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Conseil Municipal - cm du 6 octobre 2021
Conseil Municipal - cm du 16 janvier 2024
Document publié le Mardi 16 janvier 2024 par la commune d'Asnières-la-Giraud.
Lien du pdf (Conseil Municipal - cm du 16 janvier 2024)
Thèmes du document : Démocratie locale et participation citoyenne, Justice et droit, Consommateurs,
PROCÈS
VERBAL
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
du
16 janvier
2024
L'an
deux
mille
vingt-quatre,
le
seize
janvier,
à
20h00,
le
Conseil
Municipal
de
cette
commune,
régulièrement
convoqué,
s'est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
dans
le
lieu
habituel
de
ses
séances,
sous
la présidence
de
Monsieur
Christian
FERRU,
Maire.
NOMBRE
DE
MEMBRES
En
exercice
:
13
Qui
ont
pris
part
à la
délibération
09
Présents
:
o8
Date
de
Convocation
: 09/01/2024
Présents
:
Messieurs
BAUDOUIN
Frédéric,
BOURDEVERRE
Éric,
FERRU
Christian,
FOUCHER
Christian,
GUERIN
Frédéric,
MALICHIER
Michel,
Mesdames
PAILLE
Isabelle
et RASSE
Sylvie.
Absents
excusés
:
Mesdames
CLÉMENT
Séverine
et TROCHUT
Marion,
Messieurs
BRISSET
Claude
et
LONJOU
David.
Madame
Julie
DESSE
donne
pouvoir
à Monsieur
Christian
FERRU.
Absent
: Néant.
Secrétaire
de
séance
: Madame
RASSE
Sylvie
ORDRE
DU
JOUR
:
-
_- Approbation
du
procès-verbal
du
05
décembre
2023,
- Prime
du
pouvoir
d’achat
exceptionnelle
pour
les
agents,
-
_- Demande
d'autorisation
pour
diffuser
le logo
communal,
-
_- Demande
de
déplacement
d’un
poteau
électrique
gênant
une
habitante,
-
_- Demande
de
subvention
exceptionnelle
pour
l’école
du
Loubat,
-_
_- Demande
de
rétrocession
d’une
concession
du
cimetière
à la
commune,
-_
_- Demande
d’une
école
de
Saintes
pour
participation
aux
frais
de
2 jeunes
habitants,
-
- Achat
de piège
à frelons
à la FREDON,
-
- AVIS,
-
-]Informations,
-
- Questions
diverses.
Préambule
:
Rencontre
de
M
BOUTHIER
Daniel
responsable
de
la
section
photo,
ce
dernier
informe
davantage
les
élus
sur
le
sujet
déjà
évoqué
(auparavant
par
demande
écrite
en
fin
2023).
M
Bouthier,
amoureux
de
la photo,
rappelle
aussi
la vie
d’autrefois
avec
M.
Blanchet
et M.
Dubois
et
le club
de
photos
du
foyer
rural.
Il souhaiterait
un
local
pour
les
amateurs
de
la section
photo.
Ce
dernier
a le matériel
spécifique.
Suite
aux
échanges
et
au
départ
de
M.
BOUTHIER,
M.
le
maire
propose
aux
élus
de
mettre
à la
disposition
le local
jouxtant
les
anciens
ateliers
municipaux.
Ce
local
va
être
débarrassé
dans
les
prochains
mois
et devrait
convenir
pour
l’activité
photo.
Avis
favorable
de
l’ensemble
des
présents.
TL Compte
rendu
du
5 décembre :
Rectification
du
compte
rendu
(erreur
de
frappe).
C’est bien
195
000€
que
la collectivité
emprunte
et non
195€.
1 Approbation
du
compte
rendu
du
05
décembre
2023
Le
Conseil
Municipal
approuve
le compte-rendu
de
la réunion
du
05
décembre
2023.
2 Prime
du
pouvoir
d’achat
exceptionnelle
pour
les
agents
Madame
POUZET,
secrétaire
de
Mairie,
quitte
la séance
lors
de
délibérer
concernant
ce
sujet.
Le
Conseil
Municipal
a
décidé
d’allouer
une
prime
de
150
€
à
chaque
agent
titulaire
et
non
titulaire. Celle-ci
sera versée
avec
les salaires
de juin.
Auparavant,
un
dossier
est
à
présenter
au
Centre
de
Gestion
de
la
Fonction
Public
Territorial,
pour
une
commission
CST
(Comité
Social
Territorial).
Vote
à l'unanimité
2
Demande
d’autorisation
pour
diffuser
le
logo
communal
Monsieur
le
Maire
propose
au
Conseil
Municipal
qu'une
commerçante
de
la
Commune
d’Asnières-la
Giraud
souhaiterait
reproduire
le logo
de
la
Commune
sur
différents
objets
qu’elle
vendrait
au
Marché
Communal.
La
personne
devra
respecter
la Charte
et les
couleurs
du
logo.
Après
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal
approuve
cette
idée
et
donne
tout
pouvoir
à Monsieur
le Maire
concernant
cette
autorisation.
Vote
à l’unanimité
4
Demande
de
déplacement
d’un
poteau
électrique
gênant
une
habitante
g
Monsieur
le
Maire
explique
au
Conseil
Municipal
qu’une
habitante,
rue
de
la
Touzetterie,
souhaiterait
que
la Commune
déplace
un
lampadaire
qui
est situé
au bord
de
sa propriété.
Monsieur
le Maire
a demandé
au
Syndicat
d’Electrification
un
devis
qui
s’élève
à
plus
de
1 000
€.
Le
Conseil
Municipal
a décidé
que
se
serait
à la
charge
de
la propriétaire
de
la parcelle
de
régler
les frais
concernant
le déplacement
de
ce poteau. Vote
à l’unanimité
=
Demande
de
subvention
exceptionnelle
pour
l’Ecole
du
Loubat
Monsieur
le Maire
fait
part
du
courrier
de
Madame
MOUTARDE
Estelle,
Directrice
de
l'Ecole
du
Loubat,
celle-ci
sollicite
un
soutien
financier
de
la part
de
la Commune
afin
de
couvrir
une
partie
des
frais
pour
qu’elle
puisse
accompagner
sa
classe
de
CM1
et
CM2
afin
d’assister
à une
épreuve
des jeux
paralympique
à Paris,
le jeudi
05
septembre
2024.
Après
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal
décide
d’allouer
la
somme
de
1500
€
à
l'Ecole
du
Loubat.
Vote
à
l'unanimité 6
Demande
de
rétrocession
d’une
concession
du
cimetière
à
la
commune
Monsieur
le
Maire
expose
au
conseil
municipal
que
suite
à
un
achat
d’une
concession
en
2016,
numéroté
472,
la famille
n’aura
pas
besoin
dans
l’avenir
de
celle-ci.
La
commune
pourrait
éventuellement
faire
acte
de
rétrocession
de
cette
concession
au
prix
ou
elle
a été vendue
c’est-à-dire
84.44
€
(quatre-vingt-quatre
euros
et quarante-quatre
centimes).
Après
avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal
accepte
cette
rétrocession
et donne
pouvoir
à Monsieur
le Maire
concernant
cette
affaire.
Vote
à l’unanimité
7 Demande
d’une
école
de
Saintes
pour
participation
aux
frais
de
2
jeunes
habitants
Monsieur
le Maire
fait
part
du
courrier
de
la
CDA
de
Saintes
concernant
le
paiement
de
factures
scolaires
concernant
2
enfants
qui
sont
scolarisés
sur
les
écoles
de
Saintes
sachant
que
nous
avons
une
école
sur
la
Commune
et
sur
le
territoire
de
la
CDC
Vals
de
Saintonge
et
que
la
collectivité
n’a jamais
donné
l’autorisation
aux
parents
de
scolariser
les enfants
hors
commune.
Ces
frais
de
fonctionnement
ne
seront
pas
pris
en
charges
par
la
Commune
sachant
que
nous
avons
des
classes
spécialisées
dans
la
CDC
Vals
de
Saintonge
et
que
la
Commune
n’a
pas
la
compétence
scolaire.
Vote
à l’unanimité
8
Pièges
frelons
asiatiques
Monsieur
le Maire
expose
au
Conseil
Municipal
que
la Commune
a commandé
25
pièges
à frelons
asiatiques
à la FREDON
pour
la somme
de
5 € par
piège.
Ce
service
à la population
a pour
but
de limiter
la présence
de
ces
insectes
dangereux.
Après
avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal
donne
tout
pouvoir
à Monsieur
le Maire
pour
revendre
ces
pièges
à la population.
5 € l’unité.
Ce
piège
peut
être
réservé
à la Mairie.
Vote
à
l’unanimité
M.
ROUSSELOT
peut
prétendre
à
la
retraite
au
1
Octobre
2024.
Il
va
falloir
voir
pour
le
remplacement.
Les
possibilités
du
remplacement
ont
été
évoquées
à
la
réunion
de
travail
du
9
janvier.
À
suivre...
Dans
le
même
domaine,
M.
le
maire
a fait
une
synthèse
sur
les
charges
du
personnel,
à
savoir,
une
augmentation
à partir
de janvier
2021
à décembre
2023
est
connue,
elle
est
de
l’ordre
de
58
000€
(salaires
et
charges
sociales).
M.
le maire
fait
savoir
que
les
salaires
du
personnel
vont
avoir
5 points
supplémentaires
en janvier
2024.
Toujours
dans
le domaine
des
finances,
M.
le maire
fait connaître
des
augmentations
importantes
concernant
le
service
incendie,
les
assurances
multi
risque,
les
assurances
véhicules,
les
divers
contrôles. Rigueur
va
être
placée
pour
les années
à venir.
(N M.
le maire
fait savoir
qu’une
malfaçon
sur
le réservoir
eau
pluviale,
tout juste
créé,
a été vue
avec
le
prestataire
de
mise
de
bâche.
Comme
il
y
a
déjà
de
l’eau,
la
rectification
va
se
réaliser
en
septembre
2024
après
l’arrosage
de l’été
2024.
La
famille
BRISSET
remercie
par
un
courrier
les
élus
et
les
agents
pour
le
mot
de
sympathie
adressé
lors
du
décès
de
M.
Brisset
Robert.
M.
le maire
donne
lecture
d’une
carte
postale
venant
des
élèves
de
CM1
et CM2
qui
sont
allés
à la
neige
(La
Mongie).
M.
le maire
remercie
l'habitant
qui
a réparé
la petite
vitrine
se situant
à la porte
de l’église.
M.
le
maire
fait
savoir,
que
l'AMF
remercie
(par
courrier)
la
commune
concernant
le
don
(1081€)
attribué
aux
communes
sinistrées
du
16
juin
2023.
Ce
don
a
aidé
à
la
construction
ou
la
reconstruction
de
mairies,
des
écoles,
de
salles
des
fêtes
des
communes
sinistrées.
M.
le maire
souhaite
apporter
un
supplément
d’information
concernant
le bilan
financier
adressé
dans
la cagouille.
Nous
avons
reçu
dernièrement
les
dernières
données.
Le
budget
total
est
encore
plus
élevé
puisque
le SDEER
à investi
815.
334,21€
au
lieu
de
600.000€
comme
annoncé.
De
plus,
sur
les
fonds
propres
en
2021,
la
commune
avait
payé
53
156,10€
concernant
le
génie
civil
du
réseau
téléphonie.
Cela
ne
change
rien
sur
l’emprunt
total,
il reste
toujours
à 355.000€.
M.
le maire
fait savoir
que
de
nombreuses
cartes
de bons
vœux
sont
arrivées
en
mairie,
cependant
de
plus
en
plus
par
courriel.
M.
le maire
fait
savoir
qu’une
réunion
(avec
tous
les
acteurs)
sur
le parking
de
l’église
a eu
lieu
ce
Mardi
16 janvier
à 10h.
M.
le
maire
rappelle
à l'assemblée
la
date
des
vœux
à la
population
; Samedi
20
janvier
2024
à
partir
de
15h30.
M.
le
maire
rappelle
aussi
la
conférence
concernant
le
site
préhistorique
du
Pas
Loubat
qui
aura
lieu le vendredi
26 janvier
au
foyer
rural
à 20H.
A ne
pas
manquer,
ce sera
riche
en
informations.
M.
le
maire
demande
aux
élus
de
réfléchir
sur
les
éventuels
sujets,
les
éventuels
projets
qu'ils
souhaitent
mener
sur l’année
2024.
Il reste
à l'écoute
pour
construire
au
plus
vite le budget
2024.
M.
le
maire
fait
connaître
le
retour
de
la
communauté
Vals
de
Saintonge
concernant
la
mise
en
place
de
la taxe
publicitaire
touchant
les
commerçants.
La
commune
avait
déjà
été interpellée
par
le service
de
DTTM.
Réponse
de
la CDC
:
« la Loi
de Finances
de janvier
2024
a modifié
les conditions
du
transfert
de
la police
de
l'affichage
publicitaires
au
bloc
communal.
Dans
les
intercommunalités
n'ayant
pas
la
compétence
Plan
Local
d'Urbanisme,
ni Règlement
Local
de
Publicité,
ce
qui
est
le
cas
de
Vals
de
Saintonge
Communauté,
ce
sont
les
communes,
et
non
l'intercommunalité,
qui
assurent
la
police
de
l'affichage
publicitaire
depuis
le
1er janvier
2024. Cette
mission
comprend
notamment
l'instruction
des
autorisations
et
déclarations
préalables
qui
seront
déposées
pour
publicités,
enseignes
et
pré-enseignes
sur
le
territoire
de
votre
commune.
»
Un
sujet
sur lequel
les élus vont
devoir
travailler
ensemble
avec
les
commerçants.
Comme
convenu,
et
évoqué
lors
de
la
dernière
réunion
du
conseil
municipal
par
M
Malichier,
M
le
maire
a
rencontré
Sabine
Coif
pour
une
éventuelle
aide.
En
sachant
de
pas
pouvoir
aider
financièrement
dans
son
nouveau
projet,
le maire
lui
a proposé
de
l’aider
dans
la communication
Æ par
mairie
info,
site.
Sabine
coiff
ne
souhaite
pas
d’aide
sur
la
communication
de
la
part
de
la
commune. M.
le maire
fait
savoir
que
L’INSEE
compte
1025
habitants
à ce jour
au
lieu
de
1081
habitants
en
2020.
Le
maire
n’est
pas
en
accord
avec
ce
chiffre.
Le
recensement
a lieu
l’année
prochaine
(en
2025)
le comptage
va
être
totalement
revu.
A
suivre...
Avant
de
terminer
cette
séance,
M.
le maire
évoque
pour
les
membres
non
présents
à la
réunion
de
travail
du
9
janvier
dernier,
tous
sujets
positifs
comme
les
points
négatifs
ou
avec
des
difficultés
évoquées
lors
de
la
réunion
du
09
janvier,
afin
qu’ils
prennent
connaissance
de
la
teneur. M.
BAUDOUIN
Frédéric :
- fait
savoir
qu’il
a
placé
(avec
l’aide
des
agents)
la
poutre
au
porche
de
l’église.
Les
travaux
se
terminent. - fait
savoir
que
les travaux
parking
de
l’église
vont
enfin
commencer
le lundi
22 janvier.
Réunion
de travail
avec
les prestataires
prévue
tous
les mardis
matin.
M
BOUDEVERRE
Eric
:
-fait
savoir
que
le
protocole
« Participation
Citoyenne
»
a
été
signé
par
les
«3
parties
: Mme
la
Sous-Préfète,
le
Commandant
de
Gendarmerie
et
M.
le
maire.
Il
rappelle
que
les
8-10
référents
Participation
Citoyenne
vont
suivre
une
formation
dans
les prochains
jours.
Le
maire
insiste
sur
un
fait
important:
«ces
référents
auront
une
mission
de
bienveillance
pour
nous
tous
et non
une
mission
de
dénonciation
ou
de
délation.
»
M
MALICHIER
Michel :
Demande
à M
le
Maire,
si la
population
va
revoir
les
bacs
biodéchets
qui
ont
été
enlevés
par
la
Cyclad. Le
maire
explique
que
ces
bacs
ont
été
enlevés
par
manque
de
tri
par
la
population.
Ce
service
était trop
onéreux
par
rapport
aux
tonnages
lors
des
ramassages.
Le
maire
explique
que
tout
habitant
peut
recevoir
personnellement
un
composteur,
et
peut
le
placer
à leur
domicile.
M.
le maire
est
en
cours
de
réflexion
pour
avoir
des
containers
semi-collectifs
qui
pourraient
être
placés
dans
les villages.
Il reste
une
difficulté
majeure
: qui
va
s’occuper
de
ces
composteurs
semi-collectifs
?
Les
habitants
??
pourquoi
pas
??
Mme
PAILLE
isabelle
:
Renouvelle
la panne
d’un
candélabre
lampadaire
à la Laigne
UD
110.
Fin
de
séance
22h15