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Document publié le Lundi 30 mars 2009
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Briançonnais - 2009 024 compte de gestion 2008 budget general389f)
Thèmes du document : Budget, Exploration spatiale, Mode, textile et habillement,
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
Dépariement des Hautes-Alpes
communauté
de communes du
rianconnais CONSEIL COMMUNAUTAIRE
Les Cordeliers
1, rue Aspirant Jan 30 mars 2009 05105 BRIANCÇON cedex
Tél. 04 92 21 35 97
Fax. 04 92 20 38 90
accueil@cchrianconnais.fr
Wwww.cchrianconnais.fr
Le 30 mars 2009 à 19 heures, le Conseil Communautaire s'est réuni en séance ordinaire, suite à la convocation du 24 mars 2009 en la salle du Conseil les Cordeliers, sous la Présidence de M. Alain BAYROU,
Nombre de conseillers en exercice : 37
Présents : 33
Nombre de pouvoir : 1
Nombre de Votes : 34
M. Pierre BOUVIER est nommé secrétaire de séance.
ETAIENT PRESENTS :
Commune de Briançon : M. Alain BAYROU — Mme Claire BARNEOUD -— M. Jean-François BELLET (représentant M. Jean SODE) — M. Rachid DJEFFAL - Mme Catherine VALDENAIRE — Mme Monique OLLAGNIER — M. Jean-François PEGUY — Mlle Karine ESCALIER — M. Jean-Pierre NARSAPA — Mme Nicole NUSBAUMER.
Commune de Cervières : M. Marc FAURE-BRAC
Commune de La Grave : M. Jean-Pierre SEVREZ .
Commune de La Salle les Alpes : M. Alain FARDELLA — M. Philippe MICHELON - Mme Claudine FINE.
Commune de Monétier les Bains : M. Pierre BOUVIER - M. Roger GUGLIELMETTI - Mme Béatrice KOEKKOEK
Commune de Montgenèvre : M. Guy HERMITTE — M. Marc FORNESI.
Commune de Névache : M. Georges POUCHOT ROUGE BLANC - Mme Corinne MEYER.
Commune de Puy St André : M. Pierre LEROY.
Commune de Saint Chaffrey: M. Henry RAOUX - M. Philippe STOCKLT -— M. Roger PERINET (représentant M. Philippe MARIACHER).
Commune de Val des Près : M. René SIESTRUNCK — M. Alain BLOCH TREFOUSSE.
Commune de Villar d'Arène : M. Xavier CRET - Mme Nicole MATHONNET.
Commune de Villard Saint Pancrace : Mme Laurence FINE - Mme Brigitte BOREL — M. Christian BREMOND.
AVAIT DONNE POUVOIR : M. Thierry DUCURTIL à M. Guy HERMITTE.
Le quorum étant atteint, les conseillers communautaires peuvent valablement délibérer.
Conseil Communautaire du 30 mars 2009 — Délibération n° 2009-024/Compte de gestion 2008 « budget général »
Briançon - Cervières - 5 Crea - Le Mk >ains - Montgenèvre - Névache
y - La Salle les Alpes - Val des Prés - ir ss ££ DELIBERATION N°2009-024 DU 30 MARS 2009
Rapporteur : M. Pierre BOUVIER
OBJET : FINANCES & RESSOURCES INTERNES
COMPTE DE GESTION 2008 / BUDGET « GENERAL»
LE CONSEIL COMMUNAUTAIRE
Vu l'avis favorable du Bureau en date du 10 mars 2009,
Vu l'avis favorable des Membres de la Commission FINANCES en date du 20 mars 2609,
Vu l'accord unanime de l'assemblée pour procéderà un vote à main levée en application de l'article LLatat 21 du code général des collectivités territoriales,
Vu le résultat du vote à main levée, favorable à l'unanimité,
DELIBERE
m Approuve le Compte de Gestion 2008 du budget « Général» de la Communauté de Communes du
Briançonnais, identique en tout point, en dépenses et en recettes, au Compte Administratif 2008 du budget « Général » de la Communauté de ÉDMURES du Briançonnais. 1
= 6 Avr. 2009 Date dépôt S.P. :
Date affichage :
- 8 AVR. 2009
Conseil Communautaire du 30 mars 2009 — Délibération n° 2009-024 Page 2/2