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Document publié le Jeudi 1 juin 2023 par la commune de Pierrefeu-du-Var.
Lien du pdf (Conseil Municipal - CM 01 06 23 Liste délibérations)
Thèmes du document : Logement, Investissement et développement économique, Environnement,
COMMUNE DE PIERREFEU-DU-VAR
LISTE DES DELIBERATIONS
Séance du 01 juin 2023
HOTEL DE VILLE - 18 h 00
Affichage et publication sur le site internet le 02/06/2023.
Conformément à l’ordonnance du 07 octobre 2021 portant réforme des règles de publicité, d’entrée en vigueur et de conservation des actes pris par les collectivités territoriales et leurs groupements, applicable au 1 er juillet 2022.
Numéro Titre Vote
DEL-073-06-
2023
Information sur les décisions municipales Approuvée
DEL-074-06-
2023
Convention de mise à disposition de services avec la CCMPM
nécessaires à l'exercice de la compétence Gestion des
Déchets
Approuvée
DEL-075-06-
2023
SPLM - Demande d’approbation du Compte Rendu Annuel
de la Concession (CRAC) REAL MARTIN– exercice 2022
Approuvée
DEL-076-06-
2023
Avenant n°5 à la concession d’aménagement signée avec la
Société Publique Locale Méditerranée
Approuvée
DEL-077-06-
2023
Convention entre la Commune et le Département du Var
relative à la qualification de la RD 14 et l'aménagement
d'une voie verte
Approuvée
DEL-078-06-
2023
Garantie d'emprunt relative à l'opération Réal Martin par la
SFHE pour la construction de 65 logements locatifs sociaux
PLUS, PLAI et PLS sur la Commune de Pierrefeu-du-Var
Approuvée
DEL-079-06-
2023
Garantie d'emprunt relative à l'opération Réal Martin par la
SFHE pour la construction de 38 logements locatifs sociaux
PLI sur la Commune de Pierrefeu-du-Var
Approuvée
DEL-080-06-
2023
SIVAAD Avenant 2 Accord Cadre AOO4_MATRESCO2021 SA
MONGIN JAUFFRET - Lot 2 V02 Matériels, ustensiles et
équipements pour la restauration des collectivités locales" /
Correction erreur matérielle
Approuvée
DEL-081-06-
2023
SIVAAD Avenant 2 Accord Cadre AOO1_LPS2021 LIBRAIRIE
CHARLEMAGNE - Lot 2 F02 "Fournitures de bureau et petits
matériels informatiques" / Correction erreur matérielle
Approuvée
DEL-082-06-
2023
SUBVENTIONS 2023 – DEMANDE DE SUBVENTION AU
DEPARTEMENT DU VAR – TRAVAUX ROUTIERS RD14
Approuvée
DEL-083-06-
2023
SUBVENTIONS 2023 – DEMANDE DE SUBVENTION AU
DEPARTEMENT DU VAR – REALISATION D’UNE MAISON DE
QUARTIER
Approuvée
DEL-084-06-
2023
Demande de fonds de concours d'investissement à la
CCMPM – Réalisation d’une maison de quartier
Approuvée DEL-085-06-
2023
Attribution d'une subvention exceptionnelle au Conseil
Départemental d'Accès au Droit du Var
Approuvée
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2023
Délibération portant création d’emplois non permanents
pour accroissement saisonnier d’activité
Approuvée
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2023
Modification du tableau des effectifs Approuvée
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2023
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entre les communes de Pierrefeu-du-Var et Carnoules
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entre les communes de Puget-Ville et Pierrefeu-du-Var
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2023
Création de poste(s) dans le cadre du dispositif "Parcours
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