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Déliberation - 260510 FINANCES Subventions aux associations – Petanque Anianaise
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune d'Aniane.
Lien du pdf (Déliberation - 260510 FINANCES Subventions aux associations – Petanque Anianaise)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Institutions publiques,
RÉPUBLIQUE
FRANçAISE
DÉPARTEMENT DE
rHÉRAULT
CANTON DE
GIGNAC
Nombre de membres
Afférents au CM 23
En exercice 23
Participants 2T
COMMUNE
DANIANE Délibération numéro 2026/0s/1.0
oÉr.tgÉnRnoN DU coNsElL MUNIcIPAL
Séonce du 13 mai 2026
llan deux-mille vingt-six et le L3 mai, à 18 heures,
Le Conseil Municipal de cette Commune, régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par
la loi, dans la salle du Conseil Municipal, sous la présidence de Philippe SALASC'
Présents: Philippe sALASc, Cédric MAGNES, Gienowefa LEMPECKI, René
MOUGINOI, Julie CAZORLA, Françoise MALFAIT DARCY Thierry GUIGON,
Christine pRÆl Éric POMARES, Bruno DELOOSE, Laure MAZARD, Jean-
Jacques PloToN, Nelly ALONSO, Grégory SCHOOLS, Jean-Pierre BES, Léa
CAUMES, Éric GAKO CHEUMV Julie VIDAL.
Absents: Maxime GENIEZ, Cédric LAZUTTES, Fabienne SERVEL, Tessa
PAGES, Cathy POUGET
Procurations : Fabienne SERVEL à René MOUGINOT
Tessa PAGES à Gienowefa LEMPECKI
CathY POUGET à PhiliPPe SALASC
Date de la convocation
07/os/2026 Secrétaire : Laure MAZARD
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales, notamment l'article L.23tt-7 ;
Vu I'approbation du budget principalde la commune pour I'exercice 2o26 par délibération en date du
29 avril2026,
Considérant les dossiers de demandes de subventions déposés par les associations pour l'exercice
2026;
Madame la conseillère municipale déléguée au protocole et évènements mémoriels, propose
d,attribuer les subventions au titre de l'exercice 2026 comme suit
Objet de la délibération :
FINANCES - Subventions aux associations - Pétanque Anianaise Objet Association Proposition 2025
Opération ponctuelle PETANQUE ANIANAISE 500 €
Le Conseil municipal, après en avoir délibéré, à l'unanimité des suffrages exprimés,
Etant précisé que Messieurs Maxime GENIEZ et Cédric LAZUTTES, ne prennent part ni au débat ni au
vote;
DÉ'DE
D'attribuer les subventions communales au titre de l'exercice 2O26, conlormément au tableau présenté
ci-dessus ;
D'autoriser Monsieur le Maire à signer tous les documents se rapportant à ce dossier ;
De dire que la dépense correspondante est inscrite au budget primitif de la commune pour l'année
2026, chapitre 65, article 657363.
Pour extrait conforme au registre des délibérations du Conseil Municipal
Aniane les, jour, mois et an susdits.
Le
sAtAsc