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Déliberation - 17 Etoile Nautique de l Oise contrat d objectifs renouvellement
Document publié le Lundi 15 novembre 2010 par la commune de Creil.
Lien du pdf (Déliberation - 17 Etoile Nautique de l Oise contrat d objectifs renouvellement)
Thèmes du document : Institutions publiques, Sport, Justice et droit,
! maintenant !
MW Extrait du registre des délibérations du conseil municipal Séance du 15 novembre 2010 Commission «Epanouissement du citoyen et jeunesse» Séance du 12 octobre 2010
17 Association de l'Etoile Nautique de l'Oise - contrat d'objectifs - renouvellement
Etaient présents les membres inscrits au tableau
M Le Maire :
Monsieur Jean-Claude VILLEMAIN
M Maires-adjointes & Maires-adjoints :
Mme CAPON, CARLIER MM. MONTES, LEGRAND, BOUADDI, CABARET, Mme JAJAN, M. KCHOK, Mme KEZZOUL, M. ABBA-SIDICK.
MH Conseillères municipales & conseillers municipaux :
MM. BERNARD-LUNEAU, SZPIRKO, ASSAMTI, Mme DINGIVAL, OYONO, MM. BEAUBRUN, LEMAIRE, BOULHAMANE, Mmes M'BAYE-DIAO, Mmes MAUPIN, SOKOLONSKI, MM. TAHI, BELMHAND, NACHITE. Etaient absents excusés et représentés les membres inscrits au tableau M Conseillères municipales & conseillers municipaux :
Mme BASMAISON Pouvoir à: M. MONTES
M. GRIMBERT Pouvoir à: M. BERNARD-LUNEAU
Mme BOUKHELIF Pouvoir à: Mme CARLIER
Mme KOUACHI-MAHSA Pouvoir à: Mme M'BAYE-DIAO
M. RIFI-SAIDI Pouvoir à: Mme JAJAN
Mme PAMART Pouvoir à: M. SZPIRKO
Mme BARBETTE Pouvoir à: M. BEAUBRUN
M. MACHU Pouvoir à : Mme MAUPIN
M. SEGUIN Pouvoir à: M. TAHI
Mme FEVRIER Pouvoir à: Mme SOKOLONSKI
M. CHEURFA Pouvoir à: M. NACHITE
Etaient absents :
M Conseillères municipales & conseillers municipaux :
Mme PORAS
Mme RIFFAULT DOUS-PREFECT M. VARLET
- Nombre de conseillers devant composer le conseil municipal 39 | 8 NOV. 2010 - Nombre de conseillers en exercice 39 | - Nombre de conseillers présents et de conseillers représentés 36 [__£U300 SENLIS
MH Rapport de présentation :
Monsieur Cédric LEMAIRE, conseiller municipal délégué, expose
Afin de favoriser et promouvoir la pratique de l’aviron et l'éducation à la citoyenneté par le sport, la ville de Creil
renouvelle son contrat d'objectifs avec l'Etoile Nautique de l'Oise.
Le document précise, dans le cadre de la politique sportive, les missions et engagements réciproques de la ville et de l'association.
Ce contrat d'objectifs est établi à compter du 1° avril 2010 et jusqu'au 31 décembre 2013. II détaille notamment la formation des cadres, l'élargissement des publics, les résultats sportifs, la participation aux évènements locaux ainsi
que les aides directes et indirectes apportées par la commune.
Il vous est demandé d'autoriser monsieur le Maire ou son représentant à signer ce contrat d'objectifs.
Vous êtes appelés à voter.
EST
AE Tee re AS PICARDIE maintenant !
M Le conseil municipal:
Vu le code général des collectivités territoriales, notamment l’article L2121-29,
Vu le contrat d'objectifs ci-annexé,
Vu l'avis de la commission « Epanouissement du citoyen et jeunesse » en date du 12 octobre 2010, Entendu le rapport de présentation,
M Vote ordinaire :
Votants : 36 Pour : 36 Contre : O0 Abstention : O
M Décide à l'unanimité :
Article unique : d'autoriser monsieur le Maire ou son représentant à signer le contrat d'objectifs, du 1% avril 2010 au 31 décembre 2013, avec l'Etoile Nautique de l'Oise.
La présente délibération peut faire l'objet d’un recours devant le tribunal administratif d'Amiens sis 14 rue Lemerchier à Amiens (80000) dans un délai de deux (2) mois à compter de la date à laquelle elle est devenue exécutoire.
{ 8 NOV. 010 Accusé réception de la Sous Préfecture de Senlis: 1 8 NOV. 2u10 Date d'affichage :
Jean-Claude VILLEMAIN
ire le présent re 1 8 NOV, 2010 ignature Le NIgIre. 1e
Signal 60300
SENLIS
Certifié exécuto
Creil, le.A3\
EAU
wWWW.mairie-creil.fr PICARDIE