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Document publié le Mercredi 27 mars 2024 par la commune d'Unias.
Lien du pdf (Déliberation - 09 organisation du temps scolaire rentree 2024)
Thèmes du document : Institutions publiques, Éducation, Justice et droit,
REPUBLIQUE FRANÇAISE LIBERTE — EGALITE - FRATERNITE
A LOIRE DEPARTEMENT
EXTRAIT
REGISTRE DES DELIBERATIONS
27 mars 2024
MAIRIE D'UNIAS
Le ours N°09/2024 42210 UNIAS Tel: 04-77-54-43-59
Le 27 mars 2024, le Conseil Municipal d’'Unias s’est réuni dans la salle du conseil de la Mairie, sous
la présidence de Monsieur DUPORT Yves, Maire d’Unias, dûment convoqués le 14 mars 2024.
Présents: Yves DUPORT, Marc MARLEF, Cyrielle GOUNY, Christophe RIOCREUX, Martine
GUICHARDET, Joseph BRANCATO, Christophe ROME et Julien VEY
Absent excusé : Patrick RAIMOND (pouvoir à Marc MARLEF) Accusé de réception - Ministère de l'Intérieur [042-214203150-20240327-DEL092024-DE|
NBRE DE CONSEILLERS en exercice : 09 Accusé certifié exécutoire
présents : 08 Réception par le préfet : 28/03/2024 . Publication : 28/03/2024 votants : 09
Pour l'autorité compétente par délégation
Date convocation : 14 mars 2024
Secrétaire de séance : Cyrielle GOUNY
Organisation du temps scolaire-rentrée 2024 :
Le Conseil Municipal,
Vu le code de l'éducation et notamment l’article D.521-10 et suivants ;
Vu le décret n°2020-632 du 25 mai 2020;
Vu l'avis du conseil d'école du 13 février 2024
Doit se prononcer sur la reconduction de l’organisation du temps scolaire.
Sachant que l’organisation actuelle de la semaine scolaire de 4 jours donnant satisfaction sur les
plans pédagogique et éducatif.
Après en avoir délibéré, le conseil décide à l’unanimité de la reconduction de l'Organisation du
Temps Scolaire à 4 jours et de conserver les horaires actuels :
e Pour l’école d'UNIAS : Lundi, Mardi, Jeudi et Vendredi : 8h40 à 11h40 et 13h40 à 16h40
Pour information les horaires de l’école de l'Hôpital le Grand sont :
Lundi, Mardi, Jeudi et Vendredi : 8h30 à 11h30 et 13h30 à 16h30.
A UNIAS
Certifie exécutoire
Le 27 mars 2024
Le Maire, La secrétaire de séance Yves DUPORT Cyrielle GOUNY
PR