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Ordre du Jour - Conseil municipal du 29 septembre 2021 Ordre du jour
Document publié le Mercredi 29 septembre 2021 par la commune de Yutz.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Conseil municipal du 29 septembre 2021 Ordre du jour)
Thèmes du document : Démocratie locale et participation citoyenne, Inégalités sociales, Institutions publiques,
M.
1DG/TL/VB
Yutz, le 22/09/2021 09:31
Madame le Maire de la
Commune de Yutz
aux Conseillers municipaux
J'ai l'honneur de vous convier à la séance du Conseil municipal qui se déroulera salle Bestien, 2 rue de la République, le :
MERCREDI 29 SEPTEMBRE 2021 À 18H
ORDRE DU JOUR
Désignation d’un secrétaire de séance
Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 16 juin 2021
Communications municipales
5
©
NN
Ha
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Informations
Délégation permanente du Conseil municipal consentie au Maire
Direction Générale
Rapport d'activités 2020 des Services municipaux
Modification de l’exercice du télétravail
Autorisation d'effectuer des travaux réglementés
Protection sociale complémentaire — modalités de mise en œuvre de la
participation
Modification du tableau des effectifs
Service Commun de la Commande Publique — avenant n° 2 à la convention
Constitution d’un groupement de commandes pour des travaux de plâtrerie
et faux plafonds
Rapport d'activité 2020 des travaux de la Commission Consultative des
Services Publics Locaux
Direction des Affaires Juridiques et Services de proximité
Rapport annuel d'activités du centre funéraire — exercice 2020
Rapport annuel d'activités de la Délégation de Service Public de fourrière
automobile — exercice 2020
Modification des droits de place du marché hebdomadaire
Direction de la Solidarité et de l'Emploi
Convention avec l'association Est Accompagnement
Direction de {a Culture et de la Vie Associative
Concours des plus belles décorations de Noël
Rapporteurs
Mme POUGET
Mme PEXOTO
Mme MATMOUR
Mme PEXOTO
Mme HAAG
M. PERRIN
Mme HEBTING
Mme EMO Sylvie
Mme FRISCH
M. BRACH
M. SCHULTZ
Mme HAAG
Mme HEBTING 14
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Direction des Services techniques
Approbation de la modification simplifiée n° 2021-1 du Plan Local
d'Urbanisme
Cession d’un ensemble immobilier à Plombières-les-Bains cadastré section
217 AH parcelles n° 164, 165, 167, 168, 169 et 170 — modification de la forme
de l’acquisition
Dénomination d’un espace public - square Raymond HUSSON
Compte Rendu Annuel à Collectivité Locale — Zone d'Aménagement Concerté
« Aéroparc » - exercice 2020
Compte Rendu Annuel à Collectivité Locale — Zone d'Aménagement Concerté
« La Tuilerie » - exercice 2020
Renouvellement forestier — approbation des travaux, demande d'aide et
constitution d’un groupement de commandes
Servitude de passage des réseaux électriques — parcelle cadastrée section 47
n° 0177 et 787 — conventions avec ENEDIS
Rapport annuel sur les activités de production, transport et distribution de
chaleur — exercice 2020
Rapport d'activité de la concession de Service public du réseau de distribution
publique de gaz naturel — exercice 2020
Direction des Finances
Liste des dépenses à imputer au compte « Fêtes et cérémonies »
Constitution d’une provision pour risques et charges — exercice 2021
Direction de l'Enseignement, de la Jeunesse et des Sports
Participation de la Commune aux frais de séjour des classes transplantées
Convention avec le Centre social « Ô Couleurs du monde » pour la mise à
disposition de personnels pour la restauration scolaire
Création d’Accueils de Loisirs Sans Hébergement durant les périodes
de petites vacances scolaires
Modification des conditions de l’accueil pré-adolescent et adolescent du
quartier de Yutz-Cité
Subventions de fonctionnement complémentaires aux associations sportives
Mme POUGET
M. MAURICE
Mme MATMOUR
M. MÉLÉO
M. MÉLÉO
Mme EMDO Sylvie
Mme HAAG
M. MÉLÉO
M. MÉLÉO
Mme HEBTING
Mme FRISCH
Mme PRIESTER
Mme POUGET
Mme PRIESTER
Mme HAAG
M. MERTZ
Conformément aux dispositions sanitaires liées à la pandémie de la Covid-19, le nombre maximum de
personnes du public autorisées à assister à cette séance est de 20.
lémence POUGET