Ordre du Jour - CM 01 06 23 ODJ

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Ordre du Jour - CM 01 06 23 ODJ Document publié le Jeudi 1 juin 2023 par la commune de Pierrefeu-du-Var. Lien du pdf (Ordre du Jour - CM 01 06 23 ODJ)Thèmes du document : Logement, Travail et emploi, Investissement et développement économique, CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI 01 JUIN 2023

Ordre du jour 1

PIERREFEU-DU-VAR

ORDRE DU JOUR

SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL

JEUDI 01 JUIN 2023, A 18 HEURES 00

ADMINISTRATION GENERALE

1. Information sur les décisions municipales

2. Convention de mise à disposition de services avec la CCMPM nécessaires à l'exercice de la compétence Gestion des Déchets

3. SPLM - Demande d’approbation du Compte Rendu Annuel de la Concession (CRAC) REAL MARTIN– exercice 2022

4. Avenant n°5 à la concession d’aménagement signée avec la Société Publique Locale Méditerranée

5. Convention entre la Commune et le Département du Var relative à la qualification de la RD 14 et l'aménagement d'une voie verte

6. Garantie d'emprunt relative à l'opération Réal Martin par la SFHE pour la construction de 65 logements locatifs sociaux PLUS, PLAI et PLS sur la Commune de Pierrefeu-du-Var 7. Garantie d'emprunt relative à l'opération Réal Martin par la SFHE pour la construction de 38 logements locatifs sociaux PLI sur la Commune de Pierrefeu-du-Var

8. SIVAAD Avenant 2 Accord Cadre AOO4_MATRESCO2021 SA MONGIN JAUFFRET - Lot 2 V02 Matériels, ustensiles et équipements pour la restauration des collectivités locales" / Correction erreur matérielle

9. SIVAAD Avenant 2 Accord Cadre AOO1_LPS2021 LIBRAIRIE CHARLEMAGNE - Lot 2 F02 "Fournitures de bureau et petits matériels informatiques" / Correction erreur matérielle

FINANCES

10. SUBVENTIONS 2023 – DEMANDE DE SUBVENTION AU DEPARTEMENT DU VAR – TRAVAUX ROUTIERS RD14

11. SUBVENTIONS 2023 – DEMANDE DE SUBVENTION AU DEPARTEMENT DU VAR – REALISATION D’UNE MAISON DE QUARTIER

12. Demande de fonds de concours d'investissement à la CCMPM – Réalisation d’une maison de quartier

13. Attribution d'une subvention exceptionnelle au Conseil Départemental d'Accès au Droit du Var

RESSOURCES HUMAINES

14. Délibération portant création d’emplois non permanents pour accroissement saisonnier d’activité

15. Modification du tableau des effectifs

AFFAIRES SCOLAIRES

16. Convention de réciprocité pour les dérogations scolaires entre les communes de Pierrefeu-du- Var et Carnoules

17. Convention de réciprocité pour les dérogations scolaires entre les communes de Puget-Ville et Pierrefeu-du-Var