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Conseil Municipal - cm 2017 06 30 2 Document publié le Vendredi 30 juin 2017 par la commune de Belleau. Lien du pdf (Conseil Municipal - cm 2017 06 30 2)Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Sport, Cl.

Tpgelleau V

7RN Ditlages de Bellean - Lixières

Manoncewrt/Seille - Merey - Serrières

Procès-verbal des délibérations du conseil municipal du Vendredi 30 Juin 2017

Séance du Vendredi 30 Juin 2017 à 20h30 à la Mairie de Belleau,

Sous la présidence de Monsieur Daniel VILAIN, Maire de la Commune,

La convocation a été adressée le 23 juin 2017 avec l'ordre du jour suivant :

Ordre du jour :

1. approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal en date du 15

juin 2017,

recrutement adjoint technique territorial pour la rentrée scolaire 2017/2018,

autorisation donnée à Monsieur le Maire pour signer le protocole EUROVIA,

travaux de réparation des cloches de l’église de Lixières,

ouverture programme de travaux pour l’église de Morey,

décision modificative n° 2 au BP 2017 (programme de travaux église de

Morey),

7. questions diverses.

F3

En

ES

00

no

Présent(s) : Daniel VILAIN, Gérard LION, Jean-Marc NICOLAS, Jean-Michel

VAUTRIN, Nadine POLLOT, Laurence LECLAIR, Philippe BARTHELEMY, Sylvie

SCHNEIDER, Valérie JACQUEMOT.

Présents par procuration _: Eric FRIEDMANN a donné procuration à Daniel

VILAIN- Laurence LECLAIR a donné procuration à Jean-Michel VAUTRIN — Jacques DIDELON a donné procuration à Sylvie SCHNEIDER.

Secrétaire de Séance : Evelyne KLEIN.

Nombre de conseillers en exercice : 11

La séance a été ouverte à 20H56.

1. approbation du procès-verbal de la séance du conseil

municipal en date du jeudi 15 juin 2017 :

A la demande de Monsieur le Maire, Le Conseil municipal approuve à l’unanimité le

procès-verbal de la séance du conseil municipal en date du jeudi 15 juin 2017.

74 rue des Ailleux 54610 Belleau - © 03 83 31 50 96 - 50383 32 44 27 -

mairie.belleau@wanadoo.fr2. recrutement d’un adjoint technique territorial pour la rentrée

scolaire 2017/2018 :

Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal de la nécessité de procéder au

recrutement en contrat à durée déterminée sur la base de 16 heures hebdomadaires d’un

agent technique territorial de 2°% classe pour les services de l’école maternelle.

Madame Sylvie SCHNEIDER, membre de la commission scolaire informe que deux

candidatures ont été réceptionnées et qu'après étude des dossiers par la commission

scolaire, il est proposé de retenir la candidature de Chrystel ROUSSEL résidant sur la

Commune de Sivry.

Conformément aux dispositions des décrets modifiés n° 85-643 (article44) et n° 897-

811 (article 41), le Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de Meurthe- et-Moselle sera prévenu par la Mairie de Belleau dès que cet emploi sera pourvu.

Après en avoir délibéré, le conseil municipal autorise à l'unanimité le recrutement dudit

agent technique territorial de 2°" classe.

3. autorisation donnée à Monsieur le Maire pour signer le

rotocole EUROVIA :

Le maire passe la parole au premier adjoint, M. LION, qui indique au conseil municipal

que l'avocat de la société Eurovia a modifié, ainsi qu'il le lui avait été demandé, le projet

de transaction concernant les désordres causés en 2011 par cette société sur le stade

d'entraînement du Buzion, devenu depuis quasiment impropre à sa destination.

Cette proposition peut désormais être acceptée par la commune dès lorsqu'a été

supprimée la clause qui imposait de fournir à Eurovia dans les 12 mois une importante

quantité de terre végétale destinée à la pousse de la pelouse de ce stade d'entraînement

(soit au moins à 550 m° correspondant à une épaisseur de l'ordre de 5 à 10 cm que nous

n'avions aucune certitude d'être en mesure de fournir dans les 12 mois).

Avant de signer cette Transaction il conviendra toutefois de faire prudemment préciser par lettre par Eurovia qu'elle réalisera elle-même le décaissement de cette terre végétale

sur la zone d'emprunt mise à sa disposition pour ce faire.

Après en avoir délibéré, le conseil municipal autorise, à l'unanimité, le maire à signer

ladite convention après que la société euros via ait levé cette réserve.

4. travaux de réparation des cloches de l’église de Lixières :

Monsieur le Maire expose aux membres du Conseil Municipal qu’il y a des travaux de

réparation à faire pour les cloches de Lixières.

Il informe avoir reçu un devis des Ets Chrétien qui sont en charge de la maintenance

annuelle, et que le coût des réparations se chiffre à 3412,50 € HT.

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide à l’unanimité que des explications complémentaires devant être demandées aux Etablissements Chrétien sur le problème électrique rencontré au niveau des cloches de l’église, ce devis ne peut pas être accepté

et qu'un nouveau devis détaillé devra être établi.

74 rue des Ailleux 54610 Belleau - © 03 83 31 50 96 - 20383 32 44 27 - “>

mairie.belleau@wanadoo.fr5. ouverture programme de travaux pour l’église de Morey :

A la demande de Monsieur Gérard LION — 1° Adjoint, la délibération est reportée au prochain conseil municipal.

6. décision modificative au BP 2017 (programme de travaux église de Morey) :

A la demande de Monsieur Gérard LION — 17 Adjoint, la délibération est reportée au prochain conseil municipal.

L'ordre du jour étant épuisé, la séance a été levée à 21H54.

Pour le Maire et par délégation,

Jean-Michel VAUTRIN -— 3éme Adjoint

[74 rue des Aïilleux 54610 Belleau - ® 03 83 31 50 96 - 20383 32 44 27 - > mairie.belleau@wanadoo.fr