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Compte-Rendu - CRCM 10 juillet 2020
Document publié le Vendredi 10 juillet 2020 par la commune de Châtenet-en-Dognon.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CRCM 10 juillet 2020)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Jeunesse,
37400 Le Chätenet ex Dogue
COMPTE-RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
DU VENDREDI 10 Juillet 2020
Nombre de conseillers ;
En exercice ; 11
Présents ; 10
Votants : 10
L’an deux mille vingt, le 10 juillet, le Conseil Municipal du CHATENET EN DOGNON dfûment
convoqué, s’est réuni en session ordinaire, à la Mairie, sous la présidence de Monsieur VALADAS
Hervé, Le Maire.
Date de convocation du Conseil Municipal , 4 juillet 2020.
Présents : Valadas Hervé, Turbiez Chantal, Poulet Bernard, Landeau Aurore, Grenaille Romain-
Bérenger, Brard Michel, Pala Henri, Maligne Francis, Marçais Bertrand, Champroy Nahoum.
Excusée , Duhamel Marie-Laure
Landeau Aurore est élue secrétaire de séance
Monsieur le Maire demande de rajouter à l’ordre du jour :
Commission communale des impôts directs
Primes Covid19
Le Conseil Municipal approuvent à l’unanimité.
Aurore Landeau donne lecture du compte rendu de la séance du 26 juin 2020
Les conseillers approuvent à l'unanimité le compte-rendu et le signent.
Monsieur le Maire expose l’ordre du jour :
Elections sénatoriales , 1 délégué et 3 suppléants
Délégations permanentes du Conseil Municipal à Monsieur Le Maire
Vote des subventions aux associations
Ouverture de l’adressage
Commission communale des impôts directs
Primes Covid19 VS
SKK
Page | 1 Y_ Questions diverses
1— Elections sénatoriales .
L'élection des délégués et des suppléants se déroulera séparément, au scrutin majoritaire à 2 tours,
parmi Les seuls membres du conseil municipal. Les candidats peuvent se présenter, soit séparément,
soif sur une liste complète ou non. Le dépôt des candidatures n'est soumis à aucune réglementation
(art. L 288).
Elu délégué
Monsieur le Maire a obtenu ,
- M. Valadas Hervé 10 voix
Elus suppléants :
Ont obtenu :
- Mme Turbiez Chantal 10 voix 1° suppléante
- Mr Poulet Bernard 10 voix 2°% suppléant
- Mme Landeau Aurore 10 voix 3°" suppléant
I- Délégations permanentes à Monsieur le Maire
Après examen ef délibération, le Conseil Municipal déterminent les délégations donnéé à Monsieur
le Maire.
Il-- Subventions 2020 aux associations
Monsieur le Maire présente les différentes subventions de fonctionnement attribuées en 2019 ainsi
que les demandeurs pour l’année 2020. Après en avoir discuté l’assemblée délibérante décide
d'attribuer les subventions à identique pour les demandeurs de l’année 2020.
Le Conseil Municipal souhaîte à Pavenir que les associations effectuent une action avec la
subvention de la commune et que celles-ci fournissent un justificatif.
Noms des associations Subventions
Page | 2 ASCL Gym — Le Châtenet en Dognon 150€
* ASCD= Le Châtenet en Dognon 200€
* Club le Renouveau — Le Châtenet en Dognon | 200€
AP.E. —St-Martin-Terressus | 400 €
Amicale des pompiers — St-Léonard de Noblat 150 €
Association Prévention Routière — Paris 45€
‘FNATH Association des accidentés de la vie — St-Léonard 70€
de Noblat |
La ligue contre le Cancer- Limoges | 70€
Foyer Rural — St-Léonard de Noblat TT T7 47e
Conciliateurs de justice du Limousin — Panazol 20€
“La Ligue des Droits de l'Homme 87— Limoges CU 20€
Les PEP 87 — Limoges 30€
Secours Populaire Français = Limoges ï 20€
IV- Ouverture de l’adressage
Mr le Maire expose l'intérêt d'établir un plan d’adressage de la commune (numérotage et
dénomination des voies).
En effet, une meilleure identification des lieux dits et des maisons faciliterait à la fois l'intervention
des services de secours, mais également la gestion des livraisons en tous genres.
En particulier, Mr le Maire explique que cet adressage constitue un prérequis obligatoire pour le
déploiement de la fibre optique, en permettant notamment la localisation à 100% des foyers.
Il explique ensuite que la réalisation de ce plan d’adressage peut être confiée à un prestataire ou
réalisée en interne.
Il est demandé au Conseil Municipal :
De valider le principe général de dénomination et numérotage des voies de la commune,
Page | 3 D’autoriser l'engagement des démarches préalables à la mise en œuvre de la dénomination et du
numérotage des voies.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal valide à l'unanimité,
[ Valide le principe général de dénomination et numérotage des voies de la commune,
[ Autorise l'engagement des démarches préalables à la mise en œuvre de la dénomination et du
numérotage
des voies de la commune,
{ Sollicite des subventions auprès du Conseil Départemental et de l’Etat dans le cadre de la DETR,
Donne tous pouvoirs à Mr le Maire pour assurer l’exécution de la présente délibération.
V-Commission des impôts communales directs
Désignation des personnes pouvant sièger à la CCID
Après en avoir délibéré, le conseil Municipal décide à l’unanimité de proposer les 24 noms suivants .
- Mme Vallet Anouck
- Mr Forest Jacques
- Mr Parouty Thierry
- Mr Gaudy Patrick
- Mme Lafarge Claudine
- Mr Maggi Serge
- Mr Jouin Véronique
- Mr Michel Faure
- Mr Clédat Fréderic
- Mme Lavergne Séverine
- Mme Lajat Elodie
- Mr Vergne Jean-François
- Mme Villejoubert Maryline
- Mr Taragnat Alexandre
- Mr Tranchant Sébastien
- Mr De Gentil De Rosier Thibaud
- Mme David Virginie
- Mr Pejout Jean-Luc
- Mme Carmona Emilie
- Mr Edoux de Lafont Patrick
Page | 4 - Mme Machemie Marie-Claude
- Mme Cousty Marie-Christine
- Mme Hendricks Floortje
- Mr Valade-Lajat Didier
VI- prime Covid19
Monsieur le Maire propose d'instaurer une prime exceptionnelle en faveur des agents
particulièrement mobilisés pendant l’état d’urgence sanitaire, selon les modalités définies ci-dessous.
Cette prime dont le montant plafond est de 1 000 euros sera attribuée aux agents ayant été sujets à
un surcroît d'activité, en présentiel où en télétravail, pendant l'état d'urgence sanitaire, soif du
24 mars au 10 juillet 2020:
M. le Maire est autorisé à fixer par arrêté individuel le montant perçu par chaque agent au titre de
cette prime exceptionnelle dans le respect des principes définis ci-dessus.
VII - Questions diverses :
Présentation du projet châtaignes par Nahoum Champroy
La part culturelle est importante et le succès du projet de Dournazac peut nous encourager à imaginer la même chose chez nous.
Il s'agirait de proposer un projet collectif ouvert aux habitants de monts et barrage mais aussi aux producteurs de châtaignes. A l'échelle du Pays Monis et Barrages, la démarche a tout son intérêt car le châtaigner y a toujours eu une place importante et fait partie de notre patrimoine.
Tant l'étude de faisabilité que la réalisation concrète de l'atelier pourrait obtenir un soutien important du Pays (par le biais de financement Europe, Etat, Région). La commune du Châtenet en Dognon serait propice pour accueillir un tel projet de la phase d'étude à la phase de réalisation. Le simple nom de la commune nous rappelle que la châtaigne mais aussi le châtaignier y a une place importante dans le paysage et dans l’histoire de ce territoire rural. Le soi de la commune (roche métamorphique) souvent profond et limoneux est très propice au développement de châtaigneraies.
Le Conseil Municipal délibère de principe le soutien à ce projet.
Fin de séance du Conseil Municipal ; 23h30
Page | 5 Chantal TURBIEZ Bernard POULET
FE
Aurore LANDEAU Marie Laure DUHAMEL Nahoum CHAMPROY
_2P#* aus
Romain-Bérenger GRENAILLE Michel BRARD Henri PALA
FT
Francis MALIGNE Bertx, MARCAIS
Page | 6