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Déliberation - LISTE DES DELIBERATION DU 6 MARS 2023?x69169
Déliberation - Liste DES Deliberations
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Champagne-en-Valromey.
Lien du pdf (Déliberation - Liste DES Deliberations)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Collectivités territoriales,
République
Française
COMMUNE
DE
CHAMPAGNE-en-VALROMEY
Département
de
L’AIN
- Arrondissement
de
BELLEY
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
LUNDI
24
NOVEMBRE
2025
L'an
deux
mille
vingt-cinq,
le
vingt-quatre
novembre,
le Conseil
Municipal,
dûment
convoqué,
s'est
réuni
à dix-neuf
heures
en
session
ordinaire,
à la mairie,
sous
la présidence
de
Monsieur
Claude
JUILLET,
Maire.
Présents
:
Madame
Valérie
TOURNEMINE,
Messieurs
Claude
JUILLET,
Dominique
CHARVET,
Philippe
HAMEL,
Christophe
MICHAILLE,
Bernard
GINESTE,
Ralf
MEUSER,
Mathias
RICHARD,
lesquels
forment
la
majorité
des
membres
en
exercice.
Excusés
:
Madame
Bernadette
ELGER
qui
donne
pouvoir
à
Monsieur
Bernard
GINESTE
Monsieur
Jean
MOCHON
qui
donne
pouvoir
à
Monsieur
Philippe
HAMEL
Absente :
Madame
Priscilla
GORREL
Monsieur
Mathias
RICHARD
a été
désigné
secrétaire
de
séance.
DELIBERATIONS
DE
LA
SEANCE
NUMÉRO
OBJET
ADOPTÉE
D
2025
11
001
Signature
de
la convention
d'aunésion
à la plateforme
de
dématérialisation
proposée
OUI
—
TT
par
le Centre
de
Gestion
de
l'Ain
D_2025_11_ 002
Remboursement
de
la
redevance
d’ordures
ménagères
spéciale
Camping
ou!
D_2025_11_003
Vote
pour
l'ouverture
du
%
des
crédits
d’investissements
2025
pour
l'exercice
2026
oul
DM-2025_11_
001
[Décision modificative — Provisions 2025
OUI
:
:
ren
en
=
Re
D
2025
11
004
en
place
d
un
goûter
à
la
garderie
périscolaire
à
compter
du
1°’
janvier
2026
et
OUI
—
TT
modification
du
tarif
horaire
D_2025_11_005
Convention
avec
la Communauté
Professionnelle
Territoriale
de
Santé
(CPTS)
oul OUI
D_2025_11_ 006
Plan
Communal
de
Sauvegarde
: mise
en
place
d’un
dispositif
d’alerte
Les
délibérations
correspondantes
sont
consultables
au
secrétariat
de
Mairie