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Déliberation - LISTE DELIBERATIONS 04 04 2024
Conseil Municipal - Liste délibérations CM du 02 04 2025
Document publié le Jeudi 10 avril 2025 par la commune de Cère.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Liste délibérations CM du 02 04 2025)
Thèmes du document : Budget, Handicap et inclusivité, Institutions publiques,
MAIRIE DE CÈRE
75, place de la Mairie
40090 CÈRE
05.58.51.42.86
: mairie@cere40.fr
: https://www.cere40.fr
Cère, affiché le jeudi 10 avril 2025
LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU MERCREDI 2 AVRIL
Numéro Objet Décision du Conseil
11-25 Délibération portant sur le vote du compte administratif 2024, Hangar communal Approuvée
12-25 Délibération portant sur le vote du compte de gestion 2024, hangar communal Approuvée
13-25 Délibération portant sur l’affectation du résultat 2024, hangar communal Approuvée
14-25 Délibération portant sur le vote du budget primitif 2025, hangar communal Approuvée
15-25 Délibération portant sur le vote du compte administratif 2024, Cère Approuvée
16-25 Délibération portant sur le vote du compte de gestion 2024, Cère Approuvée
17-25 Délibération portant sur l’affectation du résultat 2024, Cère Approuvée
18-25 Délibération portant sur le vote du budget primitif 2025, Cère Approuvée
19-25 Délibération portant sur le vote des taux des taxes communales 2025 Approuvée
20-25 Délibération portant sur l’attribution d’une subvention exceptionnelle au BP 2025 du hangar communal Approuvée
21-25 Délibération portant sur l’accompagnement de la gérante du restaurant communal Approuvée
22-25 Délibération portant sur l’effacement de la dette du Bouchon Landais Approuvée
23-25
Délibération portant sur l’intégration du four de Mme Degardin
dans l’inventaire du matériel communal du restaurant à sa
valeur vénale
Approuvée
24-25
Délibération fixation des durées d’amortissement et dérogation à
la règle de l’amortissement au prorata temporis pour les
subventions d’équipement versées
Approuvée
25-25- Délibération portant sur le retrait de la délibération 09-25 Approuvée
26-25
Délibération autorisant le Maire de contracter deux emprunts
pour les travaux d’aménagement du bourg (RD 651 et liaison
douce)
Approuvée
27-25 Délibération portant sur l’attribution de subventions aux associations prévu au BP 2025 Approuvée