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Procès Verbal - PV CM 19 05 25
Document publié le Lundi 19 mai 2025 par la commune de Vernantois.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV CM 19 05 25)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Investissement et développement économique, Justice et droit,
PROCES-VERBAL DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE DE VERNANTOIS
Réunion ce jour, lundi 19 mai 2025 à 18h30 à la Mairie sur convocations individuelles adressées le 14 mai.
ORDRE DU JOUR :
- Débat sur les orientations générales du Projet d'Aménagement et de Développement Durable (PADD) du PLUI-
HM
- Comptes rendus de réunions
- Questions et informations diverses
Etaient présents : Monique PYON, Gérard GIONO, Christian PONARD, Jean Michel GABET, Catherine CORNIER,
Franck GUILLOT, Hubert MARTIN,
Absent excusé : Guy SCHENCK donne pouvoir à Catherine CORNIER
Secrétaire de séance : Catherine CORNIER
Mme Monique PYON accueille les membres du Conseil et ouvre la séance.
Approbation du procès-verbal de la séance précédente
- Débat sur les orientations générales du Projet d'Aménagement et de Développement Durable (PADD) du
PLUi-HM
Les orientations générales du PADD du PLUi-HM d’ECLA sur lesquelles le Conseil municipal est amené à débattre
se déclinent à partir de 4 Axes non hiérarchisés :
- Axe 1 « Préserver et valoriser les patrimoines naturels, paysagers et culturels d'ECLA, pour renforcer son
identité et son attractivité »
- Axe 2 « Aménager le territoire en contribuant à l’atténuation du changement climatique »
- Axe 3 « Structurer le développement et favoriser une stratégie d’accueil de population s’appuyant sur
l’armature urbaine et les atouts des communes »
- Axe 4 « Conforter le rôle majeur du territoire d’'ECLA en matière d'économie, de tourisme et
d'agriculture »
Le compte rendu du débat est disponible en Mairie.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré prend acte de la tenue du débat relatif aux orientations générales
du PADD du PLUi-HM d'Espace Communautaire Lons Agglomération (ECLA)
7 pour — 1 abstention
Comptes-rendus de réunions :
Bilan énergétique des cinq dernières années {en euros et en consommation). Projet de récupérer la chaleur de
là cheminée de l'usine d’incinération pour augmenter les kwatt (passer de 5 à 8). Discussion de la mise en place
de nouvelles ombrières photovoltaïques et arbres sur les parkings (où ?).
Questions diverses :
aux lettres sise Rue des Vignerons. Information du changement de facteur. Le Conseil Municipal va rédiger une
motion qui sera envoyée à la Poste.
de jeux.
Séance levée à 21h00
La secrétaire de séance
Catherine CORNIER