Offres
API
Connexion
Documents similaires
Ordre du Jour - ODJ 14.12.21
Ordre du Jour - ODJ 24.09.19
Ordre du Jour - ODJ CM 28 SEPT 2021
Ordre du Jour - 2 2016 28 03 ODJ
Ordre du Jour - 4 2016 28 06 ODJ
Ordre du Jour - ODJ CM 12.12.2022
Ordre du Jour - ODJ CM 17.12.2019
Ordre du Jour - 02 2017 28 03 ODJ
Ordre du Jour - ODJ CM22.05.23
Ordre du Jour - ODJ 29.06.2021
Ordre du Jour - ODJ 28 06.22
Document publié le Mardi 28 juin 2022 par la commune d'Orsay.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ 28 06.22)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Économie et finances, Démocratie,
c Y
SECRETARIAT GENERAL
N/Réf:SI(ED-N'06/22 Orsay, le fr'z lllttt 2s22
Chers collègues,
Je vous prie de bien vouloir assister à la réunion publique du conseil municipal qui aura lieu à I'hôtel de ville, salle du conseil municipal, le :
MARDI 28 JUIN 2022
A20H30
ORDRE DU JOUR
1. Approbation du procès-verbal de la séance du 24 mai 2022
2. Décisions municipales prises par le Maire en vertu de la délégation de pouvoirs du conseil municipal (article L.2122-22 du Code général des collectivités
territoriales)
3. lnstallation de deux conseillèr'es municipaux
Commissions municipales
4. Election d'un.e représentant.e du Conseil municipal pour siéger au sein de la commission de l'urbanisme, de l'environnement et des transports
S. Election d'un.e représentant.e du Conseil municipal pour siéger au sein de la
commission des finances, du développement économique et affaires générales
Affaires générales
6. Autorisation donnée au Maire de signer un protocole transactionnel avec le
SIAHVY
lntercommunalité
7. Augmentation de capital de la Société Publique Locale (SPL) Nord Essonne,
moôification de I'objet social, approbation des statuts modifiés et désignation du représentant de la ville au conseil d'administration et à I'assemblée générale
B. Rapport de la commission locale d'évaluation des transferts de charges
M. le Maire
M. le Maire
M. le Maire
M. le Maire
M. le Maire
M. Missenard
M. le Maire
Mme Caux Finances
9. Compte de gestion de la commune d'Orsay 2021- budget commune
10. Compte administrattf 2021- budget communal
11. Affectation du résultat 2021 au budget 2022 - budget commune
12. Subvention de fonctionnement à l'association Couleurs du Grand Mesnil
Familles. parcours éducatif et citoven
13. Renouvellement de la convention de partenariat entre la ville d'Orsay et le Comité d'Entraide Sociale de la Faculté d'Orsay (CESFO)
14. Renouvellement du projet éducatif de territoire (PEDT)
Jeunesse
15. Affectation des subventions pour les bourses aux projets jeunes
Personnel communal
16. Tableau des emplois et des effectifs
Sports
lT.Tarification et organisation : bébés nageurs
18. Modification des tarifs du centre municipal d'initiation sportive
Mme Caux
Mme Caux
Mme Caux
Mme Caux
Mme Bénichou
Mme Bénichou
M. Midol-Monnet
Mme Sauteron
Mme Delamoye
Mme Delamoye
Accessibilité et handicap
19. Point d'information sur la création de la Commission communale pour l'accessibilité M. Bousbain
de I'Essonne