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Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS
Déliberation - Liste DES Deliberations Seance du 22 MAI 2023
Document publié le Lundi 22 mai 2023 par la commune de Champagne-en-Valromey.
Lien du pdf (Déliberation - Liste DES Deliberations Seance du 22 MAI 2023)
Thèmes du document : Institutions publiques, Eau et assainissement, Collectivités territoriales,
République
Française
COMMUNE
DE
CHAMPAGNE-en-VALROMEY
Département
de
L’AIN
- Arrondissement
de
BELLEY
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
LUNDI
22
MAI
2023
L'an
deux
mille
vingt-trois,
le
vingt-deux
mai,
le
Conseil
Municipal,
dûment
convoqué,
s'est
réuni
à dix-neuf
heures
trente
minutes
en
session
ordinaire,
à
la
mairie,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Claude
JUILLET,
Maire.
Présents
:
Madame
Valérie
TOURNEMINE,
Messieurs
Claude
JUILLET,
Dominique
CHARVET,
Bernard
GINESTE,
Philippe
HAMEL,
Ralf
MEUSER,
Christophe
MICHAILLE,
Jean
MOCHON
Mathias
RICHARD
lesquels
forment
la
majorité
des
membres
en
exercice.
Excusés
:
Madame
Nadège
MAZUYT
qui
donne
pouvoir
à
Monsieur
Jean
MOCHON
Madame
Bernadette
ELGER
Monsieur
Daniel
SOULIERS
qui
donne
pouvoir
à Monsieur
Philippe
HAMEL
Absente
:
Madame
Priscilla
GORREL
Monsieur
Christophe
MICHAILLE
a été
désigné
secrétaire
de
séance.
DELIBERATIONS
DE
LA
SEANCE
NUMÉRO
OBJET
ADOPTÉE
DE_2023_05
001
Transfert
des
résultats
relatifs
au
transfert
de
compétences
Eau
et
Assainissement
OUI
DE_2023_05_ 002
Location
d’un
appartement
communal
OUI
DE_2023_05
003
Salon
de
coiffure
TELLE
M'HAIR
TELLE
FILLE
: demande
de
sous-location
OUI
DE_2023
05 004
{Indemnités
Horaires
pour
Travaux
Supplémentaires
(IHTS)
OUI
DE
2023
05
005
Régime
Indemnitaire
tenant
compte
des
Fonctions,
des
Sujétions,
de
l’Expertise
et
oul
—
TT
de
l’Engagement
Professionnel
(RIFSEEP)
DE_2023_05_006
Attribution
d’une
subvention
au
Comité
du
Secours
Populaire
de
Belley
OUI NON
DE_2023
05
007
Projet
Eolien
de
la commune
de
RUFFIEU
—
Demande
d'avis
9 Contre
2 Abstentions
DE_2023_05_008
Chrysalide
en
Bugey:
demande
de
participation
financière
au
spectacle
NON
Les
délibérations
correspondantes
sont
consultables
au
secrétariat
de
Mairie.
Ÿ
e JUILLET
im}