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Document publié le Lundi 30 mars 2009
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Briançonnais - 2009 032 compte administratif 2008 budget zace74a)
Thèmes du document : Mode, textile et habillement, Économie et finances, Banque,
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
Département des Hautes-Alpes
communauté
de communes du
rianconnais CONSEIL COMMUNAUTAIRE
Les Cordeliers
1, rue Aspirant Jan 30 mars 2009 05105 BRIANCÇON cedex : Tél. 04 92 21 35 97
Fax. 04 92 20 38 90
accueil@cchrianconnais.fr
www.ccbrianconnais.fr
Le 30 mars 2009 à 19 heures, le Conseil Communautaire s'est réuni en séance ordinaire, suite à la convocation du
24 mars 2009 en la salle du Conseil les Cordeliers, sous la Présidence de M. Alain BAYROU,
Nombre de conseillers en exercice : 37
Présents : 33
Nombre de pouvoir : 1
Nombre de Votes : 34
M. Pierre BOUVIER est nommé secrétaire de séance.
ÉTAÏIENT PRÉSENTS :
Commune de Briançon : M. Alain BAYROU — Mme Claire BARNEOUD — M. Jean-François BELLET (représentant M. Jean SODE) - M. Rachid DJEFFAL — Mme Catherine VALDENAIRE — Mme Monique OLLAGNIER — M. Jean-François PEGUY — Mile Karine ESCALIER — M. Jean-Pierre NARSAPA — Mme Nicole NUSBAUMER.
Commune de Cervières : M. Marc FAURE-BRAC
Commune de La Grave : M. Jean-Pierre SEVREZ .
‘Commune de La Salle les Alpes : M. Alain FARDELLA — M. Philippe MICHELON — Mme Claudine FINE.
Commune de Monétier les Bains : M. Pierre BOUVIER - M. Roger GUGLIELMETTI - Mme Béatrice KOEKKOEK
Commune de Montgenèvre : M. Guy HERMITTE - M. Marc FORNEST.
Commune de Névache : M. Georges POUCHOT ROUGE BLANC - Mme Corinne MEYER.
Commune de Puy St André : M. Pierre LEROY.
Commune de Saint Chaffrey: M. Henry RAOUX - M. Philippe STOCKLI — M. Roger PERINET (représentant M. Philippe MARIACHER).
Commune de Val des Près : M. René SIESTRUNCK — M. Alain BLOCH TREFOUSSE.
Commune de Vilar d'Arène : M. Xavier CRET - Mme Nicole MATHONNET.
Commune de Villard Saint Pancrace : Mme Laurence FINE - Mme Brigitte BOREL — M. Christian BREMOND.
AVAIT DONNE Pouvoir : M. Thierry DUCURTIL à M. Guy HERMITTE.
Le quorum étant atteint, les conseillers communautaires peuvent valablement délibérer,
À
Conseil Communautaire du 30 mars 2009 — Délibération n° 2009-032/Compte administratif 2008 « budget ZAC Pont la Lame» Page 1/2
Briançon Cervières Le fionéier és Bains. Montgenèvre - Névache
Sardé-Chaffre, La Salle les Alpes : Val des Prés \ DELIBERATION N°2009- 032 DU 30 2009
Rapporteur : M. Pierre BOUVIER
OBJET : FINANCES & RESSOURCES INTERNES
COMPTE ADMINISTRATIF 2008 / BUDGET « ZAC PONT LA LAME »
Vu l'avis favorable du Bureau en date du 10 mars 2009,
Vu l'avis unanimement favorable des Membres de la Commission FINANCES en date du 20 mars 2009,
Le Président ayant quitté l'assemblée,
Le Conseil Communautaire, délibérant sur le Compte Administratif de l’exercice dressé par M. Alain BAYROU, Président de la Communauté de Communes du Briançonnais, et présenté par M. Pierre BOUVIER, Vice Président délégué aux finances et ressources internes, a ]
ÿu l'accord unanime de l'assemblée pour procéder à un vote à main levée en applicati
21 du code général des collectivités territoriales,
Vu le résultat du vote à main levée, favorable à l'unanimité,
débits et. ni crédits portés à titre budgétaire aux différents .
es Reconnait la sincérité des comptes,
8 Arrête lesrésultats définitifs tels que brésentés ci-dessus et résumés comme suit :
s le résultat de la section de fonctionnement s'élève à 136 790.12 €
le solde d'exécution s'élève à - 1 726 853.11 €.
En Vote le présent Compte Administratif. Ê
Dit que les résultats seront repris lors de l'établissement du Budget moe /
Date dépôt S.P. :
Date affichage : - 8 AUR. 2909
, AUUS
Conseil Communautaire du 30 mars 2008 — Délibération n° 2009-032 Page 2/2