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Document publié le Samedi 29 novembre 2025 à 03h50 par la commune d'Ondres.
Lien du pdf (Conseil Municipal - affiche cm du 04 decembre 2025)
Thèmes du document : Institutions publiques, Travail et emploi, Justice et droit,
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ce REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
ONDRES Conseil municipal du 04 décembre 2025
Naturellement
Le Conseil Municipal de la Commune d’Ondres se réunira
en session ordinaire le :
Jeudi 04 décembre 2025
à 18h 30
en Mairie d'ONDRES
ORDRE DU JOUR
Approbation du procès-verbal du 06 novembre 2025.
Lecture des décisions prises par Madame le Maire.
2025-12-01- Cession de terrain parcelle AK n°223p — Lot n°1 -— Lotissement du CLAOUS 2025-12-02- Cession de terrain parcelle AK n°223p — Lot n°2 — Lotissement du CLAOUS 2025-12-03- Cession de terrain parcelle AK n°223p — Lot n°5 — Lotissement du CLAOUS 2025-12-04- Cession de terrain parcelle AK n°223p — Lot n°7 — Lotissement du CLAOUS 2025-12-05- Office National des Forêts : programme d'assiette des coupes de bois à réaliser en 2026 2025-12-06- Office National des Forêts : programme des travaux à réaliser en 2026 2025-12-07- Avis sur la dérogation au repos dominical 2026
2025-12-08- Confirmation des taux et des montants des indemnités de fonction des élus municipaux à compter du 1° janvier 2026
2025-12-09- Définition des règles de participation de la Régie du Camping Municipal au financement de la Protection Sociale Complémentaire (PSC) de ses agents 2025-12-10- Aire de grand passage : Convention de mise à disposition de la Police Municipale entre la commune et la communauté de communes du Seignanx - Avenant 2025 2025-12-11- Création d'emplois non permanents pour assurer le remplacement temporaire d'agents (pour assurer le remplacement temporaire d'agents indisponibles) (article L.332-13 du code général de la fonction publique)
2025-12-12- Modification du tableau des emplois : création d’1 poste sur le cadre d'emploi des Techniciens territoriaux (Catégorie B)
2025-12-13- Approbation convention de mise à disposition de fonctionnaires territoriaux auprès d’un établissement public local
2025-12-14- Régularisation dépenses effectuées par un régisseur d’une régie d'avance hors autorisation préalable
2025-12-15- Autorisation donnée à Madame le Maire d'engager, liquider et mandater les dépenses d'investissement au budget 2026 dès le 1°’ janvier dans la limite des crédits ouverts au budget précédent
Questions diverses.
Fait à Ondres, le 28 novembre 2025
Eva BELIN,
Maire d'ONDRES.
Mairie d'Ondres - 2189, avenue du 11 novembre 1918
QD 40440 ONDRES
05.59.4530 06 / contact@andres.fr / www.andres.fr