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Procès Verbal - PV du 1er juillet 2024
Document publié le Lundi 1 juillet 2024 par la commune d'Unverre.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV du 1er juillet 2024)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Budget, Associations, ONG et mouvements politiques,
PROCES
VERBAL
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
—
SEANCE
DU
LUNDI
168
JUILLET
2024
à
20
H
30
CONVOCATION
DU
25
JUIN
2024
ORDRE
DU
JOUR
Apprentissage
de
la
natation
- école
Mise
à
disposition
d’un
intervenant
musique
—
école
Fonds
d’aide
aux
jeunes
Présents
: 11
Subventions
aux
associations
Excusés
: 1
dont
1
procuration
Loyers
de
la
boulangerie
Absents
: 2
Modification
des
horaires
d'ouverture
de
la mairie
au
public,
pendant
la
période
estivale
Quorum
:
Nombre
de
conseillers
:
14
Organisation
du
14
juillet
Travaux
—
projets
- état
d'avancement
Comptes
rendus
syndicats
et commissions
Informations
et
questions
diverses
L'an
deux
mille
vingt-quatre,
le
lundi
premier
juillet
à
vingt
heures
trente
minutes,
le
conseil
municipal
de
la
commune
d'Unverre,
légalement
convoqué
s’est
réuni
en
Mairie,
en
séance
publique,
sous
la
présidence
de
Mme
Marie-Dominique
PINOS,
Maire.
Etaient
présents
:
M.
Nicolas
LIGNEAU,
Mme
Céline
SAINT
LO,
M.
Anthony
FURET,
Mme
Maryvonne
THOUSEAU,
M.
Vincent
NOUVELLON,
M.
Laurent
PIAUD,
Mme
Stéphanie
HOUSSAYE,
M.
Sébastien
THIROUARD
(arrivé
à
20h45),
Mme
Patricia
HUET,
Mme
Laëtitia
RAINOT-VALLÉE,
formant
la
majorité
des
membres
en
exercice.
Absents
: M.
Pascal
BULOIS,
Mme
Aurélie
LACROIX,
Mme
Émilie
DAVIGNON
(pouvoirà
Mme
Laëtitia
RAINOT-VALLÉE) Mme
Laëtitia
RAINOT-VALLÉE
a
été
élu
secrétaire
de
séance.
Après
lecture
du
procès-verbal
du
14
mai
2024,
Mme
le
Maire
et
le secrétaire
de
séance
du
14
mai
2024
sont
invités
à
signer
le
registre.
Ordre
du
jour
Apprentissage
de
la
natation
-
accès
au
bassin
d'apprentissage
d’Illiers
Combray-
délibération
n°24-38
Madame
le
Maire
rappelle
que,
pour
l’année
scolaire
2023-2024,
la
classe
de
Mme
VAMBRE
a
bénéficié
de
10
séances
d'apprentissage
de
la
natation.
Sur
le
même
principe
que
l’an
passé,
il est
prévu
10
séances
de
natation
pour
les
élèves
de
Mme
Vambre
pour
l’année
scolaire
2024-2025
entre
septembre
et décembre
2024
au
bassin
d'Illiers
Combray.
Le
prix
de
la séance
a
augmenté
de
5
€
passant
de
80
à
85
€
pour
l'année
prochaine.
Mme
le
Maire
donne
lecture
de
la convention
établie
par
la commune
d'Illiers-Combray.
Le
conseil
municipal
d'Unverre,
après
en
avoir
délibéré,
à
l'unanimité,
APPROUVE
la
convention
proposée
par
la
commune
d’Illiers-Combray
pour
l'accueil
de
la
classe
de
Mme
VAMBRE
pour
l'année
scolaire
2024-2025,
à
raison
de
10
séances
à
85,00€
la
séance,
telle
qu'annexée
à
la
présente, AUTORISE
Mme
le
Maire
à
signer
ladite
convention
DONNE
TOUS
POUVOIRS
à
Mme
le
Maire
pour
l'exécution
de
la
présente
délibération.
Communauté
de
communes
du
Grand
Châteaudun
—
Enseignement
artistique
—
mise
à
disposition
d’un
intervenant
musique
- délibération
n°24-39
Mme
le
Maire
informe
que
la
Communauté
de
Commune
du
Grand
Châteaudun
met
Monsieur
Frédéric
PREAULT,
à
disposition
de
la
commune
d'Unverre
afin
d'exercer
les
fonctions
d'assistant
d'enseignement
artistique,
auprès
des
classes
de
l’école
d'Unverre.
Cet
intervenant
musique,
vient
depuis
quelques
années
au
groupe
scolaire
des
Sorbiers.
Pour
l’année
scolaire
2023-2024
il est
intervenu
sur
16
semaines
x
5
heures
hebdomadaires
x
48
euros
+
1
représentation
soit
5
heures
supplémentaires
x
48
euros
=
4080
euros
Soit
85
heures
d'intervention
sur
l’année
scolaire
pour
un
montant
de
4080
euros. er-Levrault (130 Ref. 201 524
Le
coût
de
ces
interventions
reste
à
48
euros/heure
l’année
prochaine,
et
ce
depuis
le
1er
septembre
2022.
Le
fonctionnement
reste
également
par
semestre
sur
la
base
théorique
de
16
semaines
d'intervention
+
1
représentation
publique.
Le
coût
pour
une
heure
par
semaine
sur
16
semaines
+
1 représentation
est
donc
de
816
euros
(à
multiplier
par
le
nombre
de
classes
concernées).
Le
conseil
municipal
d'Unverre,
après
en
avoir
délibéré,
à
l'unanimité,
APPROUVE
le
projet
tel
qu'il
est
présenté.
DECIDE
de
refaire
appel
à
un
intervenant
musical
pour
l’année
scolaire
2024-2025
AUTORISE
Mme
le
Maire
à
signer
tout
document
inhérent
à
ce
projet.
M.
THIROUARD
Sébastien
arrive
à
20h45.
Fonds
d’aide
aux
jeunes
- délibération
n°24-40
Mme
le
Maire
explique
que
le
dispositif
du
fonds
départemental
d'aide
aux
jeunes
intervient
pour
aider
financièrement
les
jeunes
âgés
de
18
à
25
ans
dans
le
cadre
d’un
projet
d'insertion
sociale
et
professionnelle.
Il
participe
aussi
au
financement
d'actions
collectives
initiées
par
des
structures
d'insertion
ou
institutions
publiques
(missions
locales,
CCAS,
associations...)
Le
conseil
municipal
d'Unverre,
après
en
avoir
délibéré,
à
l'unanimité,
DECIDE
de
verser
une
participation
financière
au
département
pour
le
Fonds
d'Aide
aux
Jeunes
(F.A.J)
AUTORISE
Mme
le
Maire
à
signer
tous
les
documents
nécéssaires
à
sa
mise
en
place,
DE
FIXER
le
montant
de
cette
participation
à
hauteur
de
320
€.
Attribution
des
subventions
aux
associations
- délibération
n°24-41
Mme
le
Maire
rappelle
que
nous
avons
déjà
abordé
ce
sujet
lors
des
votes
des
budgets
mais
nous
n'avons
pas
pris
de
délibération
à
proprement
parler.
Vu
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
et
notamment
ses
articles
L
2312-1
et
suivants,
Vu
l'approbation
du
compte
de
gestion
du
budget
général
de
l'exercice
2023,
Vu
l'approbation
du
compte
administratif
de
l'exercice
2023,
Vu
l'affectation
des
résultats,
Vu
le
projet
de
budget
primitif
du
budget
général
pour
l'exercice
2024,
Vu
l'article
L.2311-7
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
et
la
proposition
d'attribution
des
subventions,
figurant
sur
l'annexe
IV
—-B1-7
du
BP
(détail
de
l’article
6574)
Amicale
Pompiers
Unverre
110
€
Les
Vieilles
Roues
320
€
Comité
des
Fêtes
d'Unverre
320
€
Association
Unverre
Autrefois
320
€
Foyer
Socio-Educatif
du
Collège
de
Brou
60
€
Visiteuses
de
Maison
de
Retraite
(V.M.E.H.)
100
€
Groupement
des
Clubs
du
3ème
âge
des
cantons
Authon/Brou
100
€
A.D.M.R.
Brou
200
€
B.A.J.E.
Brou
Association
Jeune
Espoir
200
€
Assoc.
Maison
Familiale
Rurale
de
Beaumont
les
Autels
60
€
Restos
du
Coeur
de
Châteaudun
200
€
Prévention
Routière
d'Eure
et
Loir
80
€
DIVERS
8 693
€
Assoc.
Jeunes
Sapeurs-Pompiers
de
Brou
50
€
Association
de
Gymnastique
Volontaire
d'Unverre
(G.V.U.)
320
€
Association
Théâtre
en
Herbe
320
€
Association
La
Clique
d'Unverre
320
€
Club
du
3ème
Age
320
€
FNACA
- Comité
d'Unverre
320
€
Association
des
Parents
d'Elèves
320
€
Association
Echiquier
Unverrois
320
€
Association
Amis
du
jumelage
150
€
Fédération
des
amis
du
Perche
53
€ Association
des
Parents
d’'Elèves
- Subvention
Arbre
de
Noël
504
€
Association
Autrement
320
€
Assoc.
Maison
Familiale
Rurale
de
Mortagne-au-Perche
120
€
Association
les
Motivés
de
la
Basket
200
€
Le
conseil
municipal
d'Unverre,
après
en
avoir
délibéré,
à
l'unanimité,
DECIDE
d'approuver
l'attribution
de
subventions,
comme
ci-dessus.
Loyers
de
la
boulangerie
- délibération
n°24-42
Mme
le
Maire
nous
informe
qu'il
faut
définir
les
loyers
de
la
boulangerie
pour
le
futur
boulanger.
Au
vu
des
suggestions
de
ce
dernier,
Mme
le
Maire
propose :
-
Le
1
mois
de
loyer
gratuit
-
800
€
mensuel
Hors
taxes
les
trois
premières
années
-
1000
€
mensuel
Hors
taxes
à
partir
de
la
4è"e
année
Le
conseil
municipal
d'Unverre,
après
en
avoir
délibéré,
à
l'unanimité,
APPROUVE
la
proposition
de
Mme
le
Maire
AUTORISE
Mme
le
Maire
à
signer
tout
document
inhérent
à
ce
projet.
Modification
des
horaires
d'ouverture
de
la
mairie
au
public
pendant
la
période
estivale
—
délibération
n°24-43
Mme
le
Maire
propose
à
l'assemblée
de
modifier
les
horaires
d'ouverture
au
public
de
la
mairie
pour
les
mois
de
juillet
et
août
afin
d'améliorer
l'organisation
du
travail
des
agents
administratifs.
Elle
propose
les
horaires
suivants :
Lundi,
mardi,
jeudi
et
vendredi
: de
14
h
00
à
17
h
30
La
mairie
sera
donc
fermée
les
mercredis,
samedis
et
dimanches
et
tous
les
matins.
Laissant
ainsi
plus
de
temps
à
l'agent
en
mairie
d'avancer
également
sur
les
dossiers
de
sa
collègue
permettant
un
meilleur
remplacement
pendant
la
période
de
congés.
Le
conseil
municipal
d'Unverre,
après
en
avoir
délibéré,
à
l'unanimité,
APPROUVE
les
nouveaux
horaires
d'ouverture
au
public
de
la
mairie,
pendant
la
période
estivale,
tels
que
proposés.
Ils
s’appliqueront
à compter
du
1°" juillet
2024.
DONNE
tous
pouvoirs
au
Maire
pour
l'exécution
de
la
présente
délibération.
Organisation
du
14
juillet
08h00
: Préparatifs
du
14
juillet
11h00
: Départ
de
la
mairie
pour
la cérémonie
au
monument
aux
morts
suivi
du
Vin
d'honneur
16h00
: Jeux
sur
la
prairie
près
du
stade
(môlkky,
palet,
fléchettes….)
goûter
offert
20h
: Buffet
Campagnard
-
plateau
adulte
14
euros
(boisson
comprise)
-
plateau
enfant
10
euros
(boisson
comprise)
Traiteur
: «
La
Spirale
Gourmande
»
Date
limite
d'inscription
en
mairie
avec
paiement
:
04/07
20h30
: Animation
musicale
avec
«
Les
Copains
d’Accords
28
»
22h15
: Retraite
aux
flambeaux
23h00
: Feu
d'Artifice
en
musique
Lundi
matin
dès
8h00
: rangement
Travaux
—
projets
- état
d'avancement
Dotation
d'Équipement
des
Territoires
Ruraux
(DETR)
Mme
le
Maire
nous
informe
que
la
préfecture
a
procédé
au
mandatement
d’une
somme
de
13
171.50€
représentant
l'avance
de
30%
sur
la
subvention
de
43
905€
qui
nous
avait
été
allouée
pour
la
rénovation
et
l'aménagement
de
l'ancienne
école
en
salles
associatives.
Subvention
d'Energie
Eure-et-Loir
Mme
le
Maire
nous
informe
qu'Energie
Eure-et-Loir
nous
a
mandaté
la somme
de
17
600€
pour
les
travaux
d'isolation
intérieure,
le
remplacement
des
menuiseries
et
l'installation
d’une
chaudière
à
granulés
à
la
boulangerie
et
son
logement. Les
salles
associatives
: Mme
le
Maire
a
contacté
M.
Legoff
pour
lui
signifier
notre
mécontentement
pour
les
travaux.
En
effet,
une
entreprise
devait
finir
les
toilettes
publiques
puis
les
nettoyer
et
personne
n’est
venu.
De
plus,
les
travaux
aux
salles
associatives
sont
complètement
à
l'arrêt.
Nous
devons
attendre
que
l'électricien
intervienne
pour
3 que
les
travaux
redémarrent.
Les
chemins
: les
travaux
pour
les
5
chemins
qui
étaient
prévus
au
programme
2024
(réfection
voirie
communale)
sont
finis.
Le
SMAR
a installé
des
détecteurs
de
crues
au
niveau
des
2
ponts
d'Unverre
depuis
peu.
Selon
la
montée
de
l'eau,
ça
permet
de
prévenir
en
amont.
Compte
rendu
des
décisions
prises
par
Mme
le
Maire
dans
le
cadre
de
ses
délégations
:
Vu
l'article
L'2122-22
du
CGCT,
Vu
la
délégation
accordée
à
Mme
le
Maire
par
délibération
du
conseil
municipal
n°20-40
du
25
mai
2020,
Mme
le
Maire
informe
les
membres
présents
qu'elle
a
accepté
:
Vu
l'article
L 2122-22
du
CGCT,
Vu
la
délégation
accordée
à
Mme
le
Maire
par
délibération
du
conseil
municipal
n°20-40
du
25
mai
2020,
Mme
le
Maire
informe
les
membres
présents
qu'elle
a accepté :
-le
devis
n°ET001845
de
l'entreprise
SAS
GARAGE
JERÔME
PICHARD
pour
la réparation
de
la
portière
avant-
gauche
du
camion
Nissan
d'un
montant
de
293.72
€
TTC
- le
devis
n°240497-1
de
l'entreprise
PIGEON
TP
CENTRE
IDF
pour
la
réfection
du
trottoir
rue
Félix
Lejars
d’un
montant
de
2
653.73€
TTC
-le
devis
n°
2024-15
de
l’entreprise
TMFCT
pour
la conception,
fourniture,
installation
de
pièce
en
acier
galvanisé
pour
adaptation
de
la
passerelle
de
vannage
d'un
montant
de
780€
TTC
-le
devis
n°
0000004
de
l’entreprise
SMA
28
pour
l'achat
d'une
éplucheuse
à
pommes
de
terre
pour
la
cantine
d'un
montant
de
700
€
TTC
-le
devis
de
l'entreprise
CARS
LECUYER
pour
le
trajet
de
l'école
au
collège
de
Brou
d’un
montant
de
138
€
TTC
- De
FLEURS
A JARDINS
pour
l'achat
de
fleurs
pour
la cérémonie
de
mariage
du
08
juin
2024
d'un
montant
de
18.50
€
TTC
-De
FLEURS
A
JARDINS
pour
l'achat
d’une
gerbe
pour
la
cérémonie
commémorative
«
Unverre
se
souvient
»
d'un
montant
de
70
€ TTC
-le devis
n°73433
de
l'entreprise
SOLFA
CARBURANTS
pour
l'achat
de
gasoil
et
GNR
d’un
montant
de
6017.28
€
TTC -le devis
n°
41657
de
l'entreprise
METALO
LEXICLIC
pour
la commande
livres
et
de
fichiers
d'exercices
pour
la
classe
de
M.
Meunier
d'un
montant
de
481.50€
TTC
-le
devis
n°73473
de
l'entreprise
SOLFA
CARBURANTS
pour
l'achat
de
2
cartons
de
cartouches
à
graisse
haute
température
pour
un
montant
de
190.78
€
TTC
-le
devis
n°
DE24013
de
l'entreprise
TECHNIPIECES
pour
l'achat
d'une
brosse
de
désherbage
d'un
montant
de
279.67
€ TTC
-le
devis
de
l'entreprise
CARS
LECUYER
pour
le
trajet
école-piscine
d'illiers-Combray
pour
l'année
scolaire
2024-
2025
d'un
montant
de
255
€ TTC
-le
devis
n°1-24-06-18
de
l'entreprise
J'NET
NETTOYAGE
pour
le
nettoyage
des
vitres
intérieur/extérieur
pour
les
écoles
d'un
montant
de
654.67
€ TTC
-le
devis
n°
1-24-06-19
de
l'entreprise
J'NET
NETTOYAGE
pour
le
nettoyage
des
vitres
intérieur/extérieur
pour
la
salle
des
fêtes
d’un
montant
de
195.48
€
TTC
-le
contrat
d'engagement
d'AMUSICALL
pour
l'animation
musicale
du
14
juillet
2024
avec
un
groupe
de
4
musiciens
amateurs
«
Les
Copains
d'accords
28
» d'un
montant
de
420
€
-le
devis
n°DW0014494
de
la
société
JPG
pour
l'achat
de
fournitures
administratives
pour
la
mairie
d'un
montant
de
87.62
€ TIC
-le
devis
n°29-763-688-2
de
la société
BRUNEAU
pour
l'achat
de
fournitures
administratives
pour
la mairie
ainsi
qu'un
grand
tapis
pour
l'entrée
de
la
mairie
d'un
montant
de
314.58
€ TTC
-le
devis
n°DV341
de
LA
LIBRAIRIE
DU
COIN
pour
l'achat
de
fichiers
et
cahiers
de
problème
pour
la
classe
de
M.
Meunier
d'un
montant
de
260.61€
TTC.
Comptes
rendus
syndicats
et
commissions
Compte
rendu
de
la
réunion
SMO
du
24
juin :
-
Avenant
pour
l'étude
patrimoniale
eau
potable
: besoin
d'expertiser
du
réseau
non
budgété
initialement
-
Avenant
pour
l'étude
patrimoniale
assainissement
: besoin
d’expertiser
du
réseau
supplémentaire
-
Attribution
du
marché
pour
le réseau
eau
potable
Dampierre
à
la
Plumerie
-
Convention
signée
avec
le
grand
Châteaudun
pour
que
ce
soit
le
SMO
qui
appelle
la
redevance
des
assainissements
non
collectifs
pour
les
abonnés
qui
en
acquittent
une
Compte
rendu
de
la
réunion
SMO
du
28
juin :
-
Étude
patrimoniale
diligentée
par
le
Grand
Châteaudun
pour
rechercher
des
fuites
nocturnes
autour
du
moulin
à vent
-__
Forage
à
Bellevue
- __
Remplissage
de
la
bâche
à
Bellevue Mme
Stéphanie
HOUSSAYE
nous
donne
le compte
rendu
de
la
réunion
du
SICTOM
:
-
Bilan
sur
l'année
écoulée
- _
Recrutement
suite
à
un
départ
à
la
retraite
-
La
déchetterie
d'illiers-Combray
a ouvert
depuis
le
mois
de
mai
et tout
se
passe
très
bien
-
Les
gens
ne
trient
pas
encore
assez
leurs
ordures.
il y
eu
de
l'évolution
mais
pas
suffisamment
-
Suite
à
la
campagne
des
composteurs,
on
est
passé
de
50
à
200
composteurs
Mme
Céline
SAINT
LO
nous
fait
le
compte
rendu
du
conseil
d'école
de
juin :
-
129
élèves
prévus
pour
la
rentrée
prochaine
dont
2 TPS
(toute
petite
section)
-
y
aura 6
classes
: 1 TPS/PS/MS,
1
MS/GS,
À CP,
1 CET/CE2,
1 CM,
1 CM2
-__
Nous
repartons
sur
une
semaine
de
4 jours
pour
la rentrée
-
Du
26
au
30
août
2024,
stage
à
l’école
de
9H
à
12H
-
Les
enfants
de
CMi/CM2
se
sont
inscrits
au
concours
écoloustics,
concours
organisé
pour
les
sensibiliser
aux
enjeux
énergétiques
de
demain.
Ils
ont
présenté
leur
projet
et
Territoire
énergie
a
récompensé
chacun
d'entre
eux
avec
un
chèque
cadeau
de
20
€,
des
petits
cadeaux
et
pour
l'école
un
chèque
cadeau
de
200€.
Informations
et
questions
diverses
:
Remerciements
de
Mme
la
Présidente
du
club
du
3è"e
4ge
pour
notre
participation
à
leur
journée
interclubs
L'auto
moto
club
Fertois
est
venu
déjeuner
le dimanche
23
juin
avant
d'aller
visiter
le musée
école.
Nous
leur
avions
prêté
la salle
des
fêtes
du
bas
afin
qu'ils
puissent
déjeuner
à
l'abri.
Pour
nous
remercier,
l'auto
moto
club
Fertois
nous
a
fait
un
chèque
de
50
euros
destiné
à
une
association
de
notre
choix.
C'est
donc
l'association
«
Unverre
Autrefois
»
qui
en
a
bénéficié.
Le
photocopieur
de
l'école
a
été
changé.
Polémique
sur
les
nouveaux
quotas
de
photocopies,
mauvaise
compréhension.
Des
photocopies
ont
été
rajoutées
pour
éviter
les
dépassements.
TOUR
DE
TABLE
Mme
Maryvonne
THOUSEAU
demande
si
l'ancienne
poste
intéresse
quelqu'un,
Mme
le
Maire
l’informe
qu'avant
de
relouer,
il faut
faire
le
revêtement
de
sol.
Mme
Stéphanie
HOUSSAYE
demande
si
à
Unverre,
nous
comptons
mettre
en
place
une
mutuelle
communale.
Mme
le
Maire
a
informé
le conseil
qu'il
n’était
pas
question
de
privilégier
une
assurance
plutôt
qu'une
autre
et que
c'est
aux
gens
eux-mêmes
de
faire
jouer
la concurrence
afin
d'obtenir
des
tarifs
avantageux.
M.
Nicolas
LIGNEAU
a également
fait
remarquer
que
d’après
lui ce
n'était
pas
le
rôle
de
la
maïrie.
Mme
Patricia
HUET
nous
informe
qu’au
chemin
du
Goutier,
il y a des
herbes
qui
poussent
et qui
détruisent
la
route
qui
a été
refaite.
Mme
Patricia
HUET
demande
également
si ses
nouveaux
voisins
doivent
se
présenter
en
mairie.
Prochaine
séance
le 09
septembre
à 20h00
Séance
levée
à 23H10
Rappel
des
délibérations
prises
lors
de
la
séance
du
1° juillet
2024
conformément
à
l'article
R
2121-9
du
CGCT)
24-38
Apprentissage
de
la
natation
- accès
au
bassin
d'apprentissage
d’illiers
Combray
Communauté
de
communes
du
Grand
Châteaudun
-—
Enseignement
artistique
—
mise
à
24-39
.
us
.
.
disposition
d’un
intervenant
musique
24-40
Fonds
d’aide
aux
jeunes
24-41
Attribution
des
subventions
aux
associations
24-42
Loyers
de
la
boulangerie
24-43
Modification
des
horaires
d'ouverture
de
la
mairie
au
public
pendant
la
période
estivale
REUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
—
SEANCE
DU 1° juillet
2024
à 20
H
30
Le
Maire,
Le
Secrétaire
de
séance,
|
Mme
Marie-Dominique
PINOS
Mme
Laëtitia
RAINOT
no
—