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Compte-Rendu - CONVOC 151217
Document publié le Lundi 11 décembre 2017 par la commune de Simiane-la-Rotonde.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CONVOC 151217)
Thèmes du document : Économie et finances, Eau et assainissement, Investissement et développement économique,
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x
Liberté + Égalité + Fraternité
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
COMMUNE DE
SIMIANE-LA-ROTONDE
ALPES DE HAUTE PROVENCE
Le 11 décembre 2017
| CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL
Madame, Monsieur, Cher (e) Collègue,
|
J'ai l'honneur de vous inviter à assister à la réunion du Conseil Municipal qui aura lieu à la mairie de Simiane-la-Rotonde le :
Vendredi 15 décembre 2017 à 21 heures
ORDRE DU JOUR :
N° OBJET RAPPORTEUR
Personnel communal — mise en place du Régime Indemnitaire
01 | tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de
l'engagement professionnel (RIFSEEP).
Louis LAUDUN
Jean-Pierre COMTE
02 | Personnel communal — ratios d’avancement de grade. Louis LAUDUN
Extension, rénovation et mise aux normes de la salle des fêtes —
03 | demande de subvention au titre de la Dotation de Soutien à Pinvestissement Local (DSIL).
Jean-Pierre COMTE
Réouverture de l’épicerie — autorisation à donner au maire de 04 | : | Bon à Mines signer la convention de mise à disposition des locaux. Louis LAUDUN
05 | Motion sur le transport scolaire. Claude WICART Isabelle OUDOT
06 | Compte-rendu du Maire au titre des délégations permanentes. Louis LAUDUN
Etude pour le schéma directeur assainissement demande d’une
07 | subvention de l'Etat au titre de la DETR 2018 (Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux).
Jean-Pierre COMTE
Louis LAUDUN
Etude pour le schéma directeur assainissement — demande d’une
dE subvention à | Agence de l'Eau.
Jean-Pierre COMTE
Louis LAUDUN
Etude pour le schéma directeur assainissement — demande d’une
0 subvention au Conseil Départemental.
Jean-Pierre COMTE
Louis LAUDUN
Hôtel de ville - 04150 SIMIANE-LA-ROTONDE / Téléphone : 04.92.75.91.40 — Télécopie : Courriel : communedesimiane(@wanadoo.fr
04.92.75.94.39 | 1/1 Etude pour le schéma directeur assainissement — choix du bureau En 10 | d'étude — autorisation à donner au Maire ou à l'élu délégué de Jeanpiene CONTE étude — autorisation à donner au Maire ou à l'élu délégu Louis LAUDUN signer le contrat.
Budget principal - autorisation à donner au Maire, pour le budget
11 2018, .d engager, liquider et mandater |les dépenses Jean-Pierre COMTE d’investissement, dans la limite du quart des crédits ouverts au
budget 2017.
Budget eau & assainissement - autorisation à donner au Maire,
12 pour le budget 2018, d engager, liquider et mandater les dépenses Jean-Pierre COMTE d’investissement, dans la limite du quart des crédits ouverts au
budget 2017.
13 | Budget principal — décision modificative Jean-Pierre COMTE
Hôtel de ville — 04150 SIMIANE-LA-ROTONDE / Téléphone : 04.92.75.91.,40 — Télécopie : 04.92.75.94.39 | 2/2 Courriel : communedesimiane@wanadoo.fr