Déliberation - 1709576

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Déliberation - 1709576 Document publié le Lundi 24 juin 2024 par la commune d'Ervy-le-Châtel. Lien du pdf (Déliberation - 1709576)Thèmes du document : Banque, Justice et droit, Sport, Commune d'Ervy le Châtel

Réunion du Conseil Municipal

Du 24 juin 2024 à 20h00

Ordre du jour

Approbation des procès-verbaux des réunions du 03 avril, 13 avril et du 07 mai 2024.

DEVELOPPEMENT/ATTRACTIVITE

1) SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS

2) FOUILLES ARCHEOLOGIQUES DU SITE DES MOTTES

FINANCES

1) BUDGET COMMUNE : DECISION MODIFICATIVE N°2

2) BUDGET ASSAINISSEMENT : DECISION MODIFICATIVE N°2

3) VOTE SUBVENTION CCAS 2024

4) REMBOURSEMENT DE FRAIS A UNE ELUE

5) REMBOURSEMENT DES FRAIS D’HUISSIER A UNE ADMINISTREE

6) REFACTURATION DESENGORGEMENT RESEAU ASSAINISSEMENT A UNE ADMINISTREE

7) INDEMNITE DE RESPONSABILITE AUX AGENTS REGISSEURS DE RECETTES

8) FRAIS DE SCOLARITE 2024

9) TARIF RESTAURATION SCOLAIRE 2024-2025

10) BAIL MARIE FOUGEROL

ADMINISTRATION GENERALE ET RESSOURCES HUMAINES

1) FONDS DE CONCOURS -FONCTIONNEMENT CANTINE CCCVA

2) FONDS DE CONCOURS – ORGANISATION JEUX OLYMPIQUES CCCVA

3) COUT DU VOYAGE SCOLAIRE AUX JEUX PARALYMPIQUES ET PARTICIPATION DES COMMUNES

4) RECRUTEMENT SUR POSTE D’AGENT ADMINISTRATIF

5) CREATION POSTE PERMANENT CATEGORIE A MAISON DU VITRAIL

6) INSTAURATION COMPTE EPARGNE TEMPS AGENTS

7) CONVENTION SPL-XDEMAT : RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION DE PRESTATIONS INTEGREES

8) CONVENTION SPL-XDEMAT : APPROBATION DE LA REPARTITION DU CAPITAL SOCIAL

9) DEPOT D’ARCHIVES AUX ARCHIVES DEPARTEMENTALES

TRAVAUX

1) DIAGNOSTIC DES RESEAUX USES ET EAUX PLUVIALES RUE DU 14 JUILLET

URBANISME

2) PERMIS DE LOUER

INFORMATIONS DIVERSES

DECLARATIONS D’INTENTION D’ALIENER