Offres
API
Connexion
Documents similaires
Convocation - 00 convocation odj cm du 9 juin 2023
Convocation - 00 convocation odj cm 02 02 2026 2
Convocation - 00 convocation odj cm 23 04 2006 3
Convocation - 00 convocation odj cm 22 05 2025
Convocation - 00 convocation odj cm 20 03 2026
Convocation - 00 convocation odj cm 28 05 2026
Convocation - 00 convocation odj 11 04 2024
Convocation - 00 convocation odj cm 13 11 2025
Convocation - 00 convocation odj cm 25 09 2025
Compte-Rendu - CM 25062026 ODJ Convocation
Convocation - 00 convocation odj cm 25062026
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Villard-de-Lans.
Lien du pdf (Convocation - 00 convocation odj cm 25062026)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Investissement et développement économique,
Villard-de-Lans
Fe —
XL
Villard-de-Lans, le 19 juin 2026
CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 25 juin 2026 A 19H
“ Ouverture de la séance par Monsieur le Maire
#“ Appel des présents
“ Désignation d’un secrétaire de séance
= Approbation des procès-verbaux des séances du 23 avril 2026 et 28 mai 2026
# Présentation par Atout France et le cabinet Stratorial de l'étude relative aux retombées
économiques et fiscales du tourisme sur le territoire communal
humaines
N° Domaine Ordre du jour Rapporteur
Abattement de la taxe foncière sur les propriétés
086 Fiscalité bâties au bénéfice des preneurs d’un bail réel et Joris Benelle
solidaire
que Désignation des membres de la Commission . 087 Fiscalité 8 NU Joris Benelle
communale des impôts directs (CCID)
088 Périscolaire |Tarification périscolaire 2026 / 2027 Nadine Girard-Blanc
, Tarification applicable aux forains sur les foires et 2 089 Marchés | PP Éric Chabert
marchés communaux
090 Personnes | Renouvellement de l’adhésion au réseau Françoise Sarra-
âgées francophone des villes amies des aînés Gallet
091 Institution Désignation d’un correspondant défense Arnaud Mathieu
Non restitution de retenue de garantie dans le cadre Commande a , .
092 Tate d’un marché de travaux portant sur des locaux Arnaud Mathieu
pus communaux
à Modification du tarif de mise à disposition du 093 | Environnement P Jean-Paul Uzel
Marteloscope
. …., . , . Véronique 094 Urbanisme | Octroi d’une subvention pour rénovation de façade 4
Beaudoing
095 | Site nordique | Réversion à l'association Vercors Loisirs Christophe Robert
Ressources PR. . . . 096 . Modification du tableau des effectifs Nadine Girard-Blanc
humaines
Ressources . . . nd ; . . 097 Suppression de la prime dite de fin d'année Nadine Girard-Blanc Réponses aux questions écrites : Il est rappelé qu'en application du règlement intérieur du Conseil Municipal adopté par délibération n°36/2026 lors de sa séance du 23 avril 2026, les questions ayant trait aux affaires de la commune doivent être déposées au secrétariat du Maire au moins 48 heures avant la séance.
Le Maire,
Arnaud MATHIEU