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Convocation - 00 convocation odj cm 28 05 2026
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Villard-de-Lans.
Lien du pdf (Convocation - 00 convocation odj cm 28 05 2026)
Thèmes du document : Institutions publiques, Éducation, Jeunesse,
Villard-de-Lans Villard-de-Lans, le 21 mai 2026
lg |
CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 28 mai 2026 A 19H
XX
“ Ouverture de la séance par Monsieur le Maire
=" Appel des présents
“ Désignation d’un secrétaire de séance
» Approbation du PV du conseil du 23 avril 2026
" Lecture des décisions
N° Domaine Ordre du jour Rapporteur
069 Institution | Modification des statuts de l’'OMT Bruno Dusser
070 Institution | Modification de la composition du Codir de l’'OMT Bruno Dusser
071 Finances Election du Président de Séance Arnaud Mathieu
| A Î fi i ique budget 072 Finances pprobation du compte financier uniqu £ Joris Benelle
principal
i fi i ique budget bois is Finances Approbation du compte financier unique budg i Joris Benelle
et forêts
Î i i i haufferie Gas Finances Approbation du compte financier unique chaufferi Joris Benelle
centre bourg
: A bation du compte financier unique budget . 075 Finances PPTO : | P q 8 Joris Benelle
colline des bains
A i l’aff i éfinitive des résultats . 076 Finances pprobation de ‘a 'ectation définitive des résulta jaris Baril
2025 / budget principal À - Vaff | nn scultat
077 Finances pprobation de a ectation définitive des résultats Joris Benelle
2025 / budget bois et forêts
. Approbation de l'affectation définitive des résultats | 078 Finances . | Joris Benelle 2025 / budget chaufferie bois
. Approbation de l'affectation définitive des résultats . 079 Finances | Joris Benelle ! 2025/ budget colline des bains
Modification autorisation de programme Maison 080 Finances 0 PToE mal Joris Benelle
Girard-Blanc
081 Finances Rattrapage des amortissements Joris Benelle
Tarification restauration scolaire et périscolaire 082 Scolaire , Nadine Girard-Blanc
année 2026 / 2027 Affaires Convention de partenariat et de mise à disposition de
083 . moyens entre la commune de Villard de Lans et le Arnaud Mathieu sociales
CCAS |
Salles Règlement intérieur de la salle de la Maison Girard 084 8 Maud Rolland
communales |Blanc
Ressources Le , LE : à : : 085 | Création d’un Comité social territorial Nadine Girard-Blanc
humaines
Réponses aux questions écrites : Il est rappelé qu’en application du règlement intérieur du Conseil Municipal adopté par délibération n°36/2026 lors de sa séance du 23 avril 2026, chaque membre du conseil municipal peut adresser au maire, par envoi postal, mail ou dépôt au secrétariat général, les questions sur toute affaire ou tout problème concernant la commune et l’action municipale. Pour être prises en compte les questions doivent parvenir en mairie au plus tard 48 heures avant la tenue du Conseil soit avant le mardi soir pour un conseil se déroulant le jeudi.
Le Maire,
Arnaud MATHIEU