Procès Verbal - conseil 22 03 2009

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Procès Verbal - conseil 22 03 2009 Document publié le Dimanche 22 mars 2009 par la commune de Saint-Péver. Lien du pdf (Procès Verbal - conseil 22 03 2009)Thèmes du document : Justice et droit, Humanitaire, Institutions publiques, Compte rendu de la réunion de conseil municipal

du 22 mars 2009

L ’ a n d e u x m i l n e u f e t l e douze mars deux mil neuf à vingt heures , l e C o n s e i l M u n i c i p a l d e l a

commune convoqué en réunion ordinaire, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le

l i e u h a bituel de ses séances, sous la présidence de Monsieur Jean JOURDEN, Maire.

Membres présents : MM JOURDEN J, MOISAN G, MOISAN E, MARTIN P, BOULVARD P,

GAUTIER D, KERYER F, LE YAN P, OLLIVIER D, THORAVAL G.

Membres absents : Frédéric LE GUEN (procuration à Jean JOURDEN)

Secrétaire de séance: THORAVAL Guillaume

LECTURE DU PROCES VERBAL DE LA SEANCE DU 19 FEVRIER 2009

Le Maire donne lecture du procès verbal de la réunion du Conseil du 1 9 f é v r i e r 2009, avant

d’en demander l’approbation aux membres présents .

Le Conseil Municipal approuve à l’unanimité le procès verbal de la dernière séance.

1 – Vote des subventions :

¾ Amicale Laïque (activités) 200,00 €

¾ Amicale Laïque (jouets de noël 400,00 €

¾ Comice Agricole 100,00 €

¾ La ligue contre le cancer 30,00 €

¾ La Pierre Le Bigault 15,00 €

¾ La protection Civile 15,00 €

¾ Centre d’Aide Alimentaire 35,00 €

¾ Voyages scolaires (30,00 € par enfants) 450,00 €

Le Conseil Municipal vote à l’unanimité le vote des subventions.2 - Point sur la rencontre avec Madame Anne Claire GUILLET du Centre

de Gestion des Côtes d’Armor)

Suite à un dysfonctionnemen t au niveau de l’école, Madame Anne Claire GUILLET du Centre de

Gestion des Côtes d’Armor est venue faire un bilan au niveau des salariés de l’école.

Monsieur Le Maire a rencontré Madame GUILLET, afin de faire le point sur les problèmes rencontrés

à l ’ é c o l e e t à l a g a r d e r i e .

Madame GUILLET doit travailler sur ce bilan et nous apporter plusieurs solutions.

3 – Travaux à la mairie et à la bibliothèque

Suite au dernier conseil municipal, il avait été demandé d’effectuer d’autres devis concernant les

travaux d ’ i s o l a t i o n e t d ’ é c l a i r a g e à l a m a i r i e e t à l a b i b l i o t h è q u e .

Concernant les travaux d’isolation, la SARL BOUDER de Saint Fiacre qui a été retenue pour un

montant de 5819 €uros HT

Concernant les travaux d’électricité, c’est l’entreprise CREURER de Saint Adr ien qui a été retenue

pour un montant de 3236,80 € HT.

Le Conseil Municipal autorise Monsieur le Maire à signer tous les documents nécessaires pour

r é a l i s e r c e s p r o j e t s .

4 – Travaux à l’école

Monsieur le Maire présente à l’ensemble du Conseil Municipal, u n e l i s t e d e t r a v a u x à f a i r e à l ’ é c o l e .

Il manque une VMC dans la garderie. Les thermostatiques sont à changer sur les radiateurs dans les

c l a s s e s .

Le Conseil Municipal décide à l’unanimité d’effectuer ces travaux et accepte le devis de l’entreprise

CREURER de Saint Adrien pour un montant de 150 € HT pour la VMC et 403,97 € HT pour le

remplacement des têtes thermostatiques.

5 – Travaux d’éclairage public dans le bourg

Suite à plusieurs réclamations, Monsieur le Maire à rencontrer le SDE (Syndicat Départemental

d ’ E l e c t r i f i c a t i o n ) a f i n d e f a i r e l e p o i n t s u r l ’ é c l a i r a g e p u b l i c .

A p r è s c e t t e r e n c o n t r e , i l e s t t o u t à f a i t f a i s a b l e d e r a j o u t e r u n l a m p a d a i r e d a n s l e b o u r g f a c e à l a s a l l e

polyvalente ceci également dans un souci de sécurité quand celle - c i e s t l o u é e .Monsieur le Maire fait part du devis transmis par le SDE. Celui - c i s ’ é l è v e à 1460 € TTC. Reste à l a

charge de la commune 60 % soit un total de 87 6 € TTC.

Le Conseil Municipal autorise à l’unanimité, Monsieur le maire à signer toutes les pièces nécessaires

p o u r l a r é a l i s a t i o n d e c e p r o j e t .

6 – Révision des loyers des logements communaux.

Le Conseil Municipal décide à l’unanimité d’augmenter les loy ers des logements communaux par

rapport à l’augmentation de l’indice de référence des loyers de l’INSEE.

7 – Divers

Monsieur le Maire informe que le prochain conseil municipal que la prochaine réunion aura lieu le 25

mars 2009 à 18 heures 00 sous la prése nce de Monsieur Christian DELVAL, Trésorier Principal.

Clôt la séance à vingt heures trente minutes.

F a i t e t d é l i b é r é l e s j o u r s , m o i s e t a n s u s d i t s e t o n t s i n g é l e s m e m b r e s p r é s e n t s .