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Procès Verbal - PV 19 JANVIER 2022
Document publié le Mercredi 19 janvier 2022 par la commune de Lens.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV 19 JANVIER 2022)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Institutions publiques,
LENS, le 9 5 JAN. 2022
vile de lens
Sylvain ROBERT
Maire de Lens
Président de la Communauté
d'Agglomération de Lens-Liévin Mesdames et Messieurs
DIRECTION de la Vie de La Cité - Accès aux
services publics et ressources internes Les adijoi nts au maire Gestion des Assemblées — Elections - Droit de la . ne our / personne et de la famille Les conseillers municipaux délégués
Affaire suivie par Mme Sue-Ellen LANGLAIS Les conseillers municipaux 03 21 69 86 13 / slanglais@mairie-lens.fr
Réf : SL/BB
Mesdames, Messieurs et Chers Collègues,
Je vous prie de trouver sous ce pli le procès-verbal de la réunion
du Conseil Municipal du 19 janvier 2022.
Vous en souhaitant bonne réception, je vous prie d’agréer,
Mesdames, Messieurs et Chers Collègues, l'expression de mes sentiments les
meilleurs.
Hôtel de Ville - 17bis, Place Jean Jaurès - 62307 LENS Cedex
Tél. 03 21 69 86 86 - Fax 03 21 43 1165
www.villedelens.fr viledelens
sylvain ROBERT
aire de Lens
Président de la Communauté PROCES VERBAL DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL d'Agglomération de Lens-Liévin
DIRECTION de la Vie de La Cité — Accès aux
services publics et ressources internes
Gestion des Assemblées -— Elections - Droit de SEANCE DU 19 JANVIER 2022 - 14H00 la personne et de la famille
Affaire suivie par Mme Sue-Ellen LANGLAIS
03 21 69 86 13 / slanglais@mairie-lens.fr
Réf : SL/BB
L'an deux mille vingt-deux, le 19 janvier, à 14 heures, le Conseil Municipal de la Ville de LENS s'est assemblé à l'hôtel de ville, sous la présidence de Monsieur Sylvain ROBERT, Maire, et sur convocation en date du 03 janvier 2022.
Etaient en retard : Mme VAIRON ayant donné pouvoir à M. BOUKERCHA (Mme VAIRON étant arrivée à 14h34 avant le vote de la délibération N°9).
Etaient_présents : MM. ROBERT et HANON, Mmes AIT CHIKHEBBIH et BOURDON, M. GHEYSENS, Mme CORRE, M. CECAK, Mme LEFEBVRE, M. MAZURE, Mme LAGNIEZ, M. BOUKERCHA, Mme MEPHU NGUIFO, M. DESOUTTER, Mmes CHOCHOI et MAZEREUW, MM. CUGIER, DAUBRESSE et REAL, Mmes MASSET, GLEMBA, NION, et BRAËET, M. LOURDEL, Mmes JACKOWSKI, BEDNARSKA, et LEROY, MM. PACH et CLAVET.
Etaient_ excusés : M. DESMARETZ ayant donné pouvoir à M. ROBERT, Mme BRASSART ayant donné pouvoir à Mme CHOCHOI, M. OUDIJANI ayant donné pouvoir à M. CECAK, M. HOJNATZKI ayant donné pouvoir à Mme AIT CHIKHEBBIH, Mme LOURDELLE ayant donné pouvoir à Mme GLEMBA, M. NYCZ ayant donné pouvoir à Mme CORRE, Mme LAUWERS ayant donné pouvoir à M. CLAVET, MM. DUCASTEL et BERNA n'ayant pas donné pouvoir, Mme VINCENT n'ayant pas donné pouvoir.
Les conseillers présents formant la majorité des membres en exercice, lesquels sont au nombre de trente-neuf, il a été procédé, conformément à l'article L.2121-15 du Code général des collectivités territoriales, immédiatement après l'ouverture de la séance, à la nomination d'un secrétaire pris au sein du Conseil.
Madame GLEMBA, conformément aux dispositions de l'article L. 2121-15 du Code général des collectivités territoriales, a été désigné à l'unanimité des Conseillers présents, pour remplir ces fonctions qu'elle à acceptées.
Hôtel de Ville - 17bis, Place Jean Jaurès - 62307 LENS Cedex
Tél. 03 21 69 86 86 - Fax 03 21431165
www.villedelens.fr Adoption du procès-verbal de la séance de Conseil Municipal du 15 décembre 2021.
æ Adoptée à l'unanimité après que le Conseil Municipal en eut délibéré.
DIRECTION VIE DE LA CITE — ACCES AUX SERVICES PUBLICS
ET RESSOURCES INTERNES
QUESTION N°1
DECISIONS DU MAIRE PRISES EN APPLICATION DE L'ARTICLE L.2122-22 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES
(Rapporteur : Sylvain ROBERT)
> Adoptée à la majorité absolue des suffrages exprimés après que le conseil
municipal en eut délibéré.
Contre... 0
Abstention..…… 4 (M. CLAVET, M. PACH, Mme LEROY, Mme LAUWERS)
QUESTION N°2
RAPPORT ANNUEL DE LA COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION DE LENS LIEVIN — ANNEE
2020
(Rapporteur : Sylvain ROBERT)
œLe Conseil Municipal prend acte.
QUESTION N°3
STATIONNEMENT __ REGULE: RAPPORT ANNUEL 2021 PORTANT SUR LES RECOURS ADMINISTRATIFS PREALABLES OBLIGATOIRES (RAPO)
(Rapporteur : Pierre MAZURE)
Le Conseil Municipal prend acte.
DIRECTION DES SERVICES TECHNIQUES
QUESTION N°4
SIGNATURE D'UNE CONVENTION DANS LE CADRE D'UN GROUPEMENT DE COMMANDE ENTRE LA VILLE DE LENS ET LE CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE RELATIVE A L'EXPLOITATION DES INSTALLATIONS THERMIQUES DES BATIMENTS DE LA VILLE DE LENS ET DU CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE
(Rapporteur : Jean-Pierre HANON)
© Adoptée à l'unanimité après que le Conseil Municipal en eut délibéré.
DIRECTION VIE LOCALE — REUSSITE ET SOLIDARITE — PROJET SOCIAL
QUESTION N°5
POLARLENS - 26è"° EDITION DU SALON DU LIVRE POLICIER DE LENS — MISE EN PLACE D'UN
PROJET COLLABORATIF DE LECTURE PUBLIQUE AVEC LES LYCEES LENSOIS
(Rapporteur : Hélène CORRE)
æ Adoptée à l'unanimité après que le Conseil Municipal en eut délibéré.
Page 2 sur 3 QUESTION N°6
CONSERVATOIRE DE MUSIQUE ET D'ART DRAMATIQUE A RAYONNEMENT COMMUNAL FREDERIC CHOPIN : SIGNATURES DES CONVENTIONS DE COOPERATION UTILES A LA MISE EN ŒUVRE DU PROJET D'ETABLISSEMENT ET AU DEVELOPPEMENT PEDAGOGIQUE, ARTISTIQUE ET CULTUREL DU CONSERVATOIRE
(Rapporteur : Hélène CORRE)
œ Adoptée à l'unanimité après que le Conseil Municipal en eut délibéré.
DIRECTION DES RELATIONS ET DES RESSOURCES HUMAINES
QUESTION N°7
RAPPORT ANNUEL SUR LA SITUATION EN MATIERE D'EGALITE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES — ANNEE 2020 ET ORIENTATIONS 2021
(Rapporteur : Thibault GHEYSENS)
Le Conseil Municipal prend acte.
DIRECTION DES FINANCES ET DE LA PROSPECTIVE FINANCIERE
QUESTION N°8
GARANTIE D'EMPRUNT A COTTAGE SOCIAL DES FLANDRES — REAMENAGEMENT (Rapporteur : Thibault GHEYSENS)
© Adopté à la majorité absolue des suffrages exprimés après que le conseil
municipal en eut délibéré.
Contre... 0
Abstention….…….4 (M. CLAVET, M. PACH, Mme LEROY, Mme LAUWERS)
QUESTION N° 9
DEBAT D'ORIENTATIONS BUDGETAIRES — EXERCICE 2022
(Rapporteur : Sylvain ROBERT)
© Arrivée de Mme Lysiane VAIRON à 14h34.
© Le Conseil prend acte, à l'unanimité de ses membres présents, de la tenue du
débat d'orientation budgétaire.
QUESTION N°10
QUESTIONS ORALES
Aucune
La séance est levée à 14h58.
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