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Ordre du Jour - 02 2017 28 03 ODJ
Document publié le Mercredi 1 mars 2017 par la commune d'Orsay.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 02 2017 28 03 ODJ)
Thèmes du document : Démocratie locale et participation citoyenne, Aménagement du territoire, Fiscalité,
SECRETARIAT GENERAL
N/Réf: SCI/SC - N°41063 Orsay, le 2 1 MARS 2017
Chers collègues,
Je vous prie de bien vouloir assister à la réunion publique du conseil municipal qui aura lieu à l’hôtel de ville, salle du conseil municipal le :
MARDI 28 MARS 2017
À 20 HEURES 30
ORDRE DU JOUR
1. Approbation du procès-verbal de la séance du 21 février 2017
2. Décisions municipales prises par le Maire en vertu de la délégation de pouvoirs du conseil municipal (article L.2122-22 du Code général des collectivités territoriales)
3. Tirage au sort des membres extérieurs au Conseil municipal pour la Commission Extramunicipale des marchés d'approvisionnement
Finances
4. Budget primitif de la commune — Exercice 2017
5. Budget primitif assainissement — Exercice 2017
6. Fixation des taux d'imposition pour l’année 2017
7. Subventions aux associations - Exercice 2017
8. Vote des impositions à comprendre dans les rôles généraux de l'exercice 2017
9. Indexation des indemnités des élus du Conseil municipal
10. Adhésion au groupement de commande pour les assurances cyber risques
11. Fonds de soutien à l'investissement communal mis en place par la Communauté Paris Saclay — Autorisation donnée au Maire de signer la convention de fonds de concours pour la réalisation d’un terrain synthétique de rugby
Personnel communal
12. Modification du tableau des effectifs
Aménagement durable et prospective territoriale
13. Approbation du Plan Local d'Urbanisme
M. le Maire
M. le Maire
M. le Maire
Mme Caux
M. le Maire
Mme Caux
Mme Caux
M. le Maire
Mme Caux
Mme Caux
M. le Maire
M. Bertiaux Culture
14. Demande de subvention auprès de la Communauté Paris Saclay pour l'organisation du festival Et si on dansait ? 2017
Jeunesse
15. Aide au fonctionnement — Fonds publics et territoires — Projet Adolescents
16. Participation communale pour les mini séjours d'été
Enfance
17. Tarification des séjours en centres de vacances — Eté 2017
Sports
18. Demande de subvention auprès de la Communauté Paris Saclay pour l’organisation de l'Orcéenne Nature
Services techniques
19. Autorisation donnée au Maire de déposer une autorisation préalable pour
modification des façades et amélioration de l'isolation du gymnase du Guichet
Mme Viala
Mme Ramos
Mme Ramos
Mme Delamoye
Mme Delamoye
M. Halphen