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Convocation - convocation 21.04.26
Compte-Rendu - convoc CM 2405
Convocation - convocation 24.02.26
Convocation - convocation 31.03.26
Document publié le Mardi 31 mars 2026 par la commune de Simiane-la-Rotonde.
Lien du pdf (Convocation - convocation 31.03.26)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Justice et droit, Investissement et développement économique,
Liberté
+
Liberté
+
Égalté
+ Fraternité +
Fraternité
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
COMMUNE
DE
SIMIANE-LA-ROTONDE ALPES
DE
HAUTE
PROVENCE
Le
25
mars
2026
|
CONVOCATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Madame,
Monsieur,
Cher
(e)
Collègue,
J’ai
l'honneur
de
vous
inviter
à assister
à la réunion
du
Conseil
Municipal
qui
aura
lieu
à la salle
du
conseil
municipal,
place
René
Char
de
Simiane-la-Rotonde
le:
Mardi
31
mars
2026
à
18
heures
30
ORDRE
DU
JOUR
Approbation
du
procès-verbal
de
la séance
du
20
mars
2026.
N°
OBJET
RAPPORTEUR
Désignation
des
délégués
du
conseil
municipal
pour
siéger
au
.
ol
Centre
Communal
d’Action
Sociale
(CCAS).
Thibault
DALLAPORTA
Désignation
des
membres
de
la Commission
Communale
des
.
02
Impôts
Directs
(CCID).
Thibault
DALLAPORTA
03
Désignation
des
membres
de
la commission
d’appel
d’offres
Thibault
DALLAPORTA
(CAO).
04
Désignation
des
délégués
du
conseil
municipal
pour
siéger
au
Thibault
DALLAPORTA
Syndicat
Mixte
d’Adduction
d’Eau
Potable
(SMAEP).
05
Designation
des
membres
de
la commission
extra
communale
de
Thibault
DALLAPORTA
06
Désignation
des
délégués
du
conseil
municipal
pour
siéger
au
Thibault
DALLAPORTA
Syndicat
Mixte
des
Villages
et Cités
de
Caractère.
Désignation
d’un
délégué
du
conseil
municipal
pour
siéger
à la
07
Commission
Locale
d’Evaluation
des
Charges
Transférées
Thibault
DALLAPORTA
(CLECT)
de
la Communauté
de
Communes.
Désignation
des
délégués
du
conseil
municipal
pour
siéger
au
.
08
Syndicat
d’Energie
des
Alpes
de
Haute
Provence
(SDE).
Thibault
DALLAPORTA
Désignation
du
délégué
du
conseil
municipal
pour
siéger
au
.
0
:
.
-
bault D
PORTA
°
Centre
National
d’Action
Sociale
(CNAS).
Thibault
DALLA
10
Désignation
des
délégués
du
conseil municipal
pour
siéger
au
Thibault
DALLAPORTA
Syndicat
intercommunal
de
la Fourrière.
11
Désignation
d’un
délégué
à l’ Agence
départementale
IT
04.
Thibault
DALLAPORTA
Désignation
d’un
délégué
du
conseil
municipal
pour
siéger
au
.
12
Syndicat
Intercommunal
AGEDI.
Thibault
DALLAPORTA
Hôtel
de
ville — 04150
SIMIANE-LA-ROTONDE
/ Téléphone
: 04.92.75.91.40
—
1/2
Courriel
: mairie@simianelarotonde.fr Désignation
des
délégués
du
conseil
municipal
pour
siéger
à l’association
5
des
communes
forestières
des
Alpes
de
Haute
Provence.
EUIBAEDRDLAPEIRLE
14
Désignation
du
délégué
du
conseil
municipal
pour
siéger
au
Conseil
des
Thibault
DALLAPORTA
Ecoles.
15
Désignation
des
délégués
du
conseil
municipal
pour
siéger
à l’association
Thibault
DALLAPORTA
de
la
cantine
scolaire.
16
|
Désignation
d’un
correspondant
défense
et
référent
épidémie.
Thibault
DALLAPORTA
17
|
Désignation
d’un
correspondant
intempéries.
Thibault
DALLAPORTA
18
Désignation
d’un
représentant
pour
siéger
au
conseil
d’administration
de
Thibault
DALLAPORTA
l'hôpital
local
de
Banon.
19
Désignation
d’un
délégué
du
conseil
municipal
pour
siéger
à la
Thibault
DALLAPORTA
Commission
pour
la
prévention
des
expulsions
locatives.
20
|
Délégations
du
conseil
municipal
au
Maire.
Thibault
DALLAPORTA
Création
de
deux
postes
contractuels
à temps
non
complet
pour
21
|
accroissement
d’activité
au
service
de
l’école
et
de
1’ Accueil
collectif
de
Nicolas
ROBERTO
mineurs
(ACM).
22
Création
d’un
poste
titulaire
à temps
non
complet
au
service
de
l’ Accueil
Nicolas
ROBERTO
Collectif
de
mineurs
(ACM).
Création
d’un
poste
contractuel
à temps
non
complet
pour
accroissement
3
23
d’activité
au
service
de
l’ Accueil
collectif
de
mineurs
(ACM).
Nicolas
ROBERTO
Création
de
3
postes
contractuels
saisonniers
à temps
complet
au
service
24
|
de
l’Accueil
collectif
de
mineurs
(ACM)
pour
les
périodes
de
vacances
Nicolas
ROBERTO
scolaires.
25
Convention
d accueil
de
deux
stagiaires
BAFA
à l’
Accueil
collectif
de
Nicolas
ROBERTO
mineurs
cet
été.
Modification
de
la
délibération
2025-103A
—
demande
de
subvention
pour
26
|
la
réfection
du
muret
du
parking
de
l’église
et
du
muret
du
lavoir
—
Thibault
DALLAPORTA
amendes
de
police.
Modification
de
la
délibération
2025-104A
—
demande
de
subvention
pour
27
|
la
réfection
du
muret
du
parking
de
l’église
et
du
muret
du
lavoir
—
Thibault
DALLAPORTA
FODAC.
28
Modification
de
la délibération
2025-090
—
demande
de
subventions
pour
Thibault
DALLAPORTA
le
remplacement
des
canalisations
fuyardes.
29
Demande
de
subvention
pour
la
réhabilitation
d
un
bâtiment
privé
au
titre
Thibault
DALLAPORTA
des
Villages
et
Cités
de
Caractère
—
avis
du
conseil
municipal.
30
Adoption
du
tarif
du
SOppIéeN
de
prix
de
rederencs
pour la
Thibault
DALLAPORTA
performance
des
réseaux
d’eau
potable
pour
l’année
2026
et
suivantes.
Adoption
du
tarif
du
supplément
de
prix
de
la
redevance
pour
la
31
|
performance
des
systèmes
d’assainissement
collectif
pour
l’année
2026
et
Thibault
DALLAPORTA
suivantes.
32
|
Modification
des
tarifs
de
l’eau
potable.
Thibault
DALLAPORTA
33
|
Occupation
du
domaine
public
—
fixation
des
droits
de
place.
Thibault
DALLAPORTA
Pour
information
:
-compte-rendu
des
décisions
du
Maire
au titre
des
délégations.
Hôtel
de
ville
— 04150
SIMIANE-LA-ROTONDE
/ Téléphone
: 04.92.75.91.40
—
Courriel
: mairie@simianelarotonde.fr