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Déliberation - Delib. 020 2024 Organisation du Temps Scolaire rentree 2024
Document publié le Vendredi 22 mars 2024 par la commune de Saint-Pierre-de-Varennes.
Lien du pdf (Déliberation - Delib. 020 2024 Organisation du Temps Scolaire rentree 2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Exploration spatiale,
Envoyé en préfecture le 26/03/2024
Reçu en préfecture le 26/03/2024
Publié le 26/03/2024 S LGr
ID : 071-217104686-20240322-020_2024-DE
COMMUNE DE SAINT PIERRE DE VA
Extrait du registre des délibérations du Conseil M
SEANCE ordinaire du 22 mars 2024 à 20 h 00
Afférents au Conseil = 15 En exercice = 14 Présents à la séance : 9 Convocation du 08/03/2024
le Conseil, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la Présidence de Monsieur DURAND Gérard, Maire.
Présents : Mmes Maria DRABOWICZ, Agnès GRILLOT, Christelle GUILLEMINOT, Rosaria SWIADEK, MM. Loïc GARNIER, Stéphane GIRARD, Patrice LARONZE, Dominique RAVAULT et Gérard DURAND, Maire.
Absents. excusés et pouvoirs : Mme Marion ALEXANDRE = pouvoir à M. Patrice LARONZE M. Benjamin LEDOUX = pouvoir à M. Stéphane GIRARD
M. Patrick JURY = pouvoir à M. Dominique RAVAULT
M. Aimé MAIERON = pouvoir à Mme Maria DRABOWICZ
M. Patrick CAMUS = pouvoir à M. Loïc GARNIER
Désignation du Secrétaire de séance : Mme Rosaria SWIADEK
Délibération n° 020 2024
Organisation du Temps Scolaire pour la rentrée 2024
Madame l’Inspectrice d’Académie nous demande de renouveler la validation de l’organisation du temps scolaire pour la prochaine rentrée (tous les 3 ans) : une réponse est attendue pour le 31 mars au plus tard. Pour mémoire, un avis favorable sur l’organisation scolaire de 4 jours par semaine avait émis le 26 mars 2021 (délibération n° 014/2021).
Après en avoir délibéré et à l’unanimité des membres présents ou représentés, le Conseil émet un avis favorable pour renouveler l’organisation du Temps Scolaire de 4 jours par semaine à compter de la prochaine rentrée et ceci pour une durée de 3 ans.
Signatures du Maire et du secrétaire, pour extrait conforme :
Le secrétaire de séance e Maire, Gérard DURAND