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Convocation - Convocation 2025 12 16
Document publié le Samedi 13 décembre 2025 à 03h27 par la commune de Charantonnay.
Lien du pdf (Convocation - Convocation 2025 12 16)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Investissement et développement économique,
Commune
de
Charantonnay
40
Impasse
FLEURIE
- 38790
Charantonnay
04
74
59
01
42
-
www.charantonnay.fr
CONVOCATION
CONSEIL
MUNICIPAL
Une
session
ordinaire
du
conseil
municipal
aura
lieu
en
Mairie
le
Mardi
16
décembre
2025
à 20h
En
salle
du
conseil
Je
vous
remercie
de
bien
vouloir
assister
à
cette
séance,
et
vous
prie
d’agréer
l'expression
de
mes
sentiments
distingués.
À
Charantonnay,
le 11
décembre
2025
DELIBERATIONS
COMMUNAUTE
DE COMMUNES
Approbation
de
la
modification
des
statuts
communautaires
;
CONSEIL
MUNICIPAL
Approbation
de
l’adhésion
au
contrat
cadre
: fourniture,
gestion
et livraison
de
titres
restaurant
dématérialisés
et
papiers
pour
les
agents
territoriaux
de
l'Isère
ENVIRONNEMENT Autorisation
de
signature
de
la
Convention
de
soutien
«
Communes
et
groupement
communaux
» pour
la
lutte
contre
les
déchets
abandonnés
diffus
proposée
par
CITEO
dans
le
cadre
d'une
démarche
initiée
par
le
SMND
;
FINANCES Approbation
du
taux
de
la
redevance
« Performance
des
systèmes
d'assainissement
collectif » pour
l’année
2026
TRAVAUX/INFRASTRUCTURES VOIRIE
: Approbation
du
transfert
de
la
RD53E
par
le
Département
dans
le
domaine
public
communal
de
voirie
VIE
LOCALE
ET
ASSOCIATIVE
Attribution
de
subventions
aux
associations
Questions
diverses
Tour
de
table
et
expression
libre