Compte-Rendu - conseil 09 07 2009

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Compte-Rendu - conseil 09 07 2009 Document publié le Jeudi 9 juillet 2009 par la commune de Saint-Péver. Lien du pdf (Compte-Rendu - conseil 09 07 2009)Thèmes du document : Mode, textile et habillement, Institutions publiques, Consommateurs, Compte rendu de la réunion de conseil municipal

du 09 juillet 2009

L’an deux mil neuf et le n e u f j u i l l e t deux mil neuf à vingt heures , l e C o n s e i l M u n i c i p a l d e l a

commune convoqué en réunion ordinaire, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le

l i eu habituel de ses séances, sous la présidence de Monsieur Jean JOURDEN, Maire.

Membres présents : MM JOURDEN J, MOISAN G, MARTIN P, BOULVARD P, GAUTIER D, LE

YAN P, OLLIVIER D, THORAVAL G. M GAUTIER.

Membres absents : Fr. KERYER (procuration à Muriel G AUTIER) MOISAN E (procuration à

Guy MOISAN)

Secrétaire de séance: BOULVARD Pascal

1 – Travaux de voirie

Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal qu’un état des routes sur la commune a été

réalisé en présence de Monsieur BONHOMME de la DDE.

Un cer tain nombre d’entre elles ont besoin de travaux. Des devis ont été demandés par

S . P . T . P , E u r o v i a e t H é l a r y .

Après réflexion, le Conseil Municipal décide à l’unanimité de faire qu’une partie des travaux,

c’est la voie communale de Restudo qui sera faite en 2009.

Le Conseil Municipal décide également d’attribuer les travaux à SAS HELARY de Ploumagaor

pour un montant de :

2 – Tarif cantine et garderie

Le Conseil municipal décide d’augmenter les tarifs de cantine et garderie. Ceux - ci passeront

de 2,30 € à 2 , 35 € p o u r l e s e n f a n t s d e l a c a n t i n e e t d e 4 , 6 0 € à 4 , 7 0 € p o u r l e s a d u l t e s .

C o n c e r n a n t l e t a r i f d e l a g a r d e r i e c e l u i - ci passe de 1,30 € à 1,35 € (1 heure de garderie + 1

g o û t e r ) e t d e 0 , 5 5 € à 0 , 6 0 € la demi - heure supplémentaire.

Les nouveaux tarifs seront a p p l i c a b l e s d è s l a r e n t r é e .

Le Conseil Municipal approuve à l’unanimité les nouveaux tarifs.3 – Règlement de la salle polyvalente

Un nouveau règlement va être mis en place sur l’utilisation de la vaisselle de la salle

polyvalente.

Tout locataire de la salle devra avertir du nombre de couverts qu’il aura besoin. Ceux - c i

seront comptabilisés à chaque état des lieux.

T o u t c o u v e r t c a s s é , p e r d u e t a u t r e s e r a f a c t u r é p a r l a m a i r i e . L e s t a r i f s a p p l i c a b l e s s e r o n t l e s

suivants:

A s s i e t t e p l a t e 2 , 2 4 €

Assiette creuse 2 , 2 4 €

Assiette dessert 1 , 8 4 €

Tasse café 0 , 9 8 €

Soucoupe tasse café 0 , 5 6 €

Pichet 1 , 7 5 €

Verre 16cl 1 , 2 2 €

V e r r e 1 9 c l 1 , 2 9 €

Flûte 1 , 4 6 €

C u i l l è r e t a b l e 0 , 9 4 €

C u i l l è r e d e s s e r t 0 , 9 2 €

Fourchette 0 , 9 4 €

Couteau 1 , 5 6 €

L ouche 5 , 3 0 €

Ecumoire 4 , 8 0 €

Plateau 9 , 9 0 €

4 – Achat d’un lave linge et sèche linge.

Suite à la nouvelle organisation des services de l’école, et au tarif du pressing, il serait

préférable d’acheter un lave linge et sèche linge. D’après des calculs, c eux - c i s e r a i e n t

amortis en une année. Quatre devis ont été reçus, c’est le magasin PULSAT de Bégard qui a

été retenu pour l’achat d’un lave linge de 8 kg de marque Bosch pour un montant 799.99 €

TTC et d’un sèche linge de marque Bosch pour un montant de 75 9.99 € TTC, aux quels

s’ajoute les écotaxes. Le magasin Pulsat accorde une remise de 8% à la commune.

Le Conseil Municipal approuve à l’unanimité l’achat de ces deux appareils et autorise

Monsieur le Maire à signer les bons de commande.

5 – Remplacement de la chaudière à l’école.

Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal que la chaudière de l’école est vétuste et

q u ’ i l s e r a i t s o u h a i t a b l e q u ’ e l l e s o i t c h a n g é e a v a n t l a r e n t r é e s c o l a i r e .Après consultation des entreprises, c’est le devis de Thierry CREUR ER qui a été retenu pour

un montant de 6920,83 € TTC.

Le Conseil Municipal approuve à l’unanimité le devis et autorise le maire à signer le bon de

commande.

6 – Travaux à l’école.

Suite au dernier conseil municipal, il avait été demandé de faire d’autres d evis pour la

c o n s t r u c t i o n d ’ u n p r é a u e n b o i s à l ’ é c o l e .

Après consultation, c’est l’entreprise Le Bihan - Sérandour qui a été retenu pour un montant

de 5956,68 € TTC.

Le conseil municipal approuve à l’unanimité le projet et autorise Monsieur le Maire à faire

toutes les démarches nécessaires pour la réalisation de ce projet.

7 – Contrat de territoire.

Un point rapide a été effectué sur le contrat de territoire. Un tableau sur les projets de la

commune pour les années 2010 - 2014 a été distribué afin que chaque c o n s e i l l e r r é f l é c h i s s e

sur de nouveaux sur la commune.

8 – Questions diverses.

Monsieur le Maire informe le conseil municipal qu’un câble a été changé à Restudo pour un

montant 1360,65 € TTC. Les travaux ont été réalisés par Thierry CREURER.

Clôt la séance à vingt deux heures trente minutes.

F a i t e t d é l i b é r é l e s j o u r s , m o i s e t a n s u s d i t s e t o n t s i n g é l e s m e m b r e s p r é s e n t s .