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Procès Verbal - 2° Conseil municipal du 24 novembre
Document publié le Lundi 24 novembre 2025 par la commune de Cannes.
Lien du pdf (Procès Verbal - 2° Conseil municipal du 24 novembre)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Énergies, Eau et assainissement,
Mairie de Cannes
CS 30140
06414 Cannes CEDEX
Tél. : +33 (0)4 97 06 40 00
Mél. : mairie@ville-cannes.fr
ORDRE DU JOUR
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU LUNDI 24 NOVEMBRE 2025 - 18H00
M. le Maire déclare la séance ouverte
M. le Maire Appel nominal
M. le Maire Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 27 juin 2025 Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 29 septembre 2025
M. le Maire Décisions municipales prises en application des articles L.2122-22 et L.2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales, à la suite de la délibération n° 22 du 23 mai 2020
M. le Maire Marchés et avenants pris en application des articles L.2122-22 et L.2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales, à la suite de la délibération n° 22 du 23 mai 2020
M. le Maire Désignation du secrétaire de séance en application de l’article L.2121-15 du Code Général des Collectivités Territoriales.
Ordre du jour :
1 M. le Maire Transparence de la vie municipale - Information sur l'intercommunalité - Rapport annuel d’activité et compte administratif - Communauté
d'Agglomération Cannes Pays de Lérins (C.A.C.P.L.) - Exercice 2024
2 M. le Maire Parc forestier de la Croix des Gardes - Convention d’occupation et de délégation de maîtrise d’ouvrage relative aux travaux de réinstallation d'une
Croix monumentale et de réaménagement complet du site
3 M. le Maire Nouvelle Frayère - Embellissement du paysage urbain - Extension du périmètre des primes et subventions en faveur des rénovations de façades
situées dans le projet "Cœur de Frayère"
PERFORMANCE MUNICIPALE - COORDINATION DES SERVICES ET ORGANISATION MUNICIPALE - OPTIMISATION ET PERFORMANCE BUDGETAIRES - PATRIMOINE COMMUNAL - PROTOCOLE
4 M. Nicolas GORJUX Budget principal Ville - Décision modificative n°4 - Exercice 2025
5 M. Nicolas GORJUX Budget annexe du Crématorium - Décision modificative n°1 - Exercice 2025
6 M. Nicolas GORJUX Renouvellement urbain - Portage foncier par l'Etablissement Public Foncier Provence-Alpes-Côte d'Azur - Réalisation d'habitat mixte - Renouvellement de
la convention de partenariat d'intervention foncière en habitat complexe sur le
site Jean Aicard à Cannes la Bocca
7 M. Nicolas GORJUX Amélioration du cadre de vie des Cannois - Cession d'emprises communales situées 28 avenue Sainte-Rosalie
8 M. Nicolas GORJUX Optimisation de la gestion du patrimoine communal - Acquisition de la parcelle AE n°308 située 74 avenue de la Roubine et 169 avenue Francis Tonner Page 2 / 5
9 M. Nicolas GORJUX Cannes, ville évènementielle et de culture - Dissolution de la Société de Protection de Sécurité du Palais, filiale de la SEMEC
ENVIRONNEMENT - DEVELOPPEMENT DURABLE - AMENAGEMENTS DE LUTTE CONTRE LES INONDATIONS - TRANSITION ENERGETIQUE - PLAN CLIMAT - ESPACES NATURELS - PROTECTION DE LA MEDITERRANEE - LOGEMENT - HABITAT
10 Mme Françoise
BRUNETEAUX
Société Cannoise de Construction et d’Aménagement (SOCACONAM) -
Exercice 2024 - Rapport annuel des Elus mandataires de la Ville de Cannes,
administrateurs de la SOCACONAM
11 Mme Françoise
BRUNETEAUX
Transparence de la vie municipale - Information sur le prix et la qualité du
service de l'assainissement - Rapport annuel de la Communauté
d'Agglomération Cannes Pays de Lérins (C.A.C.P.L.) - Exercice 2024
12 Mme Françoise
BRUNETEAUX
Transparence de la vie municipale - Information sur le prix et la qualité du
service public de prévention et gestion des déchets - Rapport annuel de la
Communauté d'Agglomération Cannes Pays de Lérins (C.A.C.P.L.) - Exercice
2024
QUALITE DE VIE - ATTRACTIVITE ET ACCESSIBILITE-SECURITE AUX ESPACES PUBLICS - TRAVAUX - PROPRETE URBAINE - TAXIS - CULTES
13 M. Gilles CIMA Cannes, fière de ses racines et tournée vers l’avenir - Préservation du patrimoine, aménagements urbains et équipements publics de la Ville de
Cannes - Evolution des Autorisations de Programme
14 M. Gilles CIMA Transparence de la vie municipale - Information sur le service public de développement et de l'exploitation du réseau de distribution d'électricité et de
la fourniture d'énergie électrique aux tarifs réglementés - Rapport annuel du
délégataire ENEDIS/E.D.F. - Exercice 2024
15 M. Gilles CIMA Transparence de la vie municipale - Information sur le service public de la distribution de gaz - Rapport annuel du délégataire G.R.D.F. - Exercice 2024
EDUCATION - INSTRUCTION PUBLIQUE - PETITE ENFANCE
16 Mme Joëlle ARINI Action en faveur des élèves - Soutien financier de la Mairie à la Caisse des Ecoles pour la distribution des livres aux élèves des écoles primaires
cannoises et pour les actions menées dans le cadre du Programme de
Réussite Educative - Conventions triennales (2026 à 2028)
17 Mme Joëlle ARINI Participation relative aux charges de fonctionnement des écoles publiques - Convention avec la Ville du Rouret
18 Mme Joëlle ARINI Programme de Soutien à la Fonction Parentale (P.S.F.P) - Convention relative à la participation financière de l’Agence Régionale de Santé
19 Mme Joëlle ARINI Transparence de la vie municipale - Information sur le service public d'exploitation de la crèche Cannes à Sucre à la Croix des Gardes - Rapport du
délégataire People & Baby - Exercice 2024
DEVELOPPEMENT DE L’UNIVERSITE - CAMPUS UNIVERSITAIRE - VIE ETUDIANTE - FORMATION - CENTRE DE FORMATION DES APPRENTIS - INNOVATION - INTELLIGENCE ARTIFICIELLE - CROISSANCE ECONOMIQUE - DEVELOPPEMENT DE LA FILIERE CANNES ON AIR
20 M. Frank CHIKLI Marché de maintenance du logiciel Atal eAtal - Protocole transactionnel avec la société Berger-Levrault
21 M. Frank CHIKLI Transparence de la vie municipale - Information sur la gestion des systèmes d’information - Rapport annuel d’activité et compte financier unique - Syndicat
mixte d’Ingénierie pour les Collectivités et Territoires Innovants des Alpes et
de la Méditerranée (S.I.C.T.I.A.M.) - Exercice 2024
RESSOURCES HUMAINES - ADMINISTRATION GENERALE - ETAT CIVIL - AFFAIRES ELECTORALES - AFFAIRES FUNERAIRES
22 Mme Odile GOUNY-
DOZOL
Actualisation ou transformation de postes au sein des services municipaux Page 3 / 5
23 Mme Odile GOUNY-
DOZOL
Démarche managériale - Plan de formation triennal mutualisé 2025-2026-
2027 - Ville de Cannes et CCAS
24 Mme Odile GOUNY-
DOZOL
Personnel municipal - Renouvellement de la convention de partenariat avec
l’Amicale du Personnel de la Ville de Cannes et de la Communauté
d’Agglomération Cannes Pays de Lérins
TOURISME - EVENEMENTIEL - RELATIONS INTERNATIONALES - CASINOS
25 M. Thomas de
PARIENTE
Transparence de la vie municipale - Information sur le service du Tourisme et
des congrès - Rapport du délégataire Groupement SEMEC - Exercice 2024 -
Rapport annuel 2024 des élus mandataires de la Ville de Cannes
26 M. Thomas de
PARIENTE
Transparence de la vie municipale - Information sur l’exploitation du Casino
Croisette - Rapport annuel du délégataire - Société d’Exploitation des Jeux et
Loisirs du Croisette (Groupe Barrière) - Exercice 2023/2024
27 M. Thomas de
PARIENTE
Transparence de la vie municipale - Information sur l’exploitation du Casino
Les Princes - Rapport annuel du délégataire - S.A.S. Casino Les Princes
(Jesta Fontainebleau) - Exercice 2023/2024
28 M. Thomas de
PARIENTE
Transparence de la vie municipale - Information sur l’exploitation du Casino
3.14 - Rapport annuel du délégataire - S.A.S. Cannes Centre Croisette
(Groupe Partouche) - Exercice 2023/2024
AMENAGEMENT - DEVELOPPEMENT TERRITORIAL - URBANISME
29 Mme Emma VERAN Approbation de l’autoévaluation environnementale portant sur le projet de modification n°5 du Plan Local d’Urbanisme (P.L.U.)
SPORTS - PROJET 100% EDUCATION SPORTIVE ET MARITIME
30 M. Jean-Marc CHIAPPINI Cannes, ville sportive - Aide en faveur de la pratique sportive des jeunes - Utilisation des équipements sportifs municipaux par les lycées - Convention
avec la Région - Année scolaire 2025-2026
31 M. Jean-Marc CHIAPPINI Transparence de la vie municipale - Information sur le service d’exploitation du complexe tennistique Montfleury - Rapport du délégataire - S.A.R.L.
Cannes Tennis Développement - Exercice 2023-2024
SOCIAL - HANDICAP - MAINTIEN A DOMICILE - LUTTE CONTRE LES DISCRIMINATIONS
32 Mme Marie-Christine
LASSALLE
Solidarité à l'égard de nos aînés - Organisation du repas pour les personnes
âgées les plus démunies - Convention de partenariat avec le CCAS
MOBILITE - CIRCULATION - STATIONNEMENT - LOGISTIQUE URBAINE - LIVRAISONS
33 Mme Marie
POURREYRON
Transparence de la vie municipale - Information sur le service du parc de
stationnement Saint Nicolas - Rapport annuel du délégataire EFFIA - Exercice
2024
EXECUTION ET CONTROLE BUDGETAIRES - CONTROLE JURIDIQUE ET CONTENTIEUX - LUTTE CONTRE LES GASPILLAGES - COMMANDE PUBLIQUE - OPTIMISATION DES DELEGATIONS DE SERVICES PUBLICS - EXECUTION ET CONTROLE BUDGETAIRES
34 M. Jean-Pierre PANSIER Protection fonctionnelle - Conclusion d’un protocole transactionnel pour la réparation du préjudice corporel subi par un agent de police municipale à la
suite de violences
EQUIPEMENTS PORTUAIRES - ETABLISSEMENTS BALNEAIRES - SERVICES MARITIMES ET POLITIQUE DES QUARTIERS
35 Mme Ana-Paula
MARTINS DE OLIVEIRA
Cannes, ville dynamique et attractive - Renouvellement de l'Autorisation
d'Occupation Temporaire du Domaine Public Maritime pour l'exploitation de la
Zone de Mouillage et d'Equipements Légers (Z.M.E.L.) Sainte-Anne située au
Nord de l'île Sainte-Marguerite
36 Mme Ana-Paula
MARTINS DE OLIVEIRA
Transparence de la vie municipale - Rapport d'information de la concession de
travaux et de services publics relative à la modernisation et l'exploitation du
Vieux-Port de Cannes incluant la conception, la construction et l'exploitation
d'un parking en ouvrage sur l'emplacement du parking en surface dit "parking
Laubeuf" - Rapport annuel d’information 2024 Page 4 / 5
37 Mme Ana-Paula
MARTINS DE OLIVEIRA
Transparence de la vie municipale - Rapport d'information de la délégation de
service public relative à la manutention, au stationnement des navires et à
l'exploitation de l'aire de carénage au Port du Moure Rouge - Rapport annuel
d’information 2024
38 Mme Ana-Paula
MARTINS DE OLIVEIRA
Transparence de la vie municipale - Rapport d'information de la délégation de
service public relative à la gestion et l'exploitation de la station d'avitaillement
des navires en carburant du Port Canto - Rapport annuel d'information 2024
39 Mme Ana-Paula
MARTINS DE OLIVEIRA
Transparence de la vie municipale - Rapport d'information de la délégation de
service public relative à la gestion, l'exploitation et l'entretien de l'Hélistation
Quai du Large - Rapport annuel d'information 2024
40 Mme Ana-Paula
MARTINS DE OLIVEIRA
Transparence de la vie municipale - Information sur le service public balnéaire
des plages artificielles de la Croisette, Pointe Croisette, Bijou Plage et Casino -
Rapports annuels des délégataires - Exercice 2024
41 Mme Ana-Paula
MARTINS DE OLIVEIRA
Transparence de la vie municipale - Information sur le service public balnéaire
des plages naturelles des boulevards Jean Hibert et Midi-Louise Moreau -
Rapports annuels des délégataires - Exercice 2024
42 Mme Ana-Paula
MARTINS DE OLIVEIRA
Transparence de la vie municipale - Information sur le service public des lots
d'activités nautiques avec ou sans moteur des boulevards Midi-Louise
Moreau, Gazagnaire et Croisette - Rapports annuels des délégataires -
Exercice 2024
43 Mme Ana-Paula
MARTINS DE OLIVEIRA
Identité de Cannes - Versement de contributions à la Prud’homie de Pêche de
Cannes
SANTE - HOPITAL - HYGIENE - SECURITE-PREVENTION - ACCESSIBILITE DES BATIMENTS - ANCIENS COMBATTANTS
44 M. Jacques GAUTHIER Campagne de vaccinations contre les infections à papillomavirus humains (HPV) et contre les infections invasives à méningocoque ACWY (MenACWY) -
Conventions relatives au traitement des données personnelles et au
financement avec l’Agence Régionale de Santé
45 M. Jacques GAUTHIER Cannes mieux partagée et solidaire - Rapport de la Commission Communale Pour l'Accessibilité (C.C.P.A.) - Bilan 2024
JEUNESSE - FAMILLE - CAUSE ANIMALE - ANIMAL CITADIN
46 Mme Charlotte CLUET Action en faveur de la jeunesse - Service public des bases nautiques de Cannes et des activités socio-éducatives et sportives du Fort de l'île Sainte-
Marguerite - Délibération de principe de lancement d’une Délégation de
Service Public à compter du 1er janvier 2027
47 Mme Charlotte CLUET Transparence de la vie municipale - Information sur le service d’exploitation des bases nautiques de Cannes et activités socio-éducatives et sportives du
Fort de l’île Sainte-Marguerite - Rapport du délégataire - Association Cannes
Jeunesse - Exercice 2024
CULTURE
48 M. Jean-Michel ARNAUD Cannes, ville de culture - Organisation de la 2ème édition du Festival International des Films des écoles de Cinéma en partenariat avec le Poitiers
Film Festival (PFF)
49 M. Jean-Michel ARNAUD Cannes, ville de culture - Organisation par le Conservatoire Municipal de Cannes de stages de découverte et perfectionnement artistiques durant les
vacances scolaires d’hiver et du printemps 2026
50 Mme Laurence
PEIRANO
Cannes, ville de culture - Mise à disposition de locaux communaux et
exonération des frais techniques pour l'organisation de manifestations
culturelles Page 5 / 5
S.G.F.I.
51 Mme Sandrine
BERGERE MORANT
Transparence de la vie municipale - Information sur la gestion de la fourrière
intercommunale - Rapport annuel d'activité et Compte Financier Unique -
Syndicat de Gestion d'une Fourrière Intercommunale (S.G.F.I.) - Exercice
2024
S.I.C.A.S.I.L.
52 M. Jean-Michel
SAUVAGE
Transparence de la vie municipale - Information sur la gestion de l’eau -
Rapport annuel d’activité et compte administratif - Syndicat Intercommunal des
Communes Alimentées par les Canaux de la Siagne et du Loup
(S.I.C.A.S.I.L.) - Exercice 2024
53 M. Jean-Michel
SAUVAGE
Transparence de la vie municipale - Information sur le prix et la qualité de l’eau
potable - Syndicat Intercommunal des Communes Alimentées par les Canaux
de la Siagne et du Loup (S.I.C.A.S.I.L.) - Rapport annuel - Exercice 2024
54 M. Christophe
FIORENTINO
Finalisation de la fusion par absorption de l'Office Public de l'Habitat Cannes
Pays de Lérins par la Société Cannoise de Construction et d'Aménagement
(SOCACONAM) en vue de la création d’un nouvel outil opérationnel en
matière d’aménagement et d’habitat, la Société d’Economie Mixte : Cannes
Lérins Aménagement et Habitat - Cessions d'actions SOCACONAM de la
Communauté d'Agglomération de Cannes Lérins à la Commune de Cannes
55 M. Christophe
FIORENTINO
Finalisation de la fusion par absorption de l'Office Public de l'Habitat Cannes
Pays de Lérins par la Société Cannoise de Construction et d'Aménagement
(SOCACONAM) en vue de la création d’un nouvel outil opérationnel en
matière d’aménagement et d’habitat, la Société d’Economie Mixte : Cannes
Lérins Aménagement et Habitat - Projet d'augmentation de capital réservée de
la SOCACONAM au profit de CDC Habitat / Adestia ; CDC / Banque des
Territoires ; Action Logement Immobilier ; Arkea ; Caisse d’Epargne Côte
d’Azur ; Syndicat des hôteliers ; Thalès - Modifications statutaires et
désignation des administrateurs représentant la Commune de Cannes au
Conseil d'Administration de la SOCACONAM
56 M. Christophe
FIORENTINO
Finalisation de la fusion par absorption de l'Office Public de l'Habitat Cannes
Pays de Lérins par la Société Cannoise de Construction et d'Aménagement
(SOCACONAM) en vue de la création d’un nouvel outil opérationnel en
matière d’aménagement et d’habitat, la Société d’Economie Mixte : Cannes
Lérins Aménagement et Habitat - Approbation du pacte d'actionnaires
*****************************************
57 M. le Maire Transparence de la vie municipale - Rapport sur les actions entreprises par la Ville de Cannes à la suite des observations définitives de la Chambre
Régionale des Comptes Provence-Alpes-Côte d’Azur sur le contrôle
coordonné des comptes et de la gestion de la Commune de Cannes et de
l’association JFB International Horse Show Organisation sur les exercices
2018, 2019 et 2022