation d’un lot en accession sociale Maud ROLLAND
110 | Maison des saisonniers : demande de subvention Maud ROLLAND
111 Convention de servitude de passage de réseaux communaux : Mas des Serge BIRGÉ
Bernards
112 | Modification du tracé de la servitude d’accès au réservoir de la Tancanière Serge BIRGÉ
113 | Acquisition de la parcelle cadastrée BA 142 située aux Geymonds Serge BIRGÉ
114 | Convention avec la CCMV pour l’acquisition de la solution ILLIWAP Serge BIRGÉ
Participati | | A . ; | 115 articipation de la commune à la mise en séparation des branchements d’eau Serge BIRGÉ
en tant que copropriétaire
116 | Adhésion de la commune à l'ANMSM Arnaud MATHIEU
117 | Adhésion de la commune à l'ANEM Arnaud MATHIEU
118 | Adhésion de la commune à la FNCC Arnaud MATHIEU
119 | Adhésion de la commune à l'ANENA Arnaud MATHIEU
120 | Adhésion de la commune à DSF Arnaud MATHIEU
121 Mpton de soutien à la candidature commune des FÉBIONS AURA et PACA à Arnaud MATHIEU
l’organisation des jeux olympiques et paralympiques d’hiver 2030
122 | Remboursement des frais de déplacement des élus Nadine GIRARD-BLANC
123 | Mandat spécial pour les congrès des Maires Nadine GIRARD-BLANC
124 | Modification du tableau des effectifs Nadine GIRARD-BLANC
125 Réseau de chaleur des Laiches-Présentation du rapport annuel au délégataire Jean Paul UZEL
2022
126 Réseau de chaleur Centre Bourg-Présentation du rapport annuel au Jean Paul UZEL
délégataire 2022
127 Subvention pour l'installation d'équipements utilisant les énergies Jean Paul UZEL
renouvelables
128 | Subvention pour l’acquisition de récupérateurs d’eau de pluie RARES GALLET
Réponses aux questions écrites :
Le Maire,
Arnaud MATHIEU
re