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Conseil Municipal - cm 2015 10 14
Conseil Municipal - cm 2017 07 10
Document publié le Lundi 10 juillet 2017 par la commune de Belleau.
Lien du pdf (Conseil Municipal - cm 2017 07 10)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie,
TAGS
Tillages de Ballaau - Lixières
Maneneonr/S aille - Morey - Sémières
Procès-verbal des délibérations du conseil municipal du Lundi 10 juillet 2017
Séance du Lundi 10 Juillet 2017 à 20h30 à la Mairie de Belleau,
Sous la présidence de Monsieur Daniel VILAIN, Maire de la Commune,
La convocation a été adressée le 05 juillet 2017 avec l'ordre du jour suivant :
Ordre du jour :
1. approbation des procès-verbaux des séances des conseils municipaux en date du 30
juin 2017 à 20h00 et 20h30,
2. ouverture d’un programme de travaux - dossier église de Morey,
3. décision modificative n° 2 au budget primitif — ouverture programme de travaux pour
l’église de Morey,
4. autorisation donnée à Monsieur le Maire pour demander des subventions pour le
dossier de l’église de Morey,
5. questions diverses.
Présent(s) : Daniel VILAIN, Gérard LION, Jean-Marc NICOLAS, Jean-Michel VAUTRIN,
Jacques DIDELON, Nadine POLLOT, Laurence LECLAIR, Eric FRIEDMANN, Philippe
BARTHELEMY, Sylvie SCHNEIDER et Valérie JACQUEMOT.
Secrétaire de Séance : Evelyne KLEIN.
Nombre de conseillers en exercice : 11
Monsieur Jacques DIDELON, conseiller municipal n’est arrivé qu’à 20h43, et n’a pris part au
vote de la première délibération d'approbation des procès-verbaux des séances des conseils
municipaux en date du 30 juin 2017 à 20h00 et 20h30.
La séance a été ouverte à 20h37.
1. approbation des procès-verbaux des séances des conseils municipaux
en date du vendredi 30 juin 2017 à 20h00 et 20h30 :
A la demande de Monsieur le Maire, Le Conseil municipal approuve à l’unanimité les procès- verbaux des séances des conseils municipaux en date du Vendredi 30 juin 2017 à 20h00 et 20h30.
2. Dossier Eglise de Morey :
Monsieur le Maire expose au Conseil Municipal qu’il souhaiterait que celui-ci se positionne sur le
dossier de la restauration de l’église de Morey.
Monsieur Gérard LION, 1° Adjoint, demande qu'il soit procédé pour les points suivants à un
vote à scrutin public conformément à l’article L. 2121-21 du Code Général des Collectivités
Territoriales.
{274 rue des Ailleux 54610 Belleau - © 03 83 31 50 96 - 203 83 3244 27 -
mairie.belleau@wanadoo.fr Le conseil Municipal accepte à l’unanimité le vote à scrutin public.
Se sont prononcés « pour » :
Daniel VILAIN — Maire,
Gérard LION -— 1% Adjoint,
Jean-Marc NICOLAS — 2éme Adjoint,
Jean-Michel VAUTRIN — 3éme Adjoint,
Jacques DIDELON - Conseiller Municipal,
Nadine POLLOT — Conseillère Municipal,
Laurence LECLAIR -— Conseillère Municipale,
Eric FRIEDMANN - Conseiller Municipal,
Philippe BARTHELEMY — Conseiller Municipal,
Sylvie SCHNEIDER - Conseillère Municipale,
Valérie JACQUEMOT -— Conseillère Municipale.
Après avoir entendu les informations et précisions fournies par Monsieur le Maire, au sujet de
l'étude préalable ou phase 00 de préparation des travaux sur l’église de MOREY, notamment sur
l'étude de sol et après en avoir délibéré, le Conseil Municipal approuve à l'unanimité la
proposition de Monsieur le Maire pour une participation financière de la commune à hauteur du
montant de 4136 € HT, représentant 20% du coût global de la phase 00.
Se sont prononcés « pour » :
Daniel VILAIN — Maire,
Gérard LION — 1“ Adjoint,
Jean-Marc NICOLAS — 2éme Adjoint,
Jean-Michel VAUTRIN — 3éme Adjoint,
Jacques DIDELON - Conseiller Municipal,
Nadine POLLOT -— Conseillère Municipal,
Laurence LECLAIR -— Conseillère Municipale,
Eric FRIEDMANN - Conseiller Municipal,
Philippe BARTHELEMY - Conseiller Municipal,
Sylvie SCHNEIDER - Conseillère Municipale,
Valérie JACQUEMOT - Conseillère Municipale.
3. Autorisation donnée à Monsieur le Maire pour demander des
subventions relatives au dossier de l’église de MOREY :
Monsieur le Maire informe que suite à la décision de lancer la phase 00 du programme de l’église de MOREY, il est nécessaire de l’autoriser à demander des subventions pour financer ce
programme.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal l’autorise à l’unanimité à demander les subventions
auprès de divers services de l’Etat et autres organismes.
Se sont prononcés « pour » autoriser Monsieur le Maire à demander les subventions :
Daniel VILAIN — Maire,
Gérard LION — 1% Adjoint,
Jean-Marc NICOLAS -— 2éme Adjoint,
Jean-Michel VAUTRIN — 3éme Adjoint,
Jacques DIDELON - Conseiller Municipal,
Nadine POLLOT -— Conseillère Municipal,
Laurence LECLAIR -— Conseillère Municipale,
Eric FRIEDMANN - Conseiller Municipal,
Philippe BARTHELEMY - Conseiller Municipal,
Sylvie SCHNEIDER - Conseillère Municipale,
Valérie JACQUEMOT - Conseillère Municipale.
L'ordre du jour étant épuisé, la séance a été levée à 21h35.
74 rue des Ailleux 54610 Belleau - © 03 83 31 50 96 - £ 03 83 3
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