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Document publié le Jeudi 7 décembre 2023 par la commune d'Ondres.
Lien du pdf (Conseil Municipal - affiche cm du 07 decembre 2023)
Thèmes du document : Travail et emploi, Justice et droit, Consommateurs,
RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
Conseil municipal du 07 Décembre 2023
re
ONDRES Naturellement
Le Conseil Municipal de la Commune d’Ondres se réunira
en session ordinaire le:
Jeudi 07 DÉCEMBRE 2023
à 18h 30
en Mairie d'ONDRES
ORDRE DU JOUR
Approbation du procès-verbal du 02 Novembre 2023.
Lecture des décisions prises par Madame le Maire.
2023-12-01- Désaffection et déclassement du local des jeunes avant cession 2023-12-02- Local situé dans la ZAC des trois Fontaines — passation de mandats de location 2023-12-03- Avenant au Cahier des Charges de Cession de Terrain (C.C.C.T) de la Zone d'Aménagement des trois Fontaines concernant la cession de l'ilôt S10 à la société ONDON (SCCV)
2023-12-04- Renouvellement de l’adhésion de la commune au groupement de commandes piloté par la Communauté de Communes du Seignanx pour l’approvisionnement en fournitures administratives courantes
2023-12-05- Convention de partenariat avec l'Association Clavette & Cie 2023-12-06- Avenant Convention Centres Musicaux Ruraux (C.M.R) — Année scolaire 2023/2024 2023-12-07- Syndicat Mixte du Chenil de Birepoulet de Capbreton : avis suite à la demande de retrait de la Commune de TARNOS, membre du Syndicat
2023-12-08- Office National des Forêts : programme d’assiette des coupes de bois à réaliser en 2024
2023-12-09- Office National des Forêts : programme des travaux à réaliser en 2024 2023-12-10- Avis sur la dérogation au repos dominical 2024
2023-12-11- Autorisation donnée à Madame le Maire d'engager, liquider et mandater les dépenses d'investissement au budget 2024 dès le 1° janvier dans la limite des crédits ouverts au budget précédent
2023-12-12- Ouverture d’un budget annexe pour la création d’un lotissement communal 2023-12-13- Création d'un emploi permanent d’adjoint d'animation principal de 2°" classe à temps complet, emploi de catégorie hiérarchique C
2023-12-14- Création d'un emploi non permanent (pour assurer le remplacement temporaire d'agents indisponibles)
2023-12-15- Création d'un emploi non permanent (pour assurer le remplacement temporaire d'agents indisponibles)
Questions diverses.
ait à Ondres, le 1° décembre 20235.
Mairie d'Ondres — 2189, avenue du 11 novembre 1918
DOC 40440 ONDRES | 05.59.45.30.06 / contact@ondres.fr / wvw.ondres.fr