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Compte-Rendu - cr seance du 15 mai 2023
Document publié le Lundi 15 mai 2023 par la commune de Val d'Arry.
Lien du pdf (Compte-Rendu - cr seance du 15 mai 2023)
Thèmes du document : Économie et finances, Justice et droit, Aménagement du territoire,
Commune de Val d’Arry
Liste des décisions du Maire et des
délibérations examinées
Séance du 15 mai 2023
Décisions du Maire :
Numéro Objet
D/2023/001 Travaux aménagement ancienne mairie de Tournay-sur-Odon
Délibérations :
Numéro Objet
2023-05-01 SDEC Energie : Convention d’effacement des réseaux Adopté à l’unanimité
2023-05-02 Projet de Pump track : subvention Adopté à l’unanimité
2023-05-03
Etude diagnostic du réseau d’assainissement collectif et du
réseau pluvial urbain : autorisation de marché
Adopté à l’unanimité
2023-05-04 Création d’un poste d’adjoint technique territorial Adopté à l’unanimité
2023-05-05 Personnel : Modification de l’IFSE Adopté à l’unanimité
2023-05-06 Budget : décision modificative du budget principal (DM 2023-1) Adopté à l’unanimité
2023-05-07
Taxe d’aménagement : Modalité de répartition entre les
communes et l’intercommunalité
Adopté à l’unanimité
2023-05-08 Urbanisme : Dénomination Lotissement sur Missy Adopté à l’unanimité