Offres
API
Connexion
Documents similaires
Conseil Municipal - CM ODJ 25 11 2020
Ordre du Jour - ODJ 080720
Ordre du Jour - ODJ CM 08.07.2026
Ordre du Jour - ODJ CM 10072019
Ordre du Jour - ODJ CM du 18 mai 2022
Ordre du Jour - odj conseil municipal 23 février 2022
Ordre du Jour - ODJ CM 19 mars 2019
Conseil Municipal - CM CR 7 juillet 2021
Compte-Rendu - CR CM 25 novembre 2020
Conseil Municipal - CM 7 juillet 2021 ordre du jour
Ordre du Jour - ODJ CM 08.12.2021
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Nogent-sur-Seine.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ CM 08.12.2021)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Grandes et moyennes entreprises, Humanitaire,
Nogent-sur-Seine Passionnément
AGORA
MICHEL
BAROIN
REUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
MERCREDI
8 DECEMBRE
2021
À 20
H
30
Ordre
du
jour
RAPPORTEURS
Approbation
du
procès-verbal
du
13
octobre
2021
Estelle
BOMBERGER- RIVOT
Décisions
budgétaires
modificatives
: budget
principal
et budget
annexe
Pierre
MATHY
Fixation
du
mode
de
gestion
des
amortissements
d'immobilisations
en
Pierre
MATHY
M57,
commune
et
budgets
annexes
Subventions
2022
: premiers
versements
Pierre
MATHY
Attribution
de
subventions
exceptionnelles
et
de
subventions
Pierre
MATHY
d'investissement
à des
associations
Modification
des
tranches
des
quotients
familiaux
pour
la tarification
des
| Corinne
CABOURDIN-
accueils
de
loisirs
BOURGUIGNON
Tarification
des
services
municipaux
2022
Pierre
MATHY
Convention
d'adhésion
à la
mission
Règlement
général
de
protection
des
Pierre
MATHY
données
(RGPD)
du
Centre
de
gestion
de
l'Aube
Communauté
de
communes
du
Nogentais
: modification
statutaire
Estelle
BOMBERGER- RIVOT
Acquisition
de
terrain
appartenant
aux
consorts
Gauroy
1 rue
Jean
Jaurès
Alain
BARAYON
Vente
d'une
parcelle
située
Pièce
de
l'Orme
à la
SCI
ACM
Alain
BARAYON
Levée
d'option
d'achat
pour
la SCI
Services
2000
- SCI
Notre
Dame
Alain
BARAYON
Rénovations
immobilières
: demandes
de
subventions
Alain
BARAYON
Eau,
assainissement
: demande
de
dégrèvement
Alain
BARAYON
Adhésion
au
schéma
d'alimentation
en
eau
potable
du
Nogentais
Alain
BARAYON
Durée
annuelle
légale
du
temps
de
travail
: suppression
des
jours
Pierre
MATHY
d'ancienneté
et du
jour
du
Maire
Modification
du
tableau
des
effectifs
: création
de
postes
Pierre
MATHY
Autorisation
de
recruter
des
agents
contractuels
pour
un
accroissement
Pierre
MATHY
temporaire
ou
saisonnier
d'activité
et des
agents
contractuels
de
remplacement
au
titre
de
l'année
2022
Mise
en
place
des
dispositions
de
la charte
sur
le télétravail
à compter
du
Pierre
MATHY
1er
janvier
2022
Création
d'un
Comité
social
territorial
commun
entre
la commune
et le
Pierre
MATHY
CCAS
pour
décembre
2022
Musée
Camille
Claudel
: conventions
de
partenariats
Bénédicte
HOUDRE
Bibliothèque
municipale
: désherbage
des
collections
Bénédicte
HOUDRE
Communication
des
décisions
du
Maire
Estelle
BOMBERGER- RIVOT
Sa
£ Le
Maire,
Acte
affiché
le
Acte
retiré
le
Le
Maire,
Le
Maire,
Estelle
BOMBERGER-RIVOT
Nogent-sur-Seine,
le
1er
décembre
2021
Estelle
BOMBERGER-RIVOT