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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Eygurande-et-Gardedeuil.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR réunion CM du 5 juillet)
Thèmes du document : Données personnelles, Sécurité publique, Cybersécurité,
CONSEIL
MUNICIPAL
Séance
du 5
juillet
2018
à 18
heures
30
COMPTE
RENDU
SOMMAIRE
Date
de
convocation
: 27/06/2018
Affiché
en
exécution
de
l’article
L 2121-25
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
Présents
: MM.
PIEDFERT
G,
GONTHIER
D,
LEDOUX
B,
PASCAL
N,
Mme
LABRUE
M.
Excusés
: MM.
VALETTE
C,
Mmes
VALADE
V,
BREULAUD
G
Absents
: M.
RETIF
B.
Pouvoir
de
Mme
VALADE
à
Mme
LABRUE
Secrétaire
de
séance
Monsieur
LEDOUX
Bastien.
Convention
MAD
personnel
technique
(50
%
de
leur
temps)
par
la
CCIDL
à
compter
du
1°
septembre
2018,
pour
une
durée
de
3 ans:
Délibération
pour
Convention
de
mise
à disposition
(MAD)
de
Personnel
Technique
de
la
Communauté
de
Communes
Isle
Double
Landais
(CCIDL)
à
compter
du
1%
septembre
2018,
et
ce
pour
une
durée
de
3
ans.
{2
adjoints
techniques
:1
agent
à
temps
complet
35h
;
1
agent
à
20h
par
semaine.
MAD
50
%
de
leur
temps
respectif).
Décision
adoptée
à
l'unanimité
Convention
adhésion
groupée
de
la
CCIDL
(Communes
membres
+
CCIAS)
avec
l’ATD24
pour
le
RGPD
(Règlement
Général
sur
la
Protection
des
Données)
:
Délibération
pour
convention
de
l’ATD24
avec
la
CCIDE
pour
le
RGPD
(Règlement
Général
sur
la
Protection
des
Données).
Vu
qu'en
adhésion
groupée
les
tarifs
sont
plus
intéressants,
cette
décision
a
été
adoptée
par
la
CCIDL
courant
mai
2018.
Décision
adopté
à
l'unanimité.
Subventions
attribuées
aux
Associations
de
la
Commune
:
Subventions
attribuées
aux
Associations
de
la
Commune,
une
partie
a déjà
été
attribuée
lors
du
vote
du
budget
(150
€
pour
le
Comité
des
Fêtes
et
pour
les
Femmes
Créatives
de
la
Double,
une
somme
de
200
€
a
été
votée,
mais
non
attribuée,
compte
tenu
du
manque
d’information
de
la
nouvelle
association
en
cours
de
création
pour
la
Chapelle
de
Gardedeuilh}
Au
vue
des
statuts,
Monsieur
le
Maire
propose
l'attribution
d’une
subvention
de
150
€,
à
la
nouvelle
association
« les
Amis
de
la
Chapelle
».
Compte
tenu
de
l'achat
de
fournitures
lors
du
repas
citoyens
du
3 Juin,
dont
le
règlement
a été
effectué
par
le
Comité
des
Fêtes,
Monsieur
le
Maire
propose
le
remboursement
de
cette
dépense
par
le
versement
d’une
subvention
complémentaire
de
24
€.
Décision
adoptée
à la majorité,
14
Contre
» Mme
VALADE.
Participation
citoyenne
:
Les
gendarmes
proposent
de
visiter
le
centre
de
commandement
de
Périgueux
aux
personnes
intéressées,
notamment
les
référents
désignés.
Journée
citoyenne
:
Après
discussion,
il est
retenu
la
date
du
1%
septembre
2018
à 8h30.
(2
projets
ont
été
exposés
:soit
le
piquetage
du
mur
devant
la
mairie,
en
vue
de
le
recrépir
;
soit
refaire
le
boulodrome
derrière
l'église).
Projets
à
étudier.
Point
sur
les
travaux
:
- Logement
à réhabiliter
:Un
acompte
de
la
subvention
a été
versé
{6
000
€).
Le
devis
du
plombier
a été
revu
pour
un
plancher
chauffant,
car
la
première
proposition
n’était
pas
subventionnable
par
SOLIHA.
La
subvention
de
FETAT
(DETR)
est
accordée
à hauteur
de
25
%.
- Voirie
:L'entreprise
LAURIERE
doit
refaire
les
routes
de
« Grand
Fouillèze
» (à
voir
problème
de
busage
au
niveau
de
la
propriété
de
M.
BIRET)
et
«
Le
Vignaud
». Organisation
de
la
Mairie
pendant
les
congés
d'été
de
la
secrétaire
du
16
au
31
août
2018):
Remplacement
par
Mme
DELERME
Katia
les
vendredis
17
et
31
août,
après
midi
et
les
mercredis
22
et
29
août,
toute
la
journée.
Proposition
de
remplacement
du
copieur
par
AROBASE
24
:
Proposition
de
renouvellement,
compte
tenu
de
la
location,
il est
conseillé
de
changer
de
matériel
régulièrement,
préconisation
tous
les
3 ans.
Matériel
proposé
:RICOH
MPC
3002
SP
{Appareil
standard
neuf/
Appareil
reconditionné
et
garanti
comme
neuf).
Reprise
du
MPC
2550
et
solde
du
contrat
de
location
par
Arobase
24,
Montant
pour
le
nouveau
matériel
proposé,
location
21
trimestres
à
59,85
HT
;
Copies
noir
et
blanc
:
0,005
€,
HT
et
couleur
:0,050
€,
HT.
Maintenance
annuelle
:
150
€,
HT.
Après
en
avoir
délibéré
les
conseillers
sont
«
Pour
» à
ta
majorité,
1«
Abstention
» M,
LEDOUX
Questions
diverses
:
- Commémoration
du
11
novembre,
pour
l'anniversaire,
en
collaboration
avec
linstituteur,
les
enfants
de
l'école
d’Eygurande
vont
participer.
- Messe
à la
Chapelle
de
Gardedeuilh,
le 8
septembre
2018.
- Brocante
du
3
novembre
2018,
le
Comité
des
Fêtes,
demande
la
possibilité
de
fermer
la
RD
730.
- Points
d'eau,
ne
seront
plus
vérifiés
par
les
pompiers
mais
par
la
Société
AGUR,
service
désormais
payant.
Fin
de
lu
séance
à 20
heures
30
Le
Maire.
Guy
PIEDFERT