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Convocation - convocation 22.09
Compte-Rendu - convocation CCAS 12.04
Convocation - convocation 24.02.26
Document publié le Samedi 21 février 2026 à 00h19 par la commune de Simiane-la-Rotonde.
Lien du pdf (Convocation - convocation 24.02.26)
Thèmes du document : Justice et droit, Investissement et développement économique, Économie et finances,
és
à
Liberté
+ Égalité
+ Fraternité
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
COMMUNE
DE
SIMIANE-LA-ROTONDE ALPES
DE
HAUTE
PROVENCE
2026-0001
Le
19
février
2026
|
CONVOCATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
|
Madame,
Monsieur,
Cher
(e)
Collègue,
J'ai
l'honneur
de
vous
inviter
à assister
à la réunion
du
Conseil
Municipal
qui
aura
lieu
à la salle
du
conseil
municipal,
place
René
Char
de
Simiane-la-Rotonde
le :
Mardi
24
février
2026
à
18
h
30
ORDRE
DU
JOUR
:
Approbation
du
procès-verbal
de
la séance
du
30
décembre
2025.
N°
OBJET
RAPPORTEUR
Budget
principal
autorisation
à donner
au
Maire,
pour
le budget
2026,
,
FT,
,
.
.
Bernard
01 |
d’engager,
liquider
et mandater
des
dépenses
d’investissement,
dans
la
CAVALLO
limite
du
quart
des
crédits
ouverts
au budget
2025.
Budget
eau
et assainissement
— autorisation
à donner
au
Maire,
pour
le
02
budget
2026,
d'engager,
liquider
et mandater
des
dépenses
Bernard
d’investissement,
dans
la limite
du
quart
des
crédits
ouverts
au budget
CAVALLO
2025.
.
.
.
1
.
Thibault
03 |
Contrat
de
maintenance
des
installations
d’éclairage
public.
DALLAPORTA
Modification
de
la délibération
2025-098
— mission
d’études
pour
la
.
.
.r
.
.
Thibault
04 |
mise
en
conformité
administrative
de
la source
de
Chavon
— demande
de
.
’
DALLAPORTA
subvention
au
Département
du
04
Avenant
n°1
au
Contrat
Départemental
de
Solidarité
Territoriale
2024-
.
05 |
2026
Thibault
‘
DALLAPORTA
Restauration
des
toiles
de
la
Chapelle
de
Cheyran
-
demande
de
.
|
.
Te
r
.
Bernard
06 |
subvention
auprès
de
la
Direction
Régionale
des
Affaires
CAVALLO
Culturelles. Restauration
des
toiles
de
la Chapelle
de
Cheyran
—
signature
d’une
.
.
ne
.
Bernard
07 |
convention
avec
la
Fondation
du
patrimoine
pour
la
mise
en
place
;
CAVALLO
d’une
cagnotte.
08
Personnel
communal
—
création
d’un
poste
contractuel
à
temps
Bernard
complet
pour
accroissement
d’activité
au
Château.
CAVALLO
Hôtel
de
ville
— Place
René
Char
- 04150
SIMIANE
LA
ROTONDE
/ Téléphone
: 04
92
75
91
40
Pinnmmial
:
maivia/Moiminnalarnataonda
fr Personnel
communal
— modification
de
la
délibération
2025-043
—
09 |
transformation
de
deux
postes
contractuels
en
un
poste
contractuel
au
Pico
ne
ï
2
Ds
ROBERTO
grade
d’adjoint
technique
territorial
à temps
complet.
10
Personnel
communal
— création
d’un
poste
contractuel
pour
Nicolas
accroissement
d’activité
à temps
non
complet
au
service
de
l’école.
ROBERTO
Convention
de
mise
à disposition
de
personnel
de
la Communauté
de
.
Bernard
11
| Communes
Pays
de
Forcalquier
- Montagne
de
Lure
dans
le cadre
du
.
,
.
CAVALLO
programme
« Villages
d’avenir
».
12
Occupation
du
domaine
public
Rue
Ponson
du
Terrail
—
restaurant
Thibault
Les
Tables
d’en
haut
- renouvellement.
DALLAPORTA
13
Droit
de
préemption
urbain-
avis
du
conseil
municipal
sur
les
Thibault
déclarations
d’intention
d’aliéner
reçues.
DALLAPORTA
Pour
information : -compte-rendu
des
décisions
du
Maire
au titre
des
délégations.
- local
« La
Palette
»
- candidature
spontanée.
Le
Maire,
Thibault
DALLAPORTA