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Document publié le Lundi 9 septembre 2024 par la commune de Brouzils.
Lien du pdf (Déliberation - DELCM2024 09 05 tamponne)
Thèmes du document : Institutions publiques, Économie et finances, Budget,
Envoyé en préfecture le 12/09/2024
Reçu en.préfecture-le 12/09/2024
DEPARTEMENT DE LA VENDEE
COMMUNE DES BROUZILS
Publié le S LG
ID : 085-218500387-20240909-DELCM2024 09 05-DE
EXTRAIT DU REGISTRE
DES DELIBERATIONS
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 9 SEPTEMBRE 2024
L'an deux mille vingt-quatre, le neuf septembre, à 19H00, le Conseil Municipal dûment convoqué, s'est réuni à la Mairie, salle du Conseil, sous la Présidence de Mme Emilie DUPREY, Maire.
ETAIENT PRESENTS: Mme Émilie DUPREY, Maire - M. Gilbert ARRIVE, Mme Jocelyne GUIBERT, , Mme Sonia LAUTRU, M.
Pascal CAILLE, Mme Christelle SOURISSE, les adjoints - Mme Bernadette MARTINEAU, conseillère déléguée - Mme Jacqueline
BLAIN, Mme Patricia VERGNAUD, Mme Judith MONTAUBAN, M. Jean-Louis AMIAUD, Mme Marie-José MORICE BOU SALA,
Mme Christelle BRILLAUD, M. Pascal BINET, les conseillers municipaux
ABSENTS EXCUSES: Mme isabelle LACREUSE qui donne pouvoir à M. Pascal CAILLE
M. Cyril DROUIN qui donne pouvoir à Mme Patricia VERGNAUD
M. Antoine SANTOS qui donne pouvoir à Mme Emilie DUPREY
M. Julien GUILLON qui donne pouvoir à M. Gilbert ARRIVE
M. Pascal BROCHARD - M. Patrick PERDRIAU
Date de la convocation : 02/09/2024
M. Gilbert ARRIVE est nommé secrétaire de séance.
N° : DELCM2024-09/05
OBJET : BUDGET LOTISSEMENT LE CHENE VERT — DECISION MODIFICATIVE N°1
Du fait des révisions de prix depuis la signature des marchés, les crédits budgétaires ne permettent
pas le paiement de la dernière facture de maîtrise d'œuvre du Lotissement Le Chêne Vert. Sur
proposition de Madame le Maire, après délibération et à l'unanimité, le Conseil Municipal décide de valider les crédits supplémentaires suivants : #
[ns FONCTIONNEMENT
DÉPENSES en + RECETTES en +
6045 | | Etudes et prestations 510,00 €| 75327 | | Prise en charge du déficit 510,00 € TOTAL 510,00 € TOTAL 510,00 €
Fait et délibéré aux BROUZILS, les jour, mois et an que dessus
Au registre sont les signatures
Pour extrait conforme,
Le Secrétaire de séance LE MAIRE,
Gilbert ARRIVE Emilie DUPREY