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Compte-Rendu - cr seance du 15 janvier 2024
Document publié le Lundi 15 janvier 2024 par la commune de Val d'Arry.
Lien du pdf (Compte-Rendu - cr seance du 15 janvier 2024)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Humanitaire, Institutions publiques,
Commune de Val d’Arry
Liste des décisions du Maire et des
délibérations examinées
Séance du 15 janvier 2024
Décisions du Maire :
Numéro Objet
D/2023/026 Dépenses imprévues Budget Principal – Opération 11
D/2023/027
Dépenses imprévues
Budget Assainissement – Compte 706129 - Reversement
redevance pour modernisation des réseaux de collecte
D/2024/001 Contrat d’abonnement annuel (engagement d’un an) Panneau Pocket
Délibérations :
Numéro Objet
2024-01-01 Locations de salles et diverses : tarifs et conditions Adopté à l’unanimité
2024-01-02 Urbanisme : Convention de servitude ENEDIS Adopté à l’unanimité
2024-01-03
PBI : convention d’attribution d’un fonds de concours pour le
pluvial Le Bas des Forges
Adopté à l’unanimité
2024-01-04
Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de
l’eau potable – Eau du Bassin Caennais
Adopté à l’unanimité