Ordre du Jour - CM 06 03 23 ODJ

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Procès Verbal - CM 06 03 23 PV

Conseil Municipal - CM 06 03 2023 liste des délibérations

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Ordre du Jour - CM 06 03 23 ODJ Document publié le Lundi 6 mars 2023 par la commune de Pierrefeu-du-Var. Lien du pdf (Ordre du Jour - CM 06 03 23 ODJ)Thèmes du document : Travail et emploi, Eau et assainissement, Éducation, CONSEIL MUNICIPAL DU LUNDI 06 MARS 2023

Ordre du jour 1

PIERREFEU-DU-VAR

ORDRE DU JOUR

SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL

LUNDI 06 MARS 2023, A 18 HEURES 00

ADMINISTRATION GENERALE

1. Information sur les décisions municipales

FINANCES

2. Débat d’Orientation Budgétaire et Rapport sur les orientations budgétaires 2023

3. Modification d’une autorisation de programme et des crédits de paiement pour l’opération de réfection urbaine et d’embellissement paysager du Cœur de Village – Zone du Dixmude - 2023

4. Modification d’une autorisation de programme et des crédits de paiement pour les travaux routiers RD 14 - 2023

5. Modification d’une autorisation de programme et des crédits de paiement pour la réactualisation du Schéma Directeur d’Assainissement - 2023

6. Création d’une autorisation de programme et des crédits de paiement pour la création d’un bassin d’alimentation en eau potable - 2023

7. Modification d'une autorisation de programme et des crédits de paiement pour la réhabilitation des locaux abritant la crèche Frimousse - 2023

8. Modification d’une autorisation de programme et des crédits de paiement pour la réalisation d’un réseau d’assainissement collectif – Zone des Hameaux - 2023

9. Modification d’une autorisation de programme et des crédits de paiement pour la création d’un vestiaire au stade municipal Loulou GAFFRE - 2023

10. Demande de subvention – Département du Var – Amendes de Polices 2023 – Acquisition immobilière d’un bien pour la réalisation d’un parking

11. Demande d'aide à l'Agence de l'Eau pour la réalisation des travaux d'assainissement des Hameaux : LES VIDEAUX, LA PORTANIERE, SAINT-JEAN, LA TUILIERE

ADMINISTRATION GENERALE

12. SIVAAD / Avenant n° 1 Accord cadre AOO1_LPS2021 SA CHARLEMAGNE Lot 2 – F02 "Fournitures de bureau et petits matériels informatiques" pour circonstances imprévisibles 13. SIVAAD / Avenant n° 1 Accord cadre AOO1_LPS2021 SA CHARLEMAGNE Lot 4 – F05 "Enveloppes personnalisables et papier à entête" pour circonstances imprévisibles 14. SIVAAD / Avenant n° 1 Accord cadre AOO1_LPS2021 SA CHARLEMAGNE Lot 8 – S01 "Outils et jeux d'apprentissage, d'activités manuelles et pédagogiques" pour circonstances imprévisibles 15. SIVAAD / Avenant n° 1 Accord cadre AOO1_LPS2021 SA CHARLEMAGNE Lot 9 – S02 "Jouets porteurs, accessoires et petites fournitures d'éducation physique et d'éveil musical" pour circonstances imprévisibles

16. SIVAAD / Avenant n° 1 Accord cadre AOO4_MATRESCO2021 SA MONGIN JAUFFRET – Lot 2 - V02 "Matériels, ustensiles et équipements pour la restauration des collectivités locales" pour circonstances imprévisibles

RESSOURCES HUMAINESCONSEIL MUNICIPAL DU LUNDI 06 MARS 2023

Ordre du jour 2

17. CREATIONS D'EMPLOIS PERMANENTS

FINANCES

18. Demande de co-financement CAF pour l'Espace Jeunes. Demande de subvention investissement CAF.

19. Demande de subvention d'investissement à la CAF du Var, pour l'établissement La Musardière.

URBANISME / GESTION FONCIERE ET DOMANIALE

20. Approbation du rapport de présentation et du périmètre de la zone Agricole Protégée (ZAP) 21. Autorisation donnée à Monsieur le Maire d'acquérir la propriété cadastrée AB254 située "22, Avenue Pierre Renaudel" appartenant à Monsieur GROSSO-TROIN Raymond.

ENVIRONNEMENT

22. Demande d'adhésion au syndicat mixte du Massif des Maures