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Déliberation - 2026 08 Modification du tableau des effectifs
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Fay-aux-Loges.
Lien du pdf (Déliberation - 2026 08 Modification du tableau des effectifs)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Économie et finances,
REPUBLIQUE FRANCAISE DEPARTEMENT du
LOIRET
Nombre
de
membre
Afférents
en
Qui ont pris
au Conseil
exercice
part à la
municipal
délibération
15
25
17
Date
de la convocation 16 janvier
2026
Date
d’affichage
16 janvier
2026
Objet de la délibération 4 Ressources
humaines
4-1
Personnel
titulaires
et
stagiaires
de
la
FK.P.T.
4-1-1
Création
de
poste
2026-
008
- Modification
du
tableau
des
effectifs
Acte
rendu
exécutoire
après
dépôt
en
Préfecture
[le et publication
ou
notification
Envoyé
en
préfecture
le 29/01/2026
Reçu
en
préfecture
le 29/01/2026
Publié
le
S
L
O7
ID
: 045-214501421-20260122-2026
08-DE
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
LA
COMMUNE
DE
FAY
AUX
LOGES
L’an
deux
mil
vingt-six,
le vingt-deux janvier
à vingt
heures
minutes,
le Conseil
Municipal,
régulièrement
convoqué,
s’est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
dans
la
salle
du
conseil
municipal
sous
la
présidence
de
Monsieur
MURA
Frédéric,
Maire.
Présents
:
Monsieur
Frédéric
MURA,
Monsieur
Gérard
HUET,
Monsieur
Fabrice
PELLETIER,
Madame
Aurore
Y ANG,
M.
Philippe
BAUMY,
Madame
Marianne
HUREL,
Madame
Anne
BOUQUIER,
Madame
Christelle
TESSIER,
Monsieur
Bruno
GODET,
Monsieur
Jacques
ABBO,
Monsieur
Hervé
LHOMME,
Monsieur
Loïc
CROCHET,
Madame
Solène
MENNECIER,
Monsieur
Jean-Philippe
LECOINTE,
Madame
Marie
COSTA,
Absents
ayant
donné
un
pouvoir: Mme
Magali
BLANLUET
à
M.
Gérard
HUET,
Mme
Mariline
BOUCLET
à M.
Fabrice
PELLETIER.
Absents
excusés
: M.
Bruno
GUY ARD,
M.
Pascal
PETITPIERRE,
M.
Bruno
THOMAS,
Mme
Aline
MERIAU,
Mme
Stéphanie
AUBAILLY-GRON,
M.
Yann
BOUGUENNEC,
Mme
Anab
LEFFRAY,
Mme
Vanessa
CHABOURINE. À
été
nommé
secrétaire
: Mme
Solène
MENNECIER
Conformément
à l’article
34
de
la loi
du
26 janvier
1984,
les emplois
de
chaque
collectivité
ou établissement
sont
créés
par
l’organe
délibérant
de
la collectivité.
Il appartient
donc
au
Conseil
Municipal
de
fixer
l’effectif des
emplois
à temps
complet
et
non
complet
nécessaires
au
fonctionnement
des
services,
même
lorsqu'il
s’agit
de
modifier
le
tableau
des
emplois
pour
permettre
des
avancements
de
grade.
Considérant
le
tableau
des
emplois
adopté
par
le
Conseil
Municipal
le
20/11/2025, Considérant
la nécessité
de
créer
:
-
1 poste
d’adjoint
d’animation
à temps
complet
au
01/02/2026
-
1 poste
d’animateur
principal
1°
classe
au
01/03/2026
-
1 poste
d’animateur
principal
2°"
classe
au
01/04/2026
Vu
l’avis
de
principe
du
CST
du
08/02/2023,
Le
Conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à l’unanimité :
- __ APPROUVE
la création
de
postes
proposée,
-
MODIFIE
le tableau
des
emplois
et
des
effectifs
tel
qu’indiqué
dans
le tableau joint
en
annexe,
-
PRÉCISE
que
les
crédits
sont
suffisants
au
budget.
Pour
copie
conforme,
Le
Maire
Frédéric
MURA
La
secrétaire
de
séance
Solène
MENNECIER
30/01/2026