Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - LISTE DELIB 240314
Déliberation - LISTE DELIBERATIONS 240530
Déliberation - LISTE DELIBERATIONS 250219
Déliberation - LISTE DELIBERATIONS 241219
Déliberation - LISTE DELIBERATIONS 241008
Déliberation - LISTE DELIBERATIONS 250731
Déliberation - LISTE DES DELIBERATION 230907
Déliberation - LISTE DELIBERATION 230315
Déliberation - LISTE DELIB 240314
Déliberation - LISTE DELIBERATIONS 250331
Déliberation - LISTE DELIBERATION 240829
Document publié le Jeudi 29 août 2024 par la commune de Belvézet.
Lien du pdf (Déliberation - LISTE DELIBERATION 240829)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Aménagement du territoire,
DEPARTEMENT DU GARD
Séance du conseil municipal
du 29 août 2024
COMMUNE re BELVEZET
LL LISTE DES DELIBERATIONS
L’an deux mille vingt-quatre, le vingt-neuf août à dix-neuf heures, le conseil municipal de la commune de BELVEZET (Gard) régulièrement convoqué, s’est réuni, au nombre prescrit par la loi, en session ordinaire, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de M.
Michel Lafont, Maire.
Etaient présents : Michel Lafont, Rodolphe Guillaumont, Pierre-Yves Traynard, Éric David,
Catherine Dufaud, Didier Muffat-Jeandet, Martine Eugène, Laurence Caron,
Absente excusée : Catherine Domenichini
Procuration : Catherine Domenichini donne pouvoir à Martine Eugène
Secrétaire de séance : Laurence Caron
Date de convocation : 8 août 2024
ORDRE DU JOUR :
1. Approbation du procès-verbal du 27 juin 2024
Approuvé à l’unanimité
2 043/2024 - Majoration de la cotisation due au titre des logements meublés non affectés à
l’habitation principale
Approuvé à l’unanimité
3044/2024 - Travaux de réfection de voirie (Grand rue et pont du Mas de l’ancienne église) :
choix de l’entreprise et autorisation donnée au maire de signer les devis
Approuvé à l’unanimité
4045/2024 — Projet de cuisine de l’Arbousier : approbation des devis et autorisation donnée au maire de les signer
Approuvé à l’unanimité
5046/2024 - Approbation de la convention « Accompagnement bus scolaire 2022/2023 du centre socioculturel intercommunal Pierre Mendes France de St Quentin la Poterie
Approuvé à l’unanimité
6047/2024 — Centre de gestion du Gard / Convention d’adhésion au service « Prestation de
conseils en organisation »
Approuvé à l’unanimité
7 Décisions du maire prise
Pour information
Le Maire
MAIRIE Place René Domergue, 30580 & 04 66 L2}U2}- T0 4 eAv&zet30.fr- mairie-belvezet30.fr